Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste de deliberations examinees lors du Conseil M
Déliberation - Liste tamponnee deliberations examinees au Conseil
Déliberation - Liste deliberations examinees au Conseil Municipal
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 5 septembre 2023
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 5 septembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 5 septembre 2023
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 5 septembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
CPG
ouzauges
Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du mardi 5 septembre 2023
N° de la délibération Objet Approuvée / Rejetée
CM05092023-01 re Commission Locale d'Evaluation des Charges Approuvée
CM05092023-02 Cp en le nettoyage et l'enlèvement Approuvée
CM05092023-03 Budget Principal —- Admissions en non-valeur Approuvée
CM05092023-04 Fe « Passeport Accession » - Octroi d’une aide Approuvée
CM05092023-05 D on Robert — Avenants aux marchés de réhabilitation Approuvée
CM05092023-06 Ru 2 M de réfection des terrains de tennis et Approuvée
CMO5092023-07 Avenue des Moulins — Vente d’une parcelle communale Approuvée
CMO5092023-08 Le Fief au Noirs — Vente de terrains communaux Approuvée
CM05092023-09 Désignation de référents déontologues pour les élus locaux Approuvée
CM05092023-10 Avis du Conseil Municipal sur le Plan de Mobilité Simplifié du Approuvée
Pays de Pouzauges
Mise en ligne ef affichage le 6 septembre 2023
Michelle DEVANNE