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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 19 11 2020 Secrétaire de séance
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 19 11 2020 Secrétaire de séance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
CONSEIL DE TERRITOIRE SÉANCE DU 19 NOVEMBRE 2020
Objet : DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
N°: 93/20
L'an deux mil vingt et le dix-neuf du mois de novembre
à 10 heures 30
DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU Le Conseil de Territoire du Pays Salonais regroupant les communes
RHONE
ARRONDISSEMENT
DE MARSEILLE
ARR R RAR RNRR ARR RAA RAR AT ARR
METROPOLE AIX-MARSEILLE -
PROVENCE
CONSEIL DE TERRITOIRE
DU PAYS SALONAIS
Gommunes d’Alleins, Aurons,
Berre-l'Etang, Charleval,
Éygulères, la Barben, la Fare les
Oliviers, Lamanon, Lançon-
Provence, Mallemort,
Pélissanne, Rognac, Saint-
Chamas, Salon-de-Provence,
Sénas, Velaux, Vernègues
Siège : 281 Bd Maréchal Foch
B.P 274
13666 Salon de Provence Cedex
ARR RRNREA R A AO MARRON RER
Secrétaire de séance :
David YTIER
ARR RNA AA PAIN
Date publication/affichage :
3 {: NOV, 2020
d'Alleins, Aurons, Berre-l'Etang, Charleval, Eyguières, la Barben, la
Fare les Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne,
Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux,
Vernègues, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances : 281 boulevard
Maréchal Foch à Salon de Provence, sur la convocation en date du
18 novembre 2020 adressée par Monsieur Nicolas ISNARD, Président
du Conseil de Territoire et Président de séance.
Etalent présents à cette Assemblée :
André BERTERO, Maryiène BONFILLON, Jean-Pierre CESARO,
Hélène GENTE-CEAGLIO, Phiippe GINOUX, Philippe GRANGE,
Yannick GUERIN, Olivier GUIROU, Nicolas ISNARD, Stéphane LE
RUDULIER, Michel MILLE, Pascal MONTECOT, Henri PONS, Anne
REYBAUD, Michel ROUX, Franck SANTOS, Marie-France SOURD
GULINO, Yves WIGT, David YTIER.
Avalent donné pouvoir :
Didier KHELFA donne pouvoir à Nicotas ISNARD, Christian NERVI
donne pouvoir à Philippe GINOUX.
NOMBRES DE MEMBRES
AYANT PRIS PART À EN EXERCICE PRESENTS LA DELIBERATION
21 19 21
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20201119-93-20-DE
Date de télétransmission : 30/11/2020
Date de réception préfecture : 30/11/2020
2020/ Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'art
L 2121-15,
M. Le Président expose que le Conseil de Territoire doit désigner son secrétaire
de séance.
est proposé au Conseil de Territoire de procéder à cette nomination par un
vote à main levée
et de désigner l'un des benjamins de l'Assemblée.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Territoire à l'unanimité, décide de procéder
par un
vote à main levée et nomme Monsieur David YTIER, secrétaire de séance.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME
Au registre suivent les signatures des présents.
Le présent acte sera exécutoire de plein droit dès publication et réception en Préfecture en application de la loi n°82-
213 du 2 mars 1982, article 2 et de la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982.
I pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif
de Marseille (24 rue Breteuil
13006 Marseille) dans un délai franc de deux mois à compter de sa publication ou
de sa notification. Un recours
administratif peut être exercé auprès du Président du Conseil de Territoire dans le même
délai, celui-ci prolonge en C6
cas le délai de recours contentieux.
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-202011 19-93-20-DE
Date de télétransmission : 30/11/2020
Date de réception préfecture : 30/11/2020