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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 15 10 2020 Secrétaire de Séance
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 15 10 2020 Secrétaire de Séance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
CONSEIL DE TERRITOIRE SÉANCE DU 15 OCTOBRE 2020
N°: 41/20
Objet : DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU
RHONE
ARRONDISSEMENT
DE MARSEILLE
ERRRR ERA RER RNA RAR RAR AREAS
METROPOLE AIX-MARSEILLE -
PROVENCE
CONSEIL DE TERRITOIRE
DU PAYS SALONAIS
Communes d’Alleins, Aurons,
Berre-l'Etang, Charleval,
Eygulères, la Barben, la Fare les
Oliviers, Lamanon, Lançon-
Provence, Matlemort,
Pélissanne, Rognac, Salnt-
Chamas, Salon-de-Provence,
Sénas, Velaux, Vernègues
Slège : 281 Bd Maréchal Foch
B.P 274
13666 Salon de Provence Cedex
RÉ NRA ARR A RAR RARE
Secrétaire de séance :
David YTIER
HD AAA PNA
Date publication/affichage :
28 OCT. 2020
L'an deux mil vingt et le quinze du mois d'octobre
à 10 heures 30
Le Conseil de Territoire du Pays Salonais regroupant les communes
d'Alleins, Aurons, Berre-l'Etang, Charleval, Eyguières, la Barben, la
Fare les Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne,
Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux,
Vernègues, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances : 281 boulevard
Maréchal Foch à Saion de Provence, sur la convocation en date du
9 octobre 2020 adressée par Monsieur Nicolas ISNARD, Président du
Conseil de Territoire et Président de séance.
EÉtaient présents à cette Assembtée :
André BERTERO, Maryiène BONFILLON, Hélène GENTE-CEAGLIO,
Philippe GINOUX, Philippe GRANGE, Yannick GUERIN, Olivier
GUIROU, Nicolas ISNARD, Michel MILLE, Pascat MONTECOT,
Christian NERVI, Anne REYBAUD, Michel ROUX, Franck SANTOS,
Marie-France SOURD GULINO, Yves WIGT, David YTIER.
Avalent donné pouvoir:
Didier KHELFA donne pouvoir à Nicolas ISNARD.
Etalent absents et excusés à cette Assemblée :
Jean-Pierre CESARO, Stéphane LE RUDULIER, Henri PONS
NOMBRES DE MEMBRES
AYANT PRIS PART À EN EXERCICE PRESENTS LA DELIBERATION
21 17 18
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20201015-41-20-DE
Date de télétransmission : 28/10/2020
Date de réception préfecture : 28/10/2020
2020/ Vu le Code Général des Coliectivités Territoriales et notamment l'art L 2121-16,
M. Le Président expose que le Conseil de Territoire doit désigner son secrétaire de séance.
IlLest proposé au Conseil de Territoire de procéder à cette nomination par un vote à main levée
et de désigner l'un des benjamins de l'Assemblée.
Après en avoir délibéré, le Consell de Territoire à l'unanimité, décide de procéder par un vote à main levée et nomme Monsieur David YTIER, secrétaire de séance.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME
Au registre suivent les signatures des présents.
Le présent acte sera exécutoire de plein droit dès publication et réception en Préfecture en application de fa loi n°82- 213 du 2 mars 1982, article 2 et de la loi n° 82-823 du 22 juillet 1982.
H pourra faire l'objet d'un recours contentisux devant le Tribunal Administratif de Marseille (24 rue Breteuil 13006 Marseille) dans un délai franc de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. Un recours administratif peut être exercé auprès du Président du Conseil de Territoire dans le même délai, celui-ci prolonge en ce cas le délai de recours contentieux.
Nicolas ISNARD,
Président du Conseil de Territoire
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20201015-41-20-DE
Date de télétransmission : 28/10/2020
Date de réception préfecture : 28/10/2020