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Document publié le Vendredi 9 décembre 2016 par la commune de Liposthey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil+Municipal+du+9+décembre+2016)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
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Commune de Liposthey
Conseil Municipal du 9 décembre 2016
L'an deux mille seize et le neuf du mois de décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal
dûment convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur
Christian HARAMBAT, Le Maire.
Présents : Christian HARAMBAT, Julien PALOMO, Jean-Marc LAFENETRE, Paulino GONZALEZ,
Lucette CACHELEUX, Jean-Jacques DULAS, Marie-Cécile GAUTIER, Jean-Max MIVIELLE
Absents : Gilles JOSLIN, Sandrine PEREZ, Christophe RATIE
I - Contrat d'assurances statutaires (CNP assurances)
Le contrat d'assurance sera renouvelé pour 2017. Le taux des agents titulaires affiliés à la CNRACL
passe de 6,16 % à 6,80 %. Le taux des agents IRCANTEC reste inchangé : 1,65 %.
Le Conseil Municipal valide cette proposition.
II - Renouvellement du marché électricité
Le contrat d'adhésion de la commune de LIPOSTHEY au groupement de commande régional d'achat
d'énergies est à renouveler.
Le Conseil Municipal valide ce renouvellement et autorise le Maire à signer la nouvelle convention.
III - Indemnité au comptable du Trésor
Pour l'année 2016, l'indemnité du comptable du Trésor est accordée au taux de 100 % pour la
commune et le CCAS.
IV - Recensement 2017
Mme Françoise Defalque est nommée par arrêté municipal comme agent recenseur de la population
du 19 janvier au 18 février 2017.
V - Lotissement Cabiro
Dans le dossier d'examen du C.U. du nouveau lotissement, la CDPNAF a rendu un avis favorable sur le
projet proposé avec des lots de 900 m² maximum et un assainissement regroupé.
Le certificat d'urbanisme (C.U.) a été accepté. Page 2 sur 2
VI - Travaux place de l'école
Les marchés ont été attribués :
- lot n° 1 : entreprise COLAS pour le terrassement et la voirie,
- lot n° 2 : entreprise ROQUE pour l'aménagement paysager et l'arrosage.
Les travaux ont commencé début novembre.
VII - Participation au capital de TEPOS
La commune a décidé de participer au capital de TEPOS à hauteur d'une action de 100,00 €.
Un projet d'installation de panneaux photovoltaïques est en étude sur les toitures de l'école et du
foyer rural.
VIII - Forêt
Une première éclaircie est prévue sur la parcelle "Caoulet" en 2017.
Prochaine réunion prévue le 10/02/2017
Séance levée à 21h30