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Ordre du Jour - 01 affichage ordre du jour 20230208
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Villeneuve-Tolosane.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 affichage ordre du jour 20230208)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
République Française
Commune de Villeneuve-Tolosane
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Affiché le : 2 février 2023
Villeneuve-Tolosane
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle d'honneur du Majorat
Le mercredi 8 février 2023 à 19h00
OBJET
PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2022.
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Compte-rendu des décisions municipales prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
DÉLIBÉRATIONS
ACTION SOCIALE
- Modification des tarifs de la Maison Pour Tous à compter du 12° mars 2023.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Signature de la Convention Territoriale Globale pour la période 2022-2026.
Partenariat social pour une mutuelle communale.
CULTURE, JEUNESSE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
Signature de la convention de partenariat avec le Département de la Haute-Garonne par le biais de sa
Médiathèque départementale - années 2023/2025.
FINANCES - ACHATS
Débat d'orientation budgétaire 2023.
Dotations aux provisions pour dépréciation des créances douteuses.
URBANISME
Avis sur la cinquième modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Roques.
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUIi-H) de Toulouse Métropole : débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
VOIRIES ET RÉSEAUX
SDEHG : Rénovation des points lumineux hors service du parvis du bâtiment « Le Majorat ».
SDEHG : Rénovation des lanternes hors service sur les PL n ° 999 (Route de Cugnaux), 1588 (Rue Peyraud),
1912 ET 1956 (Rue Lartet).
SDEHG : Rénovation des projecteurs de l'Église hors service 3094 à 3101.
QUESTIONS DIVERSES
Mairie - 4, rue de l'Hôtel de Ville - 31270 Villeneuve-Tolosane tél.: o5 62 20 77 20 - fax : 05 62 20 77 21 - www.villeneuve-tolosane.fr