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Déliberation - d 2023 087 accueils collectifs de mineurs tarifs camps et mini camps 2023
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 2023 087 accueils collectifs de mineurs tarifs camps et mini camps 2023)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 16/06/2023
Reçu en préfecture le 16/06/2023
— TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Pubié 1e CO NS EI L CO M M U NAUTAI RE ID : 039-200090579-20230614-D 2023 087-DE
DÉLIBÉRATION N°087/2023
SÉANCE DU 14 JUIN 2023
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 78 08/06/2023
Suppléants présents : 4 Date d'affichage :
Pouvoirs : 12 16/06/2023
Votants : | 94 | Pour : 94 Contre : 0 | Abstentions : 0
L'an deux mille vingt-trois, le quatorze juin, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué,
s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de
Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick; BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry: BAUDIER Stéphanie ; BELPERRON Pierre-Rémy; BENIER ROLLET
Claude : BENOIT Jérôme ; BLASER Michel ; BOILLETOT Jean-Marc ; BOISSON Jean Pierre ; BONDIER Jean-Robert ;
BONIN Robert; BOURGEOIS Josette ;: BOURGEOIS Rachel ; BOZON Fabienne ; BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy;
CAILLON Gérard ; CALLAND Jacques ; CAPELLI Sophie ; CASSABOIS Yannick ; CATILAZ Christophe ; CHAMOUTON
Patrick: CLOSCAVET Marie-Claire ; COLIN Gwenaël ; CORAZZINI Sylvie ; DALLOZ Jean-Charles ; DAVID Lauriane ;
DEVAUX Catherine ; DUBOCAGE Françoise ; DUTHION Jean-Paul ; FATON Patrice ; FAVIER Jean-Louis ; GAMBEY
Olivier : GAUTHIER PACOUD Sandrine ; GEAY David : GERMAIN Christophe ; GIROD Franck ; GRAS Françoise ;
GRESSET Dominique ; GROSDIDIER jean Charles; GUERIN Jean Luc; GUILLOT Evelyne; HOTZ Richard ; HUGUES Guy
: JACQUEMIN Pierre ; JAILLET Bernard ; JOURNEAUX Cyrille ; LANIS Yves ; LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ;
MARQUES Patrick : MILLET Jacqueline ; MILLET Michel ; MOREL Alain ; MOREL Denis ; MOREL-BAILLY Hélène ; PARIS
Robert; PERRIN Alexandre ; PIETRIGA Guy; POURCELOT Anaïs ; PRELY Fabrice ; PROST Philippe; RASSAU Jean-Noël
: RAVIER Pascal : REBREYEND COLIN Micheline ; RETORD Dominique ; REVOL Hervé ; ROUX Nathalie; RUDE Bernard
: SCHAEFFER Catherine : STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle ; VACELET Jean-Marie ; VENNERI PARE
Sandra ; VIAL Jacques ; VILLESSECHE Anne.
Délégués suppléants présents : FREDY Damien ; GIBOZ Brigitte ; JUHAN Christine ; JULLEROT Pascal.
Excusés ayant donné pouvoir : AYMONIER Gaëtan (pouvoir donné à CALLAND Jacques) ; BAILLY Hervé (pouvoir
donné à DEVAUX Catherine): BRUNET Hervé (pouvoir donné à DUBOCAGE Françoise) ; CHATOT Patrick (pouvoir
donné à DUTHION Jean-Paul) ; DEPARIS-VINCENT Christelle (pouvoir donné à MARQUES Patrick) ; ETCHEGARAY
Josiane (pouvoir donné à GROSDIDIER Jean-Charles) ; HALBOURG Bertrand (pouvoir donné à PARIS Robert);
LACROIX Serge (pouvoir donné à RASSAU Jean-Noël) ; LUSSIANA Eddy (pouvoir donné à LONG Grégoire) ;
REYDELLET DELORME Emmanuelle (pouvoir donné à PROST Philippe) : SERVIGNAT Odette (pouvoir donné à JAILLET
Bernard) ; VUITTON Antoine (pouvoir donné à VIAL Jacques).
