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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c79 06 2014 ressources humaines creation d emplois temporaires)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Votants : 83
Convocation du Conseil de Communauté :
le 20 juin 2014
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 01/07/2014
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 30 juin 2014
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Jean-Claude BARRAUD, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Michel BOURUMEAU, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Amaury BREUILLE, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Jean-Luc CLISSON, Brigitte COMPETISSA, Sylvie DEBOEUF, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Dominique JEUFFRAULT, Bruno JUGE, Gerard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Nicolas MARJAULT, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Marie-Christelle BOUCHERY à Sylvie DEBOEUF, Charles-Antoine CHAVIER à Jacques BROSSARD, Didier DAVID à Elisabeth MAILLARD, Luc DELAGARDE à Alain BAUDIN, Pascal DUFORESTEL à Stéphane PIERRON, Romain DUPEYROU à Simon LAPLACE, Marie-Chantal GARENNE à Sylvette RIMBAUD, Anne-Lydie HOLTZ à Christelle CHASSAGNE, Agnès JARRY à Elmano MARTINS, Guillaume JUIN à Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR à Gerard LABORDERIE, Jacqueline LEFEBVRE à Jeanine BARBOTIN, Rose-Marie NIETO à Dominique SIX, Michel PAILLEY à Alain GRIPPON, Sebastien PARTHENAY à Marc THEBAULT, Alain PIVETEAU à Josiane METAYER, Nathalie SEGUIN à Nicolas MARJAULT
Titulaires absents suppléés :
Titulaires absents :
Thierry BEAUFILS, Gérard GIBAULT, Robert GOUSSEAU, Alain LAUDES, Marcel MOINARD
Titulaires absents excusés :
Marie-Christelle BOUCHERY, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Luc DELAGARDE, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Marie- Chantal GARENNE, Anne-Lydie HOLTZ, Agnès JARRY, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Jacqueline LEFEBVRE, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY, Sebastien PARTHENAY, Alain PIVETEAU, Nathalie SEGUIN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20140630-c79-06-2014-DE
Date de télétransmission : 01/07/2014
Date de réception préfecture : 01/07/2014C- 79-06-2014
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 30 JUIN 2014
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES
Monsieur Jacques BROSSARD, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par le Bureau,
Sur proposition du Président,
SERVICE TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION
La CAN et la ville de Niort portent un dossier mutualisé relatif à la dématérialisation des flux comptables imposé par les services de la Direction des finances publiques. Un chef de projet mutualisé CAN et ville de Niort à 50 % pour chaque collectivité et rémunéré par référence au grade d’ingénieur avait été recruté.
Il convient de renouveler cet emploi temporaire pour un an.
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Dans le cadre du suivi comptable et des marchés du SMO Niort Terminal et des fusions liées au service, il convient de renforcer les effectifs par la poursuite de l’emploi à 50 % rémunéré sur la base d’un adjoint administratif 2ème classe.
MUSEES
Afin de satisfaire l’augmentation de fréquentation au musée pendant les deux mois d’été (juillet/août 2014), il est nécessaire de recruter, au titre des emplois saisonniers, 2 agents, au Donjon et au musée d’Agescy rémunérés sur le grade maximum d’adjoint technique 1ère classe.
ECOLES
Pour la période juillet/août 2014, il est nécessaire de recruter 6 emplois saisonniers pour effectuer le grand ménage dans les écoles (Fors et St-Symphorien) rémunérés par référence au grade d’adjoint technique 2ème classe.
CAMPING
Pour la période juillet/août 2014, il convient de recruter 1 emploi saisonnier rémunéré sur le grade d’adjoint technique 2ème classe pour assurer l’accueil et l’entretien du camping.
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20140630-c79-06-2014-DE
Date de télétransmission : 01/07/2014
Date de réception préfecture : 01/07/2014Il est demandé au Conseil de Communauté de bien vouloir :
- Créer des emplois à temps non complet à 50 % pour accroissement temporaire d’activité pour les services S.T.I. et Aménagement et Développement Economique, - Créer des emplois saisonniers pour le musée, les écoles de Fors et St-Symphorien et le camping.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 83
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jacques BROSSARD
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20140630-c79-06-2014-DE
Date de télétransmission : 01/07/2014
Date de réception préfecture : 01/07/2014