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Arrêté - Préfecture - Hérault - Recueil spécial du 21 août 2017
Document publié le Jeudi 30 mai 2013
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hérault - Recueil spécial du 21 août 2017)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Sécurité sociale,
Liberté * Liberté » Égalié » Fraternité Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE L’'HERAULT
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL N°80Ar © D Agence Régionale de Santé Occitanie
DECISION ARS OC 2017-1814
portant modification d’ autorisati bn de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Société d’ Exercice Libéral à Responsabilité Limitée (SELARI
médical de l’Olivette, 34190 G
La Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Occitanie,
Vu le Code de la santé publique etinotamment le livre Il de la sixième partie ;
Vu la loi n° 90-1258 du 31 décemb
libérales soumises à un statut législatif ou règlementaire ou dont le titre participation financière ;
Vu la loi n° 2000-321 du 12 a
administrations ;
Vu la loi n° 2009-879 du 21 jui
territoires et notamment son arti
Vu la loi n° 2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale et:
Jiologie médicale et notamment son article 7 relatif aux dispositions transitoires et du 13 janvier 2010 relative à la
finales ;
Vu le décret n° 2010-344 du 31
la loi n° 2009-879 du 21 juillet
territoires et notamment son afti
ANGES (Hérault)
illet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative
cle 69 ;
ars 2010 tirant les conséquences, au niveau n
2009 portant la réforme de l'hôpital et relative
le 208 ;
) LBM PAGES, sise Centre
mbre 1990 modifiée relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions
est protégé et aux sociétés de
ril 2000 modifiée relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les
aux patients, à la santé et aux
ratifiant l'ordonnance n° 2010-49
èglementaire, de l'intervention de
aux patients, à la santé et aux
Vu le décret n° 2010-336 du 31 | rs 2010 portant création des Agences régionales de santé ;
Vu le décret n° 2014-1286 du
acceptation » sur le fondement
citoyens dans leurs relations a
des femmes) ;
Vu le décret en date du 17 dé
Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé de Languedoc-Roussillon janvier 2016;
Vu le décret n° 2016-44 du 26
privé et aux sociétés de particip
Vu le décret n° 2016-46 du 26 janvier 2016 relatif à la biologie médicale ;
Vu le décret n° 2016-1264 du 2
Vu le décret n° 2016-1430 du 24 octobre 2016 relatif aux modalités d'accrédit médicale ;
Vu l'arrêté du 26 novembre 1999
Vu l'arrêté du 23 décembre
26-2
0
provisoirement dénommée LH oc Roussilor-Midi-Pyrenes ;
23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'appli
du II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12
ec les administrations (ministère des affaires sl
embre 2015 portant nomination de Madame M
ja vier 2016 relatif aux sociétés exploitant un
ations financières de profession libérale de biolo:
eptembre 2016 portant fixation du nom et du a a
5 fixant le siège de l'agence régionale de =
Agence Régionale de Santé Occitanie
Parc-Club du Millénaire - 1025, rue Henri Becquerel - CS
34067 MONTPELLIER CEDEX 2 - Tél : 04 67 07 20 07
www.ars.occitanie.sante.fr
cation du principe « silence vaut
avril 2000 relative aux droits des
ociales, de la santé et des droits
onique CAVALIER en qualité de
-Midi-Pyrénées à compter du 1°
laboratoire de biologie médicale
gistes médicaux ;
hef-lieu de la région Occitanie ;
ation des laboratoires de biologie
odifié relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale ;
santé constituée dans la région
0001Vu la décision n° 2016-AA4 d 04
l'Agence Régionale de Santé de Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées au Monsieur le Docteur En :
Vu l'arrêté ARS LR 2010-1077 |
janvier 2016 portant délégation de signature de la directrice générale de Directeur du Premier Recours,
2 octobre 2010 modifié portant autorisation de fonctionnement du laboratoire
de biologie médicale multi-sites exploité par la SELARL LBM PAGES, sise Centre Médical de l’Olivette, 10 rue de l'Olivette — 34190 GANGES ;
Vu le courrier du COFRAC du 26 septembre 2013 informant le laboratoire de bi
satisfait aux exigences de l'arrêté du 17 octobre 2012 définissant les conditions d'un laboratoire de biologie médic ale dans une démarche d'accréditation (Option
logie médicale BIOMED 34 qu'il
ustificatives de l'entrée effective
A1);
Vu le dossier déposé le 12 juin 2t 17 par Monsieur Christian PAGES, représentant légal de la SELARL LBM
PAGES sise Centre Médical de l’ Oliÿette, 10 rue de l'Olivette — 34190 GANGES ;
Vu les résolutions du procès-verbal de l'Assemblée Générale ordinaire des associés de la SELARL LBM PAGES du 17 mai 2017 portant sur :
- la fermeture du site sis place des Enfants de la Troupe à St Hippolyte du Fort,
- l'ouverture du site sis au sein du Pôle de santé CIGALOIS, place du Lieut
Hippolyte du Fort ; |
Vu l'avis du Conseil central de la section G de l'Ordre National des Pharmaciens
Vu la copie du bail à usage commercial contracté par la SELARL LBM PAGES
les locaux situés place du Lieutenant-Colonel Berthézenne à St Hippolyte du For
enant-Colonel Berthézenne à St
du 12 juin 2017 ;
auprès de la SCI HUPAULI pour
