Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 17 septembre
Déliberation - Liste tamponnee deliberations examinees au Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 17 septembre 2024
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 17 septembre 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Tourisme, Énergies,
CPG RE — ille de Pouzauges Conseil Municipal Liste des délibérations examinées lors de la séance du mardi 17 septembre 2024 N° de la délibération Objet Approuvée / Rejetée Zones d'Accélération pour la production d'Energies CM17092024-01 Renouvelables — Bilan de la concertation et arrêt des zones Approuvée d'accélération CM17092024-02 Salle Emile Robert — Avenants aux marchés de réhabilitation Approuvée de la salle Aménagement de l'avenue des Sables-Secteur de , CM17092024-03 L'Espérance -— Avenant au marché de travaux Approuvée Subventions 2024 — Versement d’une subvention CM17092024-04 complémentaire exceptionnelle au CCAS pour la location d'un Approuvée véhicule destiné au portage des repas Subventions 2024 — Versement d'une subvention au Centre CM17092024-05 d'habitat ADAPEI-ARIA de La Borderie et de La Clairière pour Approuvée un déplacement au Grand Prix des Meules Bleues du Mans CM17092024-06 Budget Général — Constat de créance éteinte Approuvée Vendée Logement esh — Garantie d'emprunt de la Commune 4 EMI 0r pour la construction de 9 logements cité des Ournais Éppronee Versement d'indemnités d'éviction suite à l'acquisition de CM17092024-08 terrains rue Charles Largeteau, chemin des Fiefs et chemin Approuvée des Bourochelles CM17092024-09 Vente d’un terrain communal à La Déliandière Approuvée Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural — : EMOSIC Octroi d’une subvention RRPOUEES CM17092024-11 Cité des Ournais — Dénomination de la nouvelle résidence Approuvée CM17092024-12 Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée Hébergements d'urgence du Pays de Pouzauges — Signature L d'une convention de partenariat entre les Communes du Pays a CAMP ERIS de Pouzauges, la Commune du Boupère et la Commune de AEprauves Sèvremont CM17092024-14 Rapport d'activité 2023 — Communauté de Communes du Approuvée Pays de Pouzauges Mise en ligne et affichage le 23 Septembre 2024