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Ordre du Jour - 1750433763 Ordre du jour CM 26062025
Déliberation - 1688742988 Liste deliberations et decisions CM 04
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Ordre du Jour - 1687873024 Affichage ordre du jour CM 04 07 2023
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Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Justice et droit,
République Française Ville
de
Wissous
Essonne
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
_ceee
:
Mardi
4 juillet
2023
8,
à 20h00
HE
Achog
le 2HLLS
4
2000
|
44
HE
se Vile de Wissous 1}! APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
6 AVRIL
2023
11! DELIBERATIONS
Nous «© 11 12. 13.
Urbanisme,
travaux
et
voirie
Nouvelle
dénomination
du
Stade
de
l'Europe
en
Stade
Jean-François
MARLIN
situé
Boulevard
de
l'Europe
Avis
du
Conseil
Municipal
sur
la
modification
simplifiée
n°5
du
PLU
de
la
commune
de
Massy Rétrocession
dans
le
domaine
public
communal
d'emplacements
de
stationnement
et
d’un
transformateur
électrique
situés
dans
la
copropriété
dénommée
«
les
demeures
des
Molières
»
Finances
et
activités
économiques
Tarifs
des
services
communaux
Affectation
des
résultats
2022
—
Budget
Commune
(M14)
Décision
Modificative
n°1
du
Budget
Primitif
2023
de
la
Commune
Délégation
au
maire
en
matière
de
gestion
de
trésorerie
Enfance
et
enseignement
Règlement
intérieur
de
l'étude
surveillée
Modification
du
règlement
de
fonctionnement
du
Multi-Accueil
«
Les
P'tits
Loups
»
. Modification
du
Projet
d'Etablissement
du
Multi-Accueil
«
Les
P'tits
Loups
»
Ressources
humaines
. Création
de
postes
et
modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
Affaires
Générales
Adhésion
à
la
compétence
«
développement
des
usages
et
services
numériques
»
du
Syndicat
Mixte
Ouvert
Essonne
Numérique
Nomination,
et
désignation
auprès
de
la
CNIL,
d'un
Délégué
à
la
Protection
des
Données
111/
DECISIONS
DU
MAIRE
-— Information
au
Conseil
Municipal
23-27
|20/03/2023
Convention
relative
à
l'organisation
des
formations
«
Prévention
et
Secours
Civiques
de
niveau
1
»
et
Recyclage
«
Sauveteur
Secouriste
du
Travail
»
à destination
des
agents
de
la Ville
de
Wissous
23-28
|24/03/2023 | Convention
d'exposition
sur
les
métiers
de
l'artisanat
d'art
23-29
|27/03/2023
Convention
de
mise
à
disposition
de
matériel
entre
les
communes
de
Wissous
et
de
Savigny-sur-Orge 23-30
30/03/2023
Attribution
du
marché
concernant
les
travaux
pour
la
réhabilitation
des
anciennes
cuisines
et
salle
de
restauration
en
salle
de
classes
sur
le
groupe
scolaire
La
Fontaine
à
Wissous
- Lot
1
: installations
de
chantier
—
curage
—
maçonnerie
23-31
30/03/2023
Attribution
du
marché
concernant
les
travaux
pour
la
réhabilitation
des
anciennes
cuisines
et
salle
de
restauration
en
salle
de
classes
sur
le
groupe
scolaire
La
Fontaine
à
Wissous
- Lot
2
: charpente
-
couverture
—
étanchéité
23-32
30/03/2023
Attribution
du
marché
concernant
les
travaux
pour
la
réhabilitation
des
anciennes
cuisines
et
salle
de
restauration
en
salle
de
classes
sur
le
groupe
scolaire
La
Fontaine
à
Wissous
- Lot
n°3
: traitement
des
façades
23-33
30/03/2023
Attribution
du
marché
concernant
les
travaux
pour
la
réhabilitation
des
anciennes
cuisines
et
salle
de
restauration
en
salle
de
classes
sur
le
groupe
scolaire
La
Fontaine
à
Wissous
- Lot
4
: menuiseries
extérieures
—
serrurerie
23-34
30/03/2023
Attribution
du
marché
concernant
les
travaux
pour
la
réhabilitation
des
anciennes
cuisines
et
salle
de
restauration
en
salle
de
classes
sur
le
groupe
scolaire
La
Fontaine
à
Wissous
- Lot
5
: plâtrerie
—
menuiseries
intérieures
- revêtements
de
sols
et
muraux
23-35
30/03/2023
Attribution
du
marché
concernant
les
travaux
pour
la
réhabilitation
des
anciennes
cuisines
et
salle
de
restauration
en
salle
de
classes
sur
le
groupe
scolaire
La
Fontaine
à
Wissous
- Lot
6
: électricité
23-36
30/03/2023
Attribution
du
marché
concernant
les
travaux
pour
la
réhabilitation
des
anciennes
cuisines
et
salle
de
restauration
en
salle
de
classes
sur
le
groupe
scolaire
La
Fontaine
à
Wissous
- Lot
7
: Plomberie
—
CVC
23-37
03/04/2023
Convention
de
mise
à
disposition
d'une
partie
de
l'espace
sable
du
site
de
Wissous
Plage
entre
la
Ville
de
Wissous
et
l'Association
UNION
SPORTIVE
WISSOUS
VB
23-38
04/04/2023
