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unknown - Métropole - Metz - oj bureau 18 mai 2026
Document publié le Lundi 18 mai 2026
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
REUNION DE BUREAU
Lundi 18 mai 2026
O R D R E D U J O U R
PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT
Point n° 1 : Evolution et Avenant au règlement de l'aide financière Eco-défis. Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 2 : Convention 2025-2026 avec l'association BLIIIDA : versement de la subvention pour l'année 2026.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 3 : Convention triennale 2024-2026 avec Le Club Metz Eurométropole : versement de la subvention pour l'année 2026.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 4 : Modification du règlement portant accompagnement des projets relatifs à la vie étudiante du territoire.
Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA
Point n° 5 : Soutien aux projets associatifs à destination des étudiants. Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA
Point n° 6 : Soutien à l'Université de Lorraine. Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens du projet ALLIAGE dans le cadre du CPER Grand Est 2021- 27, volet ESRI.
Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA
Point n° 7 : Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens Rénovation de l'amphithéâtre Avicenne situé sur le campus Bridoux de l'Université de Lorraine.
Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA
Point n° 8 : Soutien à l'Université de Lorraine, projet MAT GE : Matériaux Grand Est 2025-27 - projets équipements recherche CPER 2021-27.
Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA
Point n° 9 : Attribution de subventions Évènements scientifiques, écoles thématiques internationales et Culture Scientifique Technique et Industrielle - Année 2026, semestre 1.
Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA Point n° 10 : Soutien à CentraleSupélec. Avenant n°1 à la convention de financement pour la construction de l'Institut Photonique Grand Est à Metz dans le cadre du CPER Grand Est 2021-27, volet immobilier.
Rapporteur : Monsieur Jérôme GAIRE
Point n° 11 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Ambition Grand Est Elevage Europe dans le cadre de l'organisation des concours d'animaux sur le Salon AGRIMAX 2026.
Rapporteur : Monsieur Yves DIEUDONNE
Point n° 12 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'union des associations avicoles de la Moselle dans le cadre de l'organisation de concours sur le Salon AGRIMAX 2026.
Rapporteur : Monsieur Yves DIEUDONNE
Point n° 13 : Attribution d'une subvention 2026 à l'association Bio en Grand Est pour la poursuite du projet A TABLE.
Rapporteur : Monsieur Yves DIEUDONNE
Point n° 14 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association du concours international des eaux de vie et liqueurs de fruits 2026. Rapporteur : Monsieur Yves DIEUDONNE
Point n° 15 : Attribution d'une subvention 2026 à l'Etablissement Public Local d'Enseignements et de Formations Professionnelles Agricoles de Metz- Courcelles-Chaussy relative à l'accompagnement des maraichers installés sur l'Espace Test Agricole (ETA) de l'agropole - Plateau de Frescaty. Rapporteur : Monsieur Yves DIEUDONNE
Point n° 16 : Attribution d'une subvention à l'association agriculteurs de Moselle dans le cadre de l'organisation d'un marché de Noël fermier 2026.
Rapporteur : Monsieur Yves DIEUDONNE
Point n° 17 : Attribution d'une subvention à l'association Les Amis de Michel Roth dans le cadre de l'organisation de la Foire Internationale de Metz 2026. Rapporteur : Monsieur Yves DIEUDONNE
Point n° 18 : Attribution d'une contribution financière à l'association Terres de JIM 2026 dans le cadre de l'organisation de la manifestation Terres de JIM - édition 2026.
Rapporteur : Monsieur Yves DIEUDONNE
Point n° 19 : Assemblée générale nationale des Jeunes éleveurs de Charolais - Soutien à l'organisation et signature d'une convention.
Rapporteur : Monsieur Yves DIEUDONNE
Point n° 20 : Convention financière 2026 avec l'Agence Inspire Metz. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 21 : Accueil de la Convention nationale de la Jeune Chambre Economique Française.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 22 : Subvention pour l'organisation de la Convention Metz'Torii 2026. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL Point n° 23 : Soutien aux Rencontres professionnelles des arts numériques. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 24 : Soutien au festival international Constellations de Metz 2026. Rapporteur : Monsieur Dimitri SOKOLOWSKI
Point n° 25 : Attribution d'une subvention pour le festival Hop Hop Hop 2026. Rapporteur : Monsieur Dimitri SOKOLOWSKI
Point n° 26 : Subventions à des festivals au titre de l'attractivité touristique et culturelle. Rapporteur : Monsieur Dimitri SOKOLOWSKI
Point n° 27 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité touristique et sportive. Rapporteur : Madame Nathalie SPORMEYEUR
Point n° 28 : Attribution de la Concession de services relative à l'organisation et à la gestion de L'Euro Marathon Metz, éditions 2026, 2027, 2028.
