Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations du 12 12 2023 0
Déliberation - liste des délibérations 12 12 2023
unknown - liste des délibérations 12 12 2023
Déliberation - Liste des délibérations 0
Déliberation - Liste des délibérations 0
Déliberation - liste des délibérations du 17 10 2023 0
Déliberation - liste des délibérations du 17 10 2023 0
Déliberation - liste des délibérations 0
Déliberation - liste des délibérations 0
Procès Verbal - Procès verbal du 12 12 2023
Déliberation - Liste des délibérations du 12 12 2023 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cormes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 12 12 2023 0)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
du
CENTRE
COMMUNAL
D’ACTION
SOCIALE
SEANCE
DU
12
DECEMBRE
2023
N°
Objet
Décision
7
Emission
du
titre
de
recettes
du
repas
du
11
novembre
| Acceptée
à
2023
l’unanimité
Fait
à Cormes,
Le
15
décembre
2023
Le
Président,
Didier TORGHÉ
2022/