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
Miléade
pour
le
séjour
au
Village
Club
«
La
Gaillarde
»
Les
Issambres
(Var)
23-39
13/04/2023
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
etla
société
CHEVAL
SPECTACLE
pour
la
fête
médiévale
du
11
juin
2023
23-40
13/04/2023
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
La
société
ARCADIA
THEATRE
pour
la
fête
médiévale
du
11
juin
2023
23-41
13/04/2023
Demande
de
subvention
pour
le
projet
de
création
d’une
crèche
dans
le
cadre
du
contrat
Terre
d'Avenirs
23-42
13/04/2023
Mission
d'Etudes
de
programmation
pour
un
marché
global
de
performance
(MGP)
pour
la
rénovation
et
l'extension
du
complexe
sportif
du
Cucheron
à Wissous
23-43
14/04/2023
Assistance
à
Maîtrise
d'Ouvrage
pour
le
pilotage
des
études
de
programmation
pour
un
Marché
Global
de
Performance
(MGP)
pour
la
rénovation
et
l'extension
du
complexe
sportif
du
Cucheron
à
Wissous
23-44
17/04/2023
Assistance
à
Maîtrise
d'Ouvrage
pour
le
suivi
des
travaux
de
réhabilitation
des
anciennes
cuisines
et salle
de
restauration
en
salles
de
classes
du
groupe
scolaire
La
Fontaine
à Wissous
23-45
18/04/2023
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
La
compagnie
l'Arbre-Fée
pour
la
fête
médiévale
du
11
juin
2023
23-46
18/04/2023
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
L'association
Chevalier
de
la
Cailleterie
pour
la
fête
médiévale
du
11
juin
2023
23-47
20/04/2023
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'Office
du
Tourisme
Pierrefonds,
Lisières
de
l'Oise
pour
une
journée
«
Un
regard
sur
Pierrefonds
»
23-48
25/04/2023
Décision
Convention
relative
à
l'organisation
de
formation
Prévention
et
Secours
Civiques
de
niveau
1 - 27
06
23 23-49
28/04/2023
ANNULÉ
23-50
28/04/2023
ANNULÉ
23-51
02/05/2023
Décision
de
préemption
parcelles
cadastrées
E
47
et
E
48
voie
des
groux
23-52
09/05/2023
Décision
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
"L'amour
au
travail"
23-53
16/05/2023
Décision
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'association
ANTLIA
23-54
16/05/2023
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la société
BERGER
LEVRAULT
pour
le
renouvellement
du
BL
Connect
e.gf
évolution
-
Chorus
Portail
Pro
23-55
17/05/2023
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
le
comité
départemental
des
secouristes
français
croix
blanche
de
l'Essonne
pour
la
fête
médiévale
le
11
juin
2023
23-56
17/05/2023
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'atelier
la
tournerie
pour
la
fête
médiévale
du
11
juin
2023
23-57
22/05/2023
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
Swank
Films
Distribution
France
pour
la
projection
de
films
les
11
et
25
juillet
2023
23-58
22/05/2023
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
Swank
Films
Distribution
France
pour
la
projection
de
deux
films
les
08
et
22
août
2023
23-59
22/05/2023
Convention
de
mise
à disposition
de
matériel
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
CPS
23-60
25/05/2023
Convention
relative
à
la
mise
à
disposition
d'un
agent
du
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
de
la
Grande
Couronne
de
la
région
d'Île
de
France
pour
une
mission
de
conseil
en
prévention
des
risques
professionnels
au
sein
de
la
Collectivité
23-61
25/05/2023
Intervention
du
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
de
la
Grande
Couronne
de
la
région
d'Île
de
France
relative
à
une
mission
de
formation
des
membre
du
Comité
Social
Technique
au
sein
de
la
Collectivité
23-62
01/06/2023
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
Société
FORMAZIK
23-63
02/06/2023
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
«
Vivien
Events»
23-64
02/06/2023
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
SAVAC
VOYAGES
pour
un
déjeuner
festif
au
Château
de
Vaux-le-Vicomte
23-65
06/06/2023
Attribution
du
marché
concernant
marché
d'achat
&
approvisionnement
de
fournitures
scolaires
et
mobiliers
scolaires
pour
la
ville
de
Wissous
Lot
n°1
: Fournitures
Scolaires
23-66
07/06/2023
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
compagnie
EXCALIBUR
ILE
DE
FRANCE
pour
la fête
médiévale
du
11
juin
2023
23-67
07/06/2023
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'association
GANECOUX
pour
la
fête
médiévale
du
11
juin
2023
IVI
QUESTIONS
DIVERSES
>
Date
du
prochain
Conseil