Rapporteur : Madame Nathalie SPORMEYEUR
Point n° 29 : Opéra-Théâtre de l'Euro-Métropole de Metz - Signature d'un avenant à la convention concernant l'accueil de l'Opéra-Théâtre par l'EPCC Metz en Scènes.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 30 : Signature d'un contrat de coproduction pour la production du spectacle Les Suppliantes de la compagnie Fabbrica.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 31 : Traitement des déchets ménagers et assimilés - Avenant n°4 à la convention de coopération public public entre l'Eurométropole de Metz, Haganis et le SYDELON.
Rapporteur : Madame Martine NICOLAS
Point n° 32 : Versement de la contribution 2026 à la Régie HAGANIS au titre des missions d'entretien et de maintenance des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales.
Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 33 : Convention avec les associations de protection civile - Croix Blanche, Croix Rouge et Ordre de Malte - pour leur concours dans le cadre du Plan Intercommunal de Sauvegarde.
Rapporteur : Monsieur Dominique STREBLY
Point n° 34 : (re)Prenons le Guidon : attribution d'une subvention pour 2026 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.
Rapporteur : Madame Joy HENDRIX
Point n° 35 : Metz à Vélo : attribution d'une subvention pour 2026 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.
Rapporteur : Madame Joy HENDRIX
Point n° 36 : Avenant n°5 - Convention de complémentarité passée entre l'Euro- Métropole de Metz, la Région Grand Est, le Groupement d'Intérêt
Economique UNICARS et la Société d'Economie Mixte à Opération Unique (SEMOP) TEM en matière de transports sur son territoire.
Rapporteur : Monsieur Philippe MANZANO Point n° 37 : Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre EDF et l'Euro-Métropole de Metz pour l'opération de réhabilitation du pont permettant l'accès au site EDF - centre de post exploitation (CPE) à La Maxe.
Rapporteur : Madame Marilyne WEBERT
Point n° 38 : Convention de parrainage avec la société VEVER pour l'exposition ECLATS MESSINS : Vever, joaillers d'exception, 200 ans de création au Musée de la Cour d'Or de l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Madame Corinne FRIOT
Point n° 39 : Attribution d'une subvention à l'association Quest For Change pour l'incubateur THE POOL.
Rapporteur : Monsieur Jérôme GAIRE
Point n° 40 : Attribution d'une subvention à l'association REMISE pour la mise en œuvre du Pacte Réemploi.
Rapporteur : Monsieur Jérôme GAIRE
Point n° 41 : Attribution d'une subvention à l'Institut Européen d'Ecologie. Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Point n° 42 : Attribution d'une subvention à la Commission de Protection des Eaux, du Patrimoine, de l'Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères de Lorraine (CPEPESC Lorraine).
Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Point n° 43 : Attribution d'une subvention au Centre de Sauvegarde de la Faune Lorraine (CSFL).
Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Point n° 44 : Compétence eau potable - Transfert de propriété au profit de l'Euro- Métropole de Metz des biens de la Ville de Metz nécessaires au
fonctionnement du Syndicat des Eaux de la Région Messine (S.E.R.M). Rapporteur : Monsieur Roger PEULTIER
Point n° 45 : Projet de digue à Saulny-Woippy - Acquisition par l'Euro-Métropole de Metz de parcelles situées sur le ban de la commune de Lorry-lès-Metz auprès de Monsieur Philippe MESSMER.
