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Déliberation - dcm2019050610 travaux chemin pieton rue des gentianes
Document publié le Lundi 6 mai 2019 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2019050610 travaux chemin pieton rue des gentianes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20190506_10
Séance du 6 mai 2019
L’an deux mil dix-neuf, le six mai à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT,
Anne-Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ,
Michaël FUMEY, Nelly GIROD, Gérard MUGNIOT, Jean-Yves QUETY,
Henri RATTE, Marie-Paule SCHENCK, Jérôme SERRETTE, Carmen
VALLET, Daniel VERNEREY.
Était absent excusé : Joël ALPY (procuration donnée à Pascale
DUSSOUILLEZ).
Étaient absents : Stéphane BERQUAND, Anouck FRANÇOIS, Nicolas
GRIFFOND, Denis VERNEREY.
Mme Anne-Marie MIVELLE a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Travaux d’aménagement d’un chemin piétonnier,
rue des Gentianes
Un seul devis a été reçu pour les travaux d’aménagement d’un
chemin piétonnier, rue des Gentianes par l’entreprise Jeannin pour
un montant de 1 999,00 € HT, auquel il faut ajouter 495,00 € HT
pour la réalisation d’un terrassement de 15 mètres vers l’abribus
du Nod afin de traiter le problème d’eaux pluviales stagnantes, soit
un total de 2 992,80 € TTC. Le conseil municipal accepte à
l’unanimité le devis. Il conviendra de compléter cet aménagement
par l’achat et l’installation d’une barrière en ganivelles.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 14
• Votants : 15
Date de la convocation :
29 avril 2019
Date d’affichage :
13 mai 2019