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Document publié le Lundi 17 février 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 17 02 2020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL METROPOLITAIN
Lundi 17 février 2020
O R D R E D U J O U R
Point n° 1 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Mécleuves : approbation.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 2 retiré de l'ordre du jour.
Point n° 3 : Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Scy-Chazelles : procédure d'élaboration d'un Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP).
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 4 : Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Scy-Chazelles : procédure de modification du règlement de la Zone de Protection du Patrimoine
Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP).
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 5 : Intégration du Syndicat des Eaux de Flocourt - Tragny - Thimonville au Syndicat Mixte Intercommunal des Eaux de Verny.
Rapporteur : Monsieur Joël STROZYNA
Point n° 6 : Abrogation de certains taux de taxe d'aménagement majorés applicables à des secteurs délimités.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 7 : Délégation de Service Public pour l’exploitation des parkings Coislin (Metz), Maud'Huy (Metz), Belvédère (Montigny-lès-Metz) et Saint-Joseph (Montigny- lès-Metz).
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Ce point vous a été adressé par courrier postal en date du 31 janvier 2020.
Point n° 8 : Attribution de compensation prévisionnelle pour l'année 2020. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 9 : Evolution du périmètre d'intervention de l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL).
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 10 : Signature du Protocole d'Engagements Renforcés et Réciproques dans le cadre de la rénovation du Contrat de Ville.
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 11 : Adoption de la Convention Intercommunale d'Attribution. Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC Point n° 12 : 3ème Programme Local de l'Habitat (PLH) 2020-2025 : modifications apportées au projet et adoption.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 13 : Approbation du Plan de Déplacements Urbains révisé. Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN
Point n° 14 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 15 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Points divers.