Rapporteur : Monsieur Roger PEULTIER
Point n° 46 : Convention de partenariat entre l'Euro-Métropole de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) pour l'année 2026. Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 47 : Subventions pour des travaux sur les copropriétés accompagnées dans le cadre de l'Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées 2 (ORCOD 2) 2025-2030.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 48 : Projet de réhabilitation par VIVEST de 255 logements situés 2 à 14 rue du Nivernais, 2 à 10 rue de Bugey et 27 à 53 Boulevard d'Alsace à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 181793) - 1 cas. Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT Point n° 49 : Projet de réhabilitation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 224 logements situés 1 rue du Gard, 5 rue de Riom, 7 rue de Montauban et 2 avenue de Lyon (Tours de Bellecroix) à Metz : demande de garantie
d'emprunt (contrat de prêt n° 179268) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Erfane CHOUIKHA
Point n° 50 : Projet de réhabilitation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 471 logements situés rue de Normandie, rue d'Anjou et rue du Maine à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 185354) - 1 cas. Rapporteur : Monsieur Erfane CHOUIKHA
Point n° 51 : Projet d'acquisition en VEFA par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 20 logements (2 PLS, 9 PLUS et 9 PLAI) situés avenue Pierre Messmer
(programme Fragoline 1) à Woippy : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 181278) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Erfane CHOUIKHA
Point n° 52 : Projet d'acquisition-amélioration par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 6 logements (4 PLAI et 2 PLUS) situés 29 rue Drogon à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 183909) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Erfane CHOUIKHA
Point n° 53 : Projet de construction par VIVEST de 15 logements (6 PLAI, 6 PLUS et 3 PLS) situés 8 rue Gilbert Godfrin à Saint-Julien-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 184950) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 54 : Acquisition en VEFA par VIVEST de 32 logements locatifs intermédiaires (LLI) situés sur les Coteaux de la Seille, rue Haute Rive à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 181322) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 55 : Acquisition en VEFA par BATIGERE HABITAT de 25 logements locatifs intermédiaires (LLI) situés 47 rue du Rabbin Elie Bloch à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 184362) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 56 : Projet d'acquisition-amélioration par VILOGIA de 82 logements PLS collectifs étudiants situés 103 rue aux Arènes à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 183764) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 57 : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Moulins-lès-Metz : Décision motivée de non-réalisation d'une évaluation environnementale. Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 58 : Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de Roncourt : Décision motivée de non-réalisation d'une évaluation environnementale. Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 59 : Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme d'Ars-Laquenexy : Décision motivée de non-réalisation d'une évaluation environnementale. Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 60 : Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Châtel-Saint- Germain : Décision motivée de non-réalisation d'une évaluation
environnementale.
Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER Point n° 61 : Modification simplifiée n° 7 du Plan Local d'Urbanisme de Metz : Décision motivée de non-réalisation d'une évaluation environnementale. Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 62 : Modification simplifiée n° 3 du Plan Local d'Urbanisme d'Ars-sur-Moselle : Décision motivée de non-réalisation d'une évaluation environnementale. Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 63 : Plan Local d'Urbanisme de Metz : Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU - diversification de l'habitat dans le quartier de Bellecroix (NPNRU).
Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 64 : Garantie octroyée à certains créanciers de l'Agence France Locale. Rapporteur : Monsieur Jérôme GAIRE
Point n° 65 : Désignation des membres de la Commission d'Attribution des Fonds de concours.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 66 : Frais de représentation de Monsieur le Président.
Rapporteur : Monsieur Jérôme GAIRE
Point n° 67 : Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de Metz Métropole avec l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz pour l'année 2026.
Rapporteur : Monsieur Jérôme GAIRE
Point n° 68 : Recrutement par la voie contractuelle.
Rapporteur : Madame Sylvie ROUX
Point n° 69 : Création d'un poste de contrat de projet.
Rapporteur : Madame Sylvie ROUX
Point n° 70 : Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme et du recueil séparé de l'avis des représentants de
l'établissement au sein du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. Rapporteur : Madame Sylvie ROUX
Points divers. DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL
METROPOLITAIN
Point n° 1 : Adoption du règlement intérieur de l'Euro-Métropole de Metz. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le document annexe vous sera communiqué ultérieurement.
Point n° 2 : Désignation des membres des Commissions d'étude thématiques. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID). Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 4 : Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 5 : Désignation des représentants de l'Euro-Métropole de Metz dans divers organismes.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 6 : Compte Financier Unique 2025.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 7 : Affectation du résultat de l'exercice 2025.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 8 : Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de l'Euro-Métropole de Metz - Modification de la tarification sociale pour l'année scolaire 2026- 2027.
Rapporteur : Monsieur Dimitri SOKOLOWSKI
Point n° 9 : Modification du règlement de Redevance Spéciale.
Rapporteur : Monsieur Laurent BOVI
Point n° 10 : Avenant n°1 à la concession de service public pour l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de l'Euro-Métropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur Philippe MANZANO
Point n° 11 : Avis sur le projet de Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) 2025-2030 sur le territoire de l'Euro-Métropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur Dominique STREBLY
Points divers.