Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - B1+ +Installation+du+Conseil+Municipal
Procès Verbal - A1 Installation+du+Conseil+Municipal
Compte-Rendu - B1 Création+et+composition+des+Commissions+Municip
Compte-Rendu - B1 Création+et+composition+des+Commissions+Municip
unknown - A1 Installation+du+Conseil+Municipal
Procès Verbal - B1 Compte+gestion+2023+–+budget+principal+commune
Conseil Municipal - &files=01 Installation du Conseil municipal
Procès Verbal - B1 CCPT+Convention+de+mise+à+disposition+des+perso
Procès Verbal - B1 Vote+nombre+Adjoints+au+maire%2C+suite+à+démiss
Procès Verbal - 2016 B1+CCPT+–+Commune+de+TARTAS+ +Mise+à+disposit
Procès Verbal - B1+ +Installation+du+Conseil+Municipal
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Tartas.
Lien du pdf (Procès Verbal - B1+ +Installation+du+Conseil+Municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DES LANDES
COMMUNE DE TARTAS
ARRONDISSEMENT DE DAX
Identifiant unique": 040-214003139-20140328-2014 B1-DE
fedeConsoiHlérseMékerciée :
embrerdéprésents/04/2014 - 17:28
ombre de votants
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL "tre
DES AFFICHÉ DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, la Porte de la MAIRIE du 28 mars 2014
_— 000 — 183 ur 20 L’an deux mille quatorze, le vingt-huit mars, le Conseil Municipal de la Commune de TARTAS,
s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. BROQUÈRES Jean-François, Maire.
Etaient présents: MM. BROQUÈRES, LAMOTHE, Mme DEGOS, M. DUBOS,
Mme COURROS, M. MARSAN, Mme BRUGAT, M. DUCASSE, Mme COUFFIGNAL, M. BRUEY, Mmes ULMANN, DUBOIS-MAURY, M. GAILLARDET, Mme CHAPUIS, M. DUBUN, MM. GOSSELIN, LAFOURCADE, Mme GARRIDO, M. DUPLA, Mme THIEBLIN, M. TAUZIA, Mmes DAUGREILH, DARGELOSSE.
Un scrutin a eu lieu, Mme COUFFIGNAL Laurine a été élue pour remplir les fonctions de secrétaire.
Séance B
Délibération n°1
DELIBERATION
Rapporteur : M. BROQUÈRES
Objet : Installation du Conseil Municipal
La séance est ouverte sous la présidence de M. Jean-François BROQUÈRES, Maire en fonction, qui déclare les membres du conseil municipal cités ci-dessous, installés dans leurs fonctions ; tous les membres étant présents et le quorum étant atteint :
M. BROQUERES Jean-François, Mme DEGOS Dominique, M. LAMOTHE Eric,
Mme COURROS Evelyne, M. DUBOS Philippe, Mme BRUGAT Jeanne, M. MARSAN Jean,
Mme DUBOIS-MAURY Jocelyne, M. DUCASSE Vincent, Mme COUFFIGNAL Laurine,
M. BRUEY Stéphane, Mme ULMANN Catherine, M. DUPLA Patrice, Mme DARGELOSSE
Noémie, M. LAFOURCADE Pascal, Mme THIEBLIN Hélène, M. GAILLARDET Max,
Mme GARRIDO Cécile, M. DUBUN Georges, Mme DAUGREILH Valérie, M. TAUZIA Eric,
Mme CHAPUIS Christine, M. GOSSELIN Philippe.
Délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.