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Procès Verbal - dl.php?ddl=23.05.2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune d'Auboué.
Lien du pdf (Procès Verbal - dl.php?ddl=23.05.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SAMEDI 23 MAI 2020 A 10H00
SELON CONVOCATION DU 18.05.2020
L’an deux mil vingt et le Samedi 23 mai à 10 heures 00
Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle des délibérations sous la présidence de Monsieur Claude FONDEUR, doyen d’âge de l’assemblée.
Présent(e)s : Mmes Bovi – Ducat – Drouin – Fabbri – Havette – Henrion – Lutique – Mattina – Mercuriali – Spada – Szura
MM. Adler – Bouaffad – Brogi – Chechetto – Comandini – Fondeur – Gregori – Richardson – Verlet – Vidili – Zampetti –
Représenté(e)s : M Milano par Mme DUCAT,
Absent(e)s excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : M VERLET a été désigné comme secrétaire de séance.
INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur BROGI Fabrice, maire sortant déclare :
Mesdames et messieurs Fabrice BROGI, Josiane LUTIQUE, Raymond ZAMPETTI, Marylène DUCAT, Michel CHECHETTO, Arlette FABBRI, Alain RICHARDSON, Christelle SPADA, Boualem BOUAFFAD, Fabienne HAVETTE, Gérald COMANDINI, Jessica SZURA, Patrick VIDILI, Laetisia HENRION, Jérôme MILANO, Laurence BOVI, Maurice ADLER, Carla MERCURIALI, Samuel VERLET, Astrid MATTINA, John GREGORI, Marielle DROUIN, Claude FONDEUR installés dans leurs fonctions de membres du conseil municipal.
M Samuel VERLET est donc désigné secrétaire de séance
Monsieur BROGI Fabrice confie la présidence de la séance à Monsieur Claude FONDEUR, le plus âgé des membres présents, pour procéder à l’élection du Maire
01: ELECTION DU MAIRE.
Monsieur Claude FONDEUR constate que la condition de quorum, posée à l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales est remplie Monsieur Claude FONDEUR invite le conseil municipal à procéder à l’élection du maire, qui est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.
Mesdames DUCAT Marylène et LUTIQUE Josiane sont nommés assesseurs Monsieur BROGI Fabrice et Monsieur VERLET Samuel se portent candidats à la fonction de Maire
Dépouillement :
Nombre de votants : 23
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 23
Majorité absolue : 12
Résultat :
Monsieur BROGI Fabrice : 18 voix
Monsieur VERLET Samuel : 5 voix
Monsieur Fabrice BROGI est déclaré Maire et est installé immédiatement. 02 : DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE
Monsieur le Maire avise l’assemblée qu’en application du CGCT et notamment de l’article L.2122-2, le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit pour notre localité un maximum de 6 adjoints.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de la création de 6 postes d’adjoints.
03 : ELECTION DES ADJOINTS
Monsieur le Maire fait savoir que dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
Deux listes de candidats aux fonctions d’adjoint ont été déposées : celle de Monsieur CHECHETTO Michel et celle de Monsieur VERLET Samuel.
Dépouillement :
Nombre de votants : 23
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 23
Majorité absolue : 12
Résultat :
Liste Michel CHECHETTO obtient 18 voix
Liste VERLET Samuel obtient 5 voix
Sont proclamés adjoints et installés les candidats figurant sur la liste conduite par Michel CHECHETTO.
Ils prennent rang dans l’ordre de cette liste : Michel CHECHETTO – Josiane LUTIQUE – Alain RICHARDSON – Arlette FABBRI – Boualem BOUAFFAD – Marylène DUCAT -
04 : CREATION DE LA COMMISSION FINANCES.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du maire et après en avoir délibéré décide de créer la commission finances, sous la responsabilité de Madame LUTIQUE Josiane composée des membres suivants :
Mesdames et Messieurs Michel CHECHETTO – Josiane LUTIQUE – Alain RICHARDSON – Arlette FABBRI – Boualem BOUAFFAD – Marylène DUCAT – Raymond ZAMPETTI – Claude FONDEUR.
La séance est levée à 11h15.
AUBOUE, le 09 juin 2020
Le Maire
Fabrice BROGI
--------------------------------- OBJET DE LA DELIBERATION N° 2020-010 :
ELECTION DU MAIRE
Vu le Code Général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7
Considérant que le maire est élu au scrutin secret à la majorité absolue Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 23
A déduire : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 23
Majorité absolue : 12
Ont obtenu :
Monsieur BROGI 18 (dix-huit) voix
Monsieur VERLET 5 (cinq) voix
Monsieur BROGI Fabrice ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.
----------------------------------------------
OBJET DE LA DELIBERATION N° 2020-011 :
CREATION DE 6 POSTES D’ADJOINTS AU MAIRE
Vu le Code Général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du maire et après en avoir délibéré,
DECIDE la création de 6 postes d’adjoints
Décision prise à la majorité moins si cinq voix contre.
----------------------------------------------- OBJET DE LA DELIBERATION N° 2020-012 :
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Vu le Code Général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7-2
Considérant que dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus,
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 23
A déduire : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 23
Majorité absolue : 12
Ont obtenu
La liste Michel CHECHETTO : 18 (dix-huit) voix
La liste Samuel VERLET : 5 (Cinq) voix
La liste Michel CHECHETTO, ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés adjoints au maire : Monsieur CHECHETTO Michel – Madame LUTIQUE Josiane- Monsieur RICHARDSON Alain – Madame FABBRI Arlette – Monsieur BOUAFFAD Boualem – Madame DUCAT Marylène.
-------------------------------------------------
OBJET DE LA DELIBERATION N° 2020-013 :
CREATION DE LA COMMISSION « FINANCES ».
Vu l’article L2121-22 du code général des collectivités territoriales,
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du maire et après en avoir délibéré,
DECIDE de créer la commission suivante :
Commission finances : sous la responsabilité de Madame LUTIQUE Josiane
Mesdames et Messieurs Michel CHECHETTO – Josiane LUTIQUE – Alain RICHARDSON – Arlette FABBRI – Boualem BOUAFFAD – Marylène DUCAT – Raymond ZAMPETTI – Claude FONDEUR.
Désignés à l’unanimité Ordre du jour
1) Election du Maire
2) Détermination du nombre d’adjoints
3) Election des adjoints
4) Création commission « finances ». BOVI DUCAT
DROUIN FABBRI
HAVETTE LUTIQUE
HENRION MATTINA
MERCURIALI SPADA
SZURA ADLER
BOUAFFAD BROGI
CHECHETTO GREGORI
COMANDINI FONDEUR
RICHARDSON VERLET
VIDILI ZAMPETTI