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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c12 03 2014 ressources humaines creation d emplois temporaires)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Communauté d'Agglomération du Niortais Territoires de vie ne Votants : 78 Convocation du Conseil de Communauté : le 7 mars 2014 Affichage du Compte-rendu Sommaire : le 18 mars 2014 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL PREFECTURE
DEUX-SEVRES
Séance du lundi 17 mars 2014
21 dus 2014
RESSOURCES HUMAINES — CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIR Titulaires présents : Gilbert BARANGER, Chantal BARRE, Alain BAUDIN, Pilar BAUDIN, Julie BIRET, Marie-Christeile BOUCHERY,
Joël BOURCHENIN, Jean-Pierre BOUTHILLIER, Christian BREMAUD, Jacques BROSSARD, Jean-Luc CLISSON, Brigitte COMPETISSA, Annie COUTUREAU, Nicole DAVID, Sylvie DEBOEUF, Annick DEFAYE, Patrick DELAUNAY, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Gérard EPOULET, Alain FORT, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martiai FREDON, Geneviève GAILLARD, Jean-Pierre GAILLARD, Catherine GAUFICHON, Michel GENDREAU, Gérard GIBAULT, Nicole GRAVAT, Jean-Jacques GUILLET, Nicole IZORE, Florent JARRIAULT, Bernard JOURDAIN, Gerard LABORDERIE, Virginie LEONARD, Elisabeth MAILLARD, Gaelle MANGIN, Nicolas MARJAULT, René MATHE, Alain MEMIN, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Joël MISBERT, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Jean-Luc MORISSET, René PACAULT, Al PARROT, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-Louis SIMON, Miche! SIMON, Françoise TALBOT, Jacques TAPIN, Jean-Michel TEXIER, Marc THEBAULT, Denis THOMMEROT, Thierry THUBIN, Dominique VALLEE, Daniel VEILLET, Huseyin YLDIZ,Gérard ZABATTA Titulaires absents ayant donné pouvoir : Blanche BAMANA à Michel GENDREAU, Gilbert GOLAZ à Sylvie DEBOEUF, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Anne LABBE à Alain PIVETEAU, Jacqueline LEFEBVRE à Marc THEBAULT, Aurélien MANSART à Gérard ZABATTA, Franck MICHEL à Nicolas MARJAULT, Delphine PAGE à Patrick DELAUNAY, Christophe POIRIER à Jean-Louis SIMON, Claire RICHECOEUR à Jean-Pierre BOUTHILLIER, Nathalie SEGUIN à Julie BIRET, Jean-Claude SUREAU à Jacques TAPIN, Francis THIBAUDAULT à Françoise TALBOT Titulaires absents suppléés : Titulaires absents : Maryvonne ARDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean BOULAIS, Amaury BREUILLE, Thierry BUREAU, Robert GOUSSEAU, Emmanuel GROLLEAU, Rabah LAICHOUR, Olivier MARIE Titulaires absents excusés : Blanche BAMANA, Gilbert GOLAZ, Véronique HENIN-FERRER, Anne LABBE, Jacqueline LEFEBVRE, Aurélien MANSART, Franck MICHEL, Jean- Pierre MIGAULT, Delphine PAGE, Christophe POIRIER, Claire RICHECOEUR, Nathalie SEGUIN, Jean-Claude SUREAU, Francis THIBAUDAULT Président de séance : Pascal DUFORESTEL Secrétaire de séance : Gaëlle MANGIN C-
12-03-2014
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 17 MARS 2014 RESSOURCES HUMAINES — CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES Monsieur Jacques BROSSARD, Vice-Président Délégué, expose, Après examen par le Bureau, Sur proposition du Président, Vu l'article 3 de la loi du26 janvier 1984 modifiée ; SPORTS D’ EAU Afin de satisfaire l'augmentation de fréquentation sur les équipements suivants
pendant les vacances scolaires de printemps et fin d'année ainsi que la période estivale, il convient de renforcer les équipes par des emplois saisonniers : Centre aquatique des Fraïignes-Opération savoir nager — + 1 BNSSA 8 semaines rémunéré par référence au grade OTAPS Piscine Les Colliberts -Opération savoir nager — + 1 BNSSA 8 semaines rémunéré par référence àun OTAPS Base nautique Noron — activités nautiques pour les scolaires du territoire — remplacement F. Chretien à Champommier + 1MNS 7 semaines et 6 semaines — Rémunéré par référence à un ETAPS Piscines Sansais et Magné — Magné + Cellule administrative - emploi à 25% rémunéré par référenceà un adjoint administratif 1ere classe maximum e __MNS à 40% - 9semaines et demi rémunéré parréférence àun ETAPS e 1 MNS à 30% - 4 semaines rémunéré par référence à un ETAPS Sansais e Cellule administrative - emploi à 25% rémunéré par référenceà un adjoint administratif ere classe maximum 1 MNS -2 semainesrémunéré par référence au grade ETAPS 2 MNS -9 semainesrémunéré par référence au grade E.T.A.P.S 1B.NS.S.A. à 50% - 8semaines rémunéré par référence au grade O.T.A.P.S 1 B.N.S.S.A - 9semaines rémunéré par référence au grade O.T .A.P.S. 1 machiniste agent d'entretien rémunéré par référence au grade Adjoint technique 1 machiniste agent d'entretien à75 % -3 semaines rémunéré par référence au grade adjointtechnique + 1 machiniste agent d'entretien à 50% - 9 semainesrémunéré sur le grade adjoint technique + 1 agent d'entretien à 50% - 9semaines rémunéré sur le grade adjoint technique + 1 hôtesse d'accueil / régisseur / agent d'entretien - 10 semaines - été - rémunérée sur grade adjoint administratif + __1 hôtesse d'accueil / régisseur / agent d'entretien - 9 semaines et demie rémunérée sur le grade adjoint administratif AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Dans le cadre du suivi de la comptabilité du SMO Niort Terminal auparavant assuré par la CCPC et présidée par la Communauté d'agglomération du Niortais désormais, il convient de renforcer les effectifs par la création d’un emploi à 50% rémunéré sur la base d'un adjoint administratif 2ème classe pour une durée de6 mois. Il'est demandé au Conseil de Communauté de bien vouloir : -__ Approuver les créations d'emplois temporaires citées ci-dessus pour les 2 services concernés. Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération. Pour : 78 Contre : O0 Abstention : O0 Non participé : O