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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cormes.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal du 12 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Bois et produits du bois,
PROCES
VERBAL
Conseil
d’administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
du
12
décembre
2023
Date
de
convocation
: 07/12/2023
Conseillers
en
exercice
: 11
Date
d’affichage
: 07/12/2023
Conseillers
Présents
_
: 9
Quorum
:
6
Votants
: 9
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
12
décembre,
à
18
H,
le
conseil
d'administration
du
CCAS
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Didier
TORCHÉ,
Président.
Etaient
présents
:
MM
Didier
TORCHÉ,
Jean-Claude
GOUHIER,
Pierrick
BERRIGUIOT,
Michel
GERVAIS,
Yves
BLIN,
Gilles
LEBRAY,
Marie-Claude
CRUCHÉ,
Roger
BONTEMPS,
Pierre
OZANGE.
Etait
excusé
: Janine
ERHART,
Martine
CASSÉ
Secrétaire
de
séance
: Pierrick
BERRIGUIOT
Ordre
du
jour
:
-
Emission
du
titre
de
recettes
du
repas
du
11
novembre
2023
1-
Délibération
ÉMISSION
DU
TITRE
DE
RECETTES
DU
REPAS
DU
11
NOVEMBRE
2023
Monsieur
Didier
TORCHÉ,
Président,
rappelle
que
par
délibération
en
date
du
26
septembre
dernier,
il
a
été
décidé
de
reconduire
le
repas
du
11
novembre
et
de
modifier
le
seuil
de
l’âge
de
la
gratuité
le
portant
à 68
ans
pour
l’année
2023.
Outre
ces
personnes,
d'autres
convives
peuvent
participer
pour
un
montant
défini
à
33
€
lors
de
la
séance
précitée,
acté
dans
le
procès-verbal.
M
le
Président
informe
les
membres
du
CCAS
que
douze
personnes
se
sont
acquittées
de
cette
somme
soit
un
montant
global
de
396
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
d'administration,
à
l’unanimité
des
membres,
CONFIRME
la
fixation
à
33
€
du
prix
du
repas
du
11
novembre
pour
les
personnes
qui
ne
bénéficient
pas
de
la
gratuité.
PREND
ACTE
que
douze
personnes
se
sont
acquittées
de
ce
montant
soit
une
somme
globale
de
396
€.
AUTORISE
M
le
Président
à
émettre
le titre
de
recettes
correspondant.
9 voix
POUR
© voix
CONTRE
©
ABSTENTION
2-
Questions
diverses
Echange
sur
le
bois
de
St
Fiacre,
sur
les
coupes
et
ventes
réalisées
en
2023.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
18
H
20
Le
Président
de
séance,
Le
secrétaire
de
séance,
Didier
TORCHÉ
|
Pierrick
BERRIG
D
Qu
ui