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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Senouillac.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Économie et finances,
Mairie de Sénouillac - 7 Avenue des Vignes - 81600 SENOUILLAC
Tél. : 05.63.41.71.98 Courriel : accueilmairie@senouillac.fr
CONSEIL MUNICIPAL N°31 DU 14 MARS 2023
DÉLIBÉRATIONS
N° d’ordre Objet
03_2023_01 Plan de financement et demande de subventions - Aménagement et sécurisation du lieu-dit « Chuquet »
03_2023_02 Plan de financement et demande de subventions pour la mise aux normes et accessibilité de l’office de la salle des fêtes, création d’un espace de rangement et aménagements extérieurs
03_2023_03 Plan de financement et demande de subventions - Requalification des espaces public du Hameau de Mauriac, désimperméabilisation des sols urbains et création d'une aire d'accueil touristique
03_2023_04 Approbation compte de gestion 2022 Budget communal
03_2023_05 Approbation du compte administratif 2022 Budget communal
03_2023_06 Affectation du résultat 2022 Budget communal
03_2023_07 Approbation compte de gestion 2022 Budget bâtiments locatifs
03_2023_08 Approbation du compte administratif 2022 Budget bâtiments locatifs
03_2023_09 Affectation du résultat 2022 Budget bâtiments locatifs
03_2023_10 Convention de protection des populations de chats errants – Autorisation de signature
03_2023_11 Délibération autorisant le principe de mise en vente de la parcelle B1807
03_2023_12 Plan de financement et demande de subventions pour la revégétalisation du parvis de la Mairie avec création de puisards pour les eaux pluviales
AFFICHÉ LE 17/03/2023