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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c12 03 2014 ressources humaines creation d emplois temporaires
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c12 03 2014 ressources humaines creation d emplois temporaires)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Communauté
d'Agglomération
du
Niortais
Territoires
de
vie
ne
Votants
:78
Convocation
du
Conseil
de
Communauté
:
le
7
mars
2014
Affichage
du
Compte-rendu
Sommaire
:
le
18
mars
2014
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
PREFECTURE
DEUX-SEVRES
Séance
du
lundi
17
mars
2014
21
dus
2014
RESSOURCES
HUMAINES
—
CREATION
D'EMPLOIS
TEMPORAIR
Titulaires
présents
:
Gilbert
BARANGER,
Chantal
BARRE,
Alain
BAUDIN,
Pilar
BAUDIN,
Julie
BIRET,
Marie-Christelle
BOUCHERY,
Joël
BOURCHENIN,
Jean-Pierre
BOUTHILLIER,
Christian
BREMAUD,
Jacques
BROSSARD,
Jean-Luc
CLISSON,
Brigitte
COMPETISSA,
Annie
COUTUREAU,
Nicole
DAVID,
Sylvie
DEBOEUF,
Annick
DEFAYE,
Patrick
DELAUNAY,
Thierry
DEVAUTOUR,
Pascal
DUFORESTEL,
Gérard
EPOULET,
Alain
FORT,
Jean-Claude
FRADIN,
Jean-Martiai
FREDON,
Geneviève
GAILLARD,
Jean-Pierre
GAILLARD,
Catherine
GAUFICHON,
Michel
GENDREAU,
Gérard
GIBAULT,
Nicole
GRAVAT,
Jean-Jacques
GUILLET,
Nicole
IZORE,
Florent
JARRIAULT,
Bernard
JOURDAIN,
Gerard
LABORDERIE,
Virginie
LEONARD,
Elisabeth
MAILLARD,
Gaelle
MANGIN,
Nicolas
MARJAULT,
René
MATHE,
Alain
MEMIN,
Josiane
METAYER,
Dany
MICHAUD,
Joël
MISBERT,
Serge
MORIN,
Jacques
MORISSET,
Jean-Luc
MORISSET,
René
PACAULT,
Al
PARROT,
Stéphane
PIERRON,
Alain
PIVETEAU,
Adrien
PROUST,
Sylvette
RIMBAUD,
Claude
ROULLEAU,
Jean-Louis
SIMON,
Miche!
SIMON,
Françoise
TALBOT,
Jacques
TAPIN,
Jean-Michel
TEXIER,
Marc
THEBAULT,
Denis
THOMMEROT,
Thierry
THUBIN,
Dominique
VALLEE,
Daniel
VEILLET,
Huseyin
YLDIZ,
Gérard
ZABATTA
Titulaires
absents
ayant
donné
pouvoir
:
Blanche
BAMANA
à Michel
GENDREAU,
Gilbert
GOLAZ
à Sylvie
DEBOEUF,
Véronique
HENIN-FERRER
à
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
LABBE
à
Alain
PIVETEAU,
Jacqueline
LEFEBVRE
à
Marc
THEBAULT,
Aurélien
MANSART
à
Gérard
ZABATTA,
Franck
MICHEL
à
Nicolas
MARJAULT,
Delphine
PAGE
à
Patrick
DELAUNAY,
Christophe
POIRIER
à
Jean-Louis
SIMON,
Claire
RICHECOEUR
à
Jean-Pierre
BOUTHILLIER,
Nathalie
SEGUIN
à Julie
BIRET,
Jean-Claude
SUREAU
à Jacques
TAPIN,
Francis
THIBAUDAULT
à
Françoise
TALBOT
Titulaires
absents
suppléés
:
Titulaires
absents
:
Maryvonne
ARDOUIN,
Daniel
BAUDOUIN,
Jean
BOULAIS,
Amaury
BREUILLE,
Thierry
BUREAU,
Robert
GOUSSEAU,
Emmanuel
GROLLEAU,
Rabah
LAICHOUR,
Olivier
MARIE
Titulaires
absents
excusés
:
Blanche
BAMANA,
Gilbert
GOLAZ,
Véronique
HENIN-FERRER,
Anne
LABBE,
Jacqueline
LEFEBVRE,
Aurélien
MANSART,
Franck
MICHEL,
Jean-
Pierre
MIGAULT,
Delphine
PAGE,
Christophe
POIRIER,
Claire
RICHECOEUR,
Nathalie
SEGUIN,
Jean-Claude
SUREAU,
Francis
THIBAUDAULT
Président
de
séance
:Pascal
DUFORESTEL
Secrétaire
de
séance
: Gaëlle
MANGIN C-
12-03-2014
