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Convocation - convocation conseil municipal 25 02 2026
Document publié le Samedi 21 février 2026 à 00h21 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 25 02 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
COMMUNE DE COMMUNE DE VALLOUISE-
PEL VOUX
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur
Vous êtes invité(e) à assister au Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mercredi 25 février 2026 à 19:30
Mairie - Salle Marcel Regout
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Finances locales
Tarif d'occupation du camping d'Ailefroide et du camping du Freyssinet
Tarifs d'été de la régie des remontées mécaniques
Commande publique
Attribution du contrat d'assurance lot n°1 : dommage aux biens
Attribution de la DSP du point d'accueil et de restauration de l'Eychauda
Attribution des marchés de travaux du confortement de la chapelle du Villard
Autres domaines de compétences
Modification des régimes du personnel de la régie des remontées mécaniques Modification des statuts de la régie des remontées mécaniques
Convention d'objectif pour la gestion du domaine nordique de Vallouise-Pelvoux
Ressources humaines
Actualisation du tableau des effectifs du personnel communal: avancement de grade Contrat cadre de prestation sociale sous la forme de titre restaurant: mandat au Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes
Culture
Convention de partenariat pour l'informatisation de la bibliothèque municipale
Urbanisme Désignation d'un conseiller municipal chargé de prendre une décision pour une autorisation d'urbanisme
Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.