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Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Senouillac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations(1))
Thèmes du document : Ruralité, Handicap et inclusivité, Logement,
Mairie de Sénouillac - 7 Avenue des Vignes - 81600 SENOUILLAC
Tél. : 05.63.41.71.98 Courriel : accueilmairie@senouillac.fr
CONSEIL MUNICIPAL N°53 DU 11 MARS 2025
DÉLIBÉRATIONS
N° d’ordre Objet Décision du Conseil
03_2025_01 Approbation du compte financier unique 2024 Budget Communal Adopté
03_2025_02 Affectation du résultat de l’exercice 2024 Budget Communal sur l’exercice 2025 Adopté
03_2025_03 Approbation du compte financier unique 2024 Budget Bâtiments Locatifs Adopté
03_2025_04 Affectation du résultat de l’exercice 2024 Budget Bâtiments Locatifs sur l’exercice 2025 Adopté
03_2025_05 Régularisation d’un chemin rural reliant la route de la Figayrade au hameau de la Brunerie Adopté
03_2025_06 Régularisation d’un chemin rural reliant la route de la Figayrade VC 107 à la VC 143 lieu la Figayrac Adopté
03_2025_07 Echange du chemin rural 141 du circuit des 4 Châteaux lieu-dit La Devezié Adopté
03_2025_08 Demande de fonds de concours agglomération sur projet lieux de vie (accessibilité bâtiments publics et aménagements extérieurs et plantations) Adopté
03_2025_09
Demande de subventions fonds de concours agglomération sur projet d’aménagement d’un logement avec surélévation et démolition d’une partie existante au 13 rue des Jardins
Adopté
03_2025_10 Demande de subventions fonds de concours agglomération pour la construction d’une Maison d’Assistantes Maternelles (MAM) Adopté
AFFICHÉ LE 18/03/2025