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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Senouillac.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 07 01 Liste deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Mairie de Sénouillac - 7 Avenue des Vignes - 81600 SENOUILLAC
Tél. : 05.63.41.71.98 Courriel : accueilmairie@senouillac.fr
CONSEIL MUNICIPAL N°5 DU 1er JUILLET 2026
DÉLIBÉRATIONS
N° d’ordre Objet Décision du Conseil
07_2026_01
Adhésion au groupement de commandes pour la participation à la protection sociale complémentaire
Lot n° 1 – Mutuelle sante
Lot n° 2 – Prévoyance
Adopté
07_2026_02 Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de matériel d’impression et maintenance de solutions d'impression multifonctions Adopté
AFFICHÉ LE 31/07/2026