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Procès Verbal - PV+03.09
Document publié le Mardi 3 septembre 2019 par la commune de Bastit.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+03.09)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
1
Département du Lot République Française
COMMUNE DE LE BASTIT
Nombre de
membres en
exercice : 11
Présents : 6
Absents : 3
Excusés : 0
Représentés : 2
Votants : 8
PROCES-VERBAL DE SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 03 septembre 2019
L'an deux mille dix-neuf et le trois septembre à 18 heures 30, l'assemblée régulièrement convoquée le 03 septembre 2019, s'est réunie sous la présidence de Hervé DESTREL
Sont présents: Hervé DESTREL, Didier ANGELIBERT, Brigitte DUFLOT, Yves LARRAUFFIE, Véronique HERION, Robert SASMAYOUX
Représentés: Sébastien CHAMBERT, DAVID Mireille
Excuses:
Absents: GARRIGUES Cyril, MALAURIE Michel, LUTARD Stéphane Secrétaire de séance: Brigitte DUFLOT
ORDRE DU JOUR
Ordre du jour:
1° Alimentation BT "Ecobari" - Demande d'accord préalable
2° Indemnité du comptable exercice 2019
3° Vente parcelle section A n° 117 lieu dit "Le Terrisse" en deux lots :
1er lot : à Mr Sylvain VAYRAC
2ème lot : à Mr Thierry SASMAYOUX
4° Adhésion au SDAIL
Questions diverses
Délibérations du conseil:
Aliment BT "Ecobarri" - Demande d'accord préalable ( DE_2019_14)
Monsieur le Maire, après avoir ouvert la séance, présente le projet de raccordement électrique cité en objet au conseil municipal qui l'adopte à l'unanimité.
Après en avoir délibéré, le Conseil :
1) approuve le projet de raccordement réalisé sous maitrise d'ouvrage de la Fédération départementale d'Energies du Lot.
2) souhaite que ces travaux puissent être accompagnés au cours de l'année
3) s'engage à participer à cette opération à hauteur de 12 120 €, cette participation étant nette de TVA, et à financer cette dépense sur le budget au compte 20415.
4) autorise le maire à signer tous documents concernant cette opération.
indemnité comptable public ( DE_2019_15)
LUne indemnité comptable de 152.68 € pour l'année 2019 au comptable est acceptée à l'unanimité par le Conseil Municipal. 2
Vente parcelle section A 117 lieu dit Terrisse 2 Lots Mr VAYRAC et Mr SASMAYOUX
Monsieur SASMAYOU sort de la salle du conseil.
En ce qui concerne les 2 lots et leur acquisition, il convient de vérifier les n° cadastraux de ces deux lots et s'ils appartiennent bien à la commune. Didier ANGELIBERT, Brigitte DUFFLOT et Yves LARRAUFFIE sont d'accord pour la vente.
VéroniqueHERION s'opppose à cete vente. En conséquence, le conseil municipal est d'accord pour la vente après vérification des ces deu lots au prix de 2€ le m².
Les acquéreurs devront métrer leur lot et prendre à leur charge tous les frais inhérents à cet achat. Ces achats devront ensuite être validés par la préfecture.
Questions diverses :
- le congrés des maires étant le 6 octobre, il conviendra d'envoyer une invitation à Jean-Paul GRATAS pour cette date.
Seront présents à ce congrés Hervé DESTREL, Brigitte DUFLOT et Robezrt SASMAYOUX - La commune du Bastit a perdu la SIL 2019 d'un montant de 12 000 €. Monsieur le Maire a regretté cette perte.
Il a demandé à la commune une aide de 100 € pour un projet pédagogique d'une école pour 2 enfants de la commune (50 € par enfant).
Le Conseil Municipal donne son accord pour cette aide.
Le conseil municipal donne son accord pour la mise en conformité et contrôle technique de la voiture ainsi que pour la réparation de la tondeuse.
En ce qui conerne le logement de la mairie, une étude de faisabilité de 2 appartementents sera faite en juin 2020 pour l'instant, le conseil municipal décide de le remettre en location jusqu'à juin 2020. Didier ANGELIBERT étant à côté de la salle des fêtes, il se propose d'en assurer la gestion ce que le conseil municipal accepte.
Le Conseil Municipal décide d'achteter un petit frigo.
Un projet de panneaux photovoltaïques sur Le Bastit est à prévoir.