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Procès Verbal - PV CM mercredi 17 septembre 2025
Document publié le Mercredi 17 septembre 2025 par la commune de Mons.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM mercredi 17 septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MONS Procès-Verbal de la séance du mercredi 17 septembre 2025
Date de la convocation : jeudi 11 septembre 2025 Conseillers en exercice : 19 Conseillers présents : 19
Date d’affichage du Procès-verbal : lundi 22 septembre 2025 Nombre de procuration : 0
Le mercredi dix-sept septembre deux mille vingt-cinq à dix-neuf heures trois minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni à la salle du conseil de la mairie, sous la Présidence de Monsieur Gérard BANQUET, Maire de MONS.
Présents : Gérard BANQUET, Alice VILLEMAGNE, Bernard DANIEL, Chrystelle LEYRIS, Michel GORDOT, Virginie BOYER, Daniel SAUVAGE, Céline DURAND, Patrick LECOMTE, Nathalie LEFEVRE, José PASQUALETTI, Karine COMBE, Mickaël DUREZ, Christel FIETKAU, Jean-Louis REYNAUD, Yvelise ROPTIN, Yann RICHE, Vanessa AIRAL, Anthony FERNANDEZ
Pouvoirs : 0
Absents excusés : 0
Absent : 0
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer.
Alice VILLEMAGNE est désignée secrétaire de séance.
Communication ayant été faite et les membres du conseil municipal n’ayant aucune remarque à formuler, le procès-verbal de la séance du mercredi 25 juin 2025 est approuvé à l’unanimité
Tous les membres du conseil municipal ont été destinataires des annexes et de tous les projets des délibérations.
ORDRES DU JOUR :
1°) Point sur la rentrée scolaire
Mme Alice VILLEMAGNE informe le conseil que la rentrée scolaire s’est déroulée sans difficulté. L’effectif est identique à celui de l’an dernier. Une classe de maternelle a cependant été supprimée cette année, nécessitant une répartition différente : une classe est composée des enfants de petite et moyenne sections, la seconde classe comprend des élèves de moyenne et grande sections. Quelques enfants de grande section sont accueillis dans la classe des CE1. L’après-midi, ils rejoignent toutefois avec les deux autres classes de maternelle pour des activités communes.
DÉLIBERATIONS :
025-2025 Groupement de commandes (articles L2112-1 1°, L2113-6 à L2113-7 du Code de la commande publique) entre 52 communes de la Communauté Alès Agglomération en vue de la passation d’un marché de prestations de services de contrôle de poteaux incendie.
M. Gérard BANQUET informe le conseil que le contrôle annuel des poteaux incendie est pris en charge par la commune. Alès Agglomération souhaite effectuer une consultation auprès de différents prestataires et nous faire ensuite des propositions pour un groupement de commandes. Il faut donc autoriser cette consultation par voie de délibération. Le conseil aura ensuite à se prononcer sur une adhésion éventuelle à ce groupement.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte la délibération à l’unanimité
026-2025 Mandat spécial aux élus municipaux dans le cadre du 107ème congrès des Maires M. Gérard BANQUET précise que la délibération pour permettre aux élus municipaux de se rendre au congrès des Maires est prise chaque année. Cela permet ensuite d’obtenir le remboursement des frais de transport et d’hébergement avancés par les élus s’ils participent au congrès.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte la délibération à l’unanimité Page 2 sur 2
027-2025 Maintien de M. Michel GORDOT dans sa fonction d’adjoint suite à l’arrêté de retrait de délégation de fonction pris le mardi 2 septembre 2025
M. Gérard BANQUET indique avoir retiré sa délégation à M. Michel GORDOT par arrêté du 2 septembre 2025 et qu’il appartient au conseil municipal de se prononcer sur le maintien de cet élu dans sa fonction d’adjoint. Sur proposition de M. Michel GORDOT, plus d’un tiers des membres présents sollicite un vote à bulletin secret. Cette demande est donc acceptée.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte la délibération par : 11 voix contre, 0 abstentions, 8 pour
028-2025 Élection d’un nouvel adjoint au Maire
M. Gérard BANQUET informe le conseil que, tenant l’absence de maintien de M. Michel GORDOT dans sa fonction, il est nécessaire de voter pour la désignation d’un nouvel adjoint. M. Daniel SAUVAGE est seul à présenter sa candidature. Il est procédé à un vote à bulletin secret.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte la délibération par : 0 voix contre, 8 abstentions, 11 pour
L’ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée à 19 heures vingt-six minutes
Fait à Mons,
Le mercredi 17 septembre 2025
Secrétaire de séance Maire et Président de la séance, Alice VILLEMAGNE Gérard BANQUET