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Ordre du Jour - 01 Affichage ordre du jour 20251217
Ordre du Jour - 01 affichage ordre du jour 2022629
Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune de Villeneuve-Tolosane.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 affichage ordre du jour 2022629)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
{Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Affiché le : 23 juin 2022
République Française
NY Commune de Villeneuve-Tolosane
Villeneuve-Tolosane . . |
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle d'honneur du Majorat
Le mercredi 29 juin 2022 à 19h00
- Séance ouverte au public en nombre limité -
OBJET
PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2022.
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Compte-rendu des décisions municipales prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
URBANISME
Information sur la sixième modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Villeneuve-Tolosane
DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Convention annuelle d'aide au fonctionnement « fonds locaux Caisse d'Allocations Familiales » pour le soutien au
diagnostic de la Convention Territoriale Globale 2021-2022.
CULTURE, JEUNESSE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
- Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association « Auprès de Mon Art » au titre de l'exercice 2022.
ENVIRONNEMENT
- Convention pour la mise en œuvre d'éco-pâturage.
FINANCES - ACHATS
- Actualisation des tarifs communaux.
- Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TPLE) - année 2023.
- Décision modificative n°1 au BP 2022.
FONCTIONNEMENT
- Indemnité de gardiennage de l'église communale - année 2022.
INTERCOMMUNALITÉ
- Election des délégués au Syndicat Intercommunal à vocation unique de la Piscine de la Ramée (SIPR).
RESSOURCES HUMAINES
- Mise en place de l'indemnité d'administration et de technicité (IAT) pour la police municipale.
- Recrutement d'un contrat d'apprentissage à la Maison de la solidarité.
- Actualisation du tableau des emplois.
VOIRIES ET RÉSEAUX
- SDEHG : Transfert de propriété de deux radars pédagogiques posés par le SDEHG à la commune de Villeneuve-
Tolosane.
- SDEHG : rénovation de l'éclairage public Boulevard des Ecoles.
- SDEHG : rénovation de l'éclairage public Route de Portet.
QUESTIONS DIVERSES