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DU
NIORTAIS
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
DU
17
MARS
2014
RESSOURCES
HUMAINES
—
CREATION
D'EMPLOIS
TEMPORAIRES
Monsieur
Jacques
BROSSARD,
Vice-Président
Délégué,
expose,
Après
examen
par
le
Bureau,
Sur
proposition
du
Président,
Vu
l'article
3
de
la
loi
du
26
janvier
1984
modifiée
;
SPORTS
D’
EAU
Afin
de
satisfaire
l'augmentation
de
fréquentation
sur
les
équipements
suivants
pendant
les
vacances
scolaires
de
printemps
et
fin
d'année
ainsi
que
la
période
estivale,
il
convient
de
renforcer
les
équipes
par
des
emplois
saisonniers
:
Centre
aquatique
des
Fraïignes-Opération
savoir
nager
—
+
1
BNSSA
8
semaines
rémunéré
par
référence
au
grade
OTAPS
Piscine
Les
Colliberts
-Opération
savoir
nager
—
+
1
BNSSA
8
semaines
rémunéré
par
référence
à
un
OTAPS
Base
nautique
Noron
—
activités
nautiques
pour
les
scolaires
du
territoire
—
remplacement
F.
Chretien
à
Champommier
+
1MNS
7
semaines
et
6
semaines
—
Rémunéré
par
référence
à
un
ETAPS
Piscines
Sansais
et
Magné
—
Magné
+
Cellule
administrative
-
emploi
à
25%
rémunéré
par
référence
à
un
adjoint
administratif
1ere
classe
maximum
e
__MNS
à
40%
- 9
semaines
et
demi
rémunéré
par
référence
à
un
ETAPS
e
1
MNS
à
30%
- 4
semaines
rémunéré
par
référence
à
un
ETAPS
Sansais
+
Cellule
administrative
- emploi
à
25%
rémunéré
par
référence
à
un
adjoint
administratif
ere
classe
maximum
1
MNS
-2
semaines
rémunéré
par
référence
au
grade
ETAPS
2
MNS
-9
semaines
rémunéré
par
référence
au
grade
E.T.A.P.S
1B.NS.S.A.
à
50%
-
8
semaines
rémunéré
par
référence
au
grade
O.T.A.P.S
1
B.N.S.S.A
- 9
semaines
rémunéré
par
référence
au
grade
O.T
.A.P.S.
1
machiniste
agent
d'entretien
rémunéré
par
référence
au
grade
Adjoint
technique
1
machiniste
agent
d'entretien
à
75
%
-3
semaines
rémunéré
par
référence
au
grade
adjoint
technique
+
1
machiniste
agent
d'entretien
à
50%
-
9
semaines
rémunéré
sur
le
grade
adjoint
technique
+
1
agent
d'entretien
à
50%
- 9
semaines
rémunéré
sur
le grade
adjoint
technique +
1
hôtesse
d'accueil
/
régisseur
/
agent
d'entretien
- 10
semaines
- été
-
rémunérée
sur
grade
adjoint
administratif
+
__1 hôtesse
d'accueil
/ régisseur
/
agent
d'entretien
- 9
semaines
et
demie
rémunérée
sur
le
grade
adjoint
administratif
AMENAGEMENT
ET
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
Dans
le
cadre
du
suivi
de
la
comptabilité
du
SMO
Niort
Terminal
auparavant
assuré
par
la
CCPC
et
présidée
par
la
Communauté
d'agglomération
du
Niortais
désormais,
il
convient
de
renforcer
les
effectifs
par
la
création
d’un
emploi
à
50%
rémunéré
sur
la
base
d'un
adjoint
administratif
2ème
classe
pour
une
durée
de
6
mois.
Il'est
demandé
au
Conseil
de
Communauté
de
bien
vouloir
:
-__
Approuver
les
créations
d'emplois
temporaires
citées
ci-dessus
pour
les
2
services
concernés.
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
cette
délibération. Pour
:78
Contre
:O0
Abstention
:O0
Non
participé
:O