Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 01 affichage ordre du jour 20230208
Ordre du Jour - 01 affichage ordre du jour 20230309
Ordre du Jour - 01 affichage ordre du jour 2022629
Ordre du Jour - 01 affichage ordre du jour 20221214
Ordre du Jour - 01 affichage ordre du jour 20220412
Ordre du Jour - 01 affichage ordre du jour 20220914
Ordre du Jour - 01 affichage ordre du jour 20230628
Ordre du Jour - 01 affichage ordre du jour 20230531
Ordre du Jour - 01 affichage ordre du jour 20251001
Ordre du Jour - 01 Affichage ordre du jour 20251217
Ordre du Jour - 01 affichage ordre du jour 20221109
Document publié le Jeudi 3 novembre 2022 par la commune de Villeneuve-Tolosane.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 affichage ordre du jour 20221109)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
République Française
Commune de Villeneuve-Tolosane
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
. Affiché le : 3 novembre 2022
Villeneuve-Tolosane
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle d'honneur du Majorat
Le mercredi 9 novembre 2022 à 19h00
OBJET
PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2022.
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Compte-rendu des décisions municipales prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
DÉLIBÉRATIONS
CULTURE, JEUNESSE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
- Signature d’une convention cadre d’un partenariat avec « Danse à l'école » 2022/2024.
- Modification du règlement intérieur de la Médiathèque Clémence Isaure - exercice 2022.
- Politique documentaire de la Médiathèque Clémence Isaure - exercice 2022.
ÉCONOMIE - COMMERCE
- Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l'année 2023.
- Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association des commerçants, artisans et professions libérales au titre de l'année 2022.
ENFANCE - ÉDUCATION
- Convention Projet Éducatif Territorial (PEDT)/ plan mercredi 2022-2025.
- Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT-Ecole) pour
l'année scolaire 2022-2023.
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - année scolaire 2021-2022.
FINANCES - ACHATS
- Décision modificative n°3 au budget prévisionnel 2022.
- Frais de représentation de Monsieur le maire.
- Adhésion et adoption d'une convention constitutive de groupement de commandes avec Toulouse Métropole :
prestation de collecte des déchets alimentaires issus de la restauration collective et accompagnement des communes — année 2023 à 2027.
INTERCOMMUNALITÉ
- Modification des statuts du SIAS ESCALIU.
RESSOURCES HUMAINES
- Recrutement dans le cadre d'un contrat d'apprentissage.
- Mise en œuvre d'une période de préparation au reclassement (P.P.R.)
Mairie - 4, rue de l'Hôtel de Ville - 31270 Villeneuve-Tolosane tél. : o5 62 20 77 20 - fax : 05 62 20 77 21 - www.villeneuve-tolosane.fr 172
DÉLIBÉRATIONS
(SUITE)
URBANISME
Acquisition amiable des parcelles dites du Blanquet appartenant au SIVOM SAGe.
Régularisation foncière de la voie active — Ancien canal des Gatasses Acquisition amiable de la parcelle cadastrée section AX n° 7.
Instauration d'un sursis à statuer au titre de l'article L 424-1 alinéa 3 du code de l'urbanisme, sur les parcelles cadastrées section AL numéro 211, 212, 222, 223, 224, 281, 300, 325 et 326 d'une superficie de 12 087 m2.
Avis sur la troisième modification du plan local d'urbanisme de Toulouse Métropole - commune de Cugnaux.
Avis sur la sixième modification du plan local d'urbanisme de la commune de Frouzins.
VOIRIES ET RÉSEAUX
SDEHG : effacement de réseaux de la rue du Stade : tronçon rue des Lavandières — chemin du Lac.
SDEHG : rénovation des points lumineux hors service PL 427, 1330 + câble hors service entre les points lumineux 296-297.
QUESTIONS DIVERSES
2/2