Excusés: BELLAT Stéphane; FAGUET Jean-Jacques (représenté par JUHAN Christine) ; GROS-FUAND Florence
(représentée par FREDY Damien) ; HUGONNET Franck ; LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte) ; LARUADE Laurent (représenté par JULLEROT Pascal); PAIN Michel ; ROZEK Evelyne.
Absents : ARTIGUES Damien; BANDERIER Dominique ; BARIOD Denis; BIN Richard; BOISSON Laurence ; BRIDE
Frédéric; CATTET Jean-Luc ; CIOE Bruno ; DE MERONA Bernard; DUFOUR Anne; DUFOUR Christiane; DUMONT
GIRARD Philippe: LAMARD Philippe; MAILLARD Jean-Claude; MORISSEAU Gilles; NEVERS Jean-Claude; PAGET
Jean-Marie ; PANISSET Marilyne.
Secrétaire de séance : BUCHOT Jean-Yves
Objet : Accueils Collectifs de Mineurs - Tarifs camps et mini-camps 2023
Rapporteur : CASSABOIS Yannick Envoyé en préfecture le 16/06/2023
Reçu en préfecture le 16/06/2023 T
puni le ID : 039-200090579-20230614-D 2023 087-DE
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Les Accueils Collectifs de Mineurs de Terre d'Emeraude proposent à travers leurs projets pédagogiques
plusieurs camps et mini-camps pour les enfants âgés de 3 à 17 ans.
Pour rappel, la CAF du Jura impose que les séjours organisés par des Accueils Collectifs de Mineurs
doivent être établis en tenant compte des revenus par foyer pour chaque enfant accueilli.
Les propositions tarifaires sont établies de manière à couvrir tous les frais des séjours (transports,
activités, alimentation et hébergement) hors frais de salaires des animateurs encadrant, permettant
ainsi aux enfants de partir en séjour à des coûts raisonnables tout en ayant un programme d'animation
de qualité.
L'organisation de séjours fait partie intégrante des objectifs généraux des projets pédagogiques de
Terre d'Emeraude Communauté. 5 camps (5 jours / 4 nuits) cet été pour les enfants âgés de 6 à 17 ans
et 3 mini-camps (2 ou 3 jours) pour les enfants âgés de 3 à 7 ans afin d'expérimenter une première nuit
sous tente.
Proposition des tarifs pour les camps :
Tranches de revenus - Camp La Grange du Pin du 17 au 21 juillet et du
24 au 28 juillet
- Camp Vosges du 17 au 21 juillet
- Camp Chambéry du 17 au 21 juillet
- Camp secteur jeunes du 17 au 22 juillet
Moins de 650€ 165 euros
651 à 1 500€ 175 euros
1 501€ à 2 500€ 185 euros
2 501€ à 3 500€ 195 euros
3 501€ à 4 499€ 205 euros
Plus de 4 500€ 215 euros
Pour tous les bénéficiaires de bon caf, il y aura une prise en charge de 92,50€ à déduire de ces prix de séjours.
Proposition des tarifs pour les mini-camps :
- Camping La Grange du Pin du 24 au 26 juillet / du 27 au 28 et du 26 au 28 juillet
Facturation d'une journée ALSH de 10 heures avec repas en fonction des revenus + supplément
de 15 euros par jour. Envoyé en préfecture le 16/06/2023
Reçu en préfecture le 16/06/2023 7
publié 1e ID : 039-200090579-20230614-D 2023 087-DE
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans la séance du 6 juin 2023 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'APPROUVER les tarifs proposés pour l'organisation des camps et mini-camps sur les Accueils
Collectifs de Mineurs de Terre d'Emeraude Communauté.
D'APPROUVER la facturation au prorata du nombre de jours effectués en cas de séjour écourté par la
collectivité,
DE CHARGER Monsieur le Président de signer l'ensemble des pièces afférentes à la mise en œuvre de cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
our extrait conforme,
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