Vule rapport technique du piprnacien inspecteur de santé publique en date du 20 juin 2017 relatif à l'aménagement du local sis place du Lieutenant-Colonel Berthézenne à St Hippo yte du Fort ;
Considérant que le laboratoire (l biologie médicale comporte un nombre de biologistes médicaux au moins égal au nombre de sites conforméme ( à l'article L 6222-6 du code de la santé publique ;
Considérant qu'en application de l'ordonnance n° 2010-1-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale modifiée par la loi n° 2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie m
une autorisation administrative est accordée lorsqu'un laboratoire de biologie
dans le respect des limites territoriales définies à l'article L 6222-5 du code de
condition de ne pas dépasser le même nombre total de sites ouverts au public ;
Considérant que l'ouverture du
l'article L 6222-5 précité et ne co
l'ouverture d'un nouveau site est
oùveau site projetée s'effectue dans le respect
nuit pas à dépasser le même nombre total de
corrélée à la fermeture d'un site ;
Considérant que le nouveau locallsis place du Lieutenant-Colonel Berthézenn
un exercice de la biologie méd
l'arrêté ministériel prévu au | de |
biologie médicale ;
Considérant que le laboratoire
l'ordonnance n° 2010-1-49 du 13
mai 2013 portant réforme de la b
Article 1° : A compter du 1°
sous le numéro 34-242 - n° F1
Centre Médical de l'Olivette, 1
cale avec accueil du public, dans le respect
article 7 de l'ordonnance n° 2010-49 relatif à la
de biologie médicale PAGES satisfait aux exig
janvier 2010 relative à la biologie médicale mo
ologie médicale, pour ce qui concerne l'accrédi
DECIDE
septembre 2017, le laboratoire de biologie mé
NESS d’entité juridique 340018415 catégorie @
le de l'Olivette — 34190 GANGES, exploité
autorisé à fonctionner sur les 4 sites suivants :
26-28
Agence Régionale de Santé Occitanie
Parc-Club du Millénaire - 1025, rue Henri Becquerel - CS 3
4067 MONTPELLIER CEDEX 2 - Tél : 04 67 07 20 07
| www.ars.occitanie.sante.fr
dicale, en son article 7, III, 1°bis
médicale ouvre un site nouveau,
la santé de la santé publique, à
des limites territoriales définies à
ites ouverts au public, en ce que
> à St Hippolyte du Fort, permet
des conditions déterminées par
onne exécution des analyses de
ences fixées, par l’article 7, | de
ifiée par la loi n° 2013-442 du 30
lation,
dicale PAGES, enregistré sous le
11, dont le siège social est situé
bar la SELARL LBM PAGES, est
0001Place du Lieutenant-Colo:
FN
Article 2 : Le laboratoire de biolo:
GANGES, est représenté par le
Monsieur PAGES Christi Monsieur PAGES Olivier,
Madame BARRANDE Th RON.
Les biologistes médicaux sont :
1 Monsieur MESBAH Bekaï
2: Monsieur PEREZ Nicolas
Article 3 : Toute modification relati
à sa structure juridique et financière
Article 4 : La présente décision €
date de notification aux intéressés
Centre médical de l'Olivette — 10 rue de l'Olivette - 34190 GANGES, ouvert
13 rue Sous le Quai — 30120 E VIGAN - n° FINESS 300013273,
nel Berthézenne 30170 SAINT HIPPOLYTE DU FORT, n° FINESS 300013281,
Les Pinèdes, bâtiment Terrivias — 34270 ST MATHIEU DE TREVIERS, n° FINESS 340018431,
au public, n° FINESS 340018423,
ie médical PAGES sis Centre Médical de l'Olivette, 10 rue de l'Olivette — 34190
biologistes coresponsables suivants :
Madame PAGES Andrée, biologiste médical, pharmacien,
n, biologiste médical, pharmacien,
biologiste médical, médecin
érèse-Marie, biologiste médical, pharmacien.
; biologiste médical, pharmacien,
biologiste médical, médecin.
administratif territorialement compétent.
Article 5 : La présente décisi
adressée au :
- Préfet du département de l'Hérau
- Directeur Général de l'Agence na
- Président du Conseil départemen
- Président du Conseil central de la
- Directeur de la Caisse Primaire d'
- Directeur de la Mutualité Sociale
- Directeur du Régime Social des In
- Directeur Général du Comité Fran
Article 6 : Le Directeur du Premier
recueil des actes administratifs de
26:28 Pa
134067 MONTPELLIER CEDEX 2 - Tél : 04 67 07 20 07
n ést notifiée au représentant légal de la SEL.
tt
Assurance Maladie de l'Hérault,
Agricole de l'Hérault,
dépendants du Languedoc-Roussillon,
çais d'accréditation.
Recours est chargé de l'exécution de la prés
Agence Régionale de Santé Occitanie
rc-Club du Millénaire - 1025, rue Henri Becquerel - CS
www.ars.occitanie.sante.fr
a Préfecture du département de l'Hérault et de
ve à l'organisation générale du laboratoire ainsi que toute modification apportée devra être déclarée à l'Agence Régionale de Santé Occitanie.
st susceptible de faire l'objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa
et de sa publication pour les tiers, d'un recours contentieux devant le Tribunal
ARL LBM PAGES. Une copie est
lionale de sécurité du médicament et des produits de santé,
al de l'Ordre national des médecins de l'Hérault,
section G de l'Ordre national des pharmaciens,
ente décision qui sera publiée au
la région Occitanie.
0001MONTPELLIER
CHIU CENTRE HOSPITALIER LUTTE I 3
Page 1 sur 3
DECISION N° 2017- 30
PORTANT DELEGATION DE GESTION
AVEC DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général,
VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6146-1 et D 6143-33 à D 6143-35 ;
VU la décision conjointe du Directeur Général, des Doyens et du Président de la CME en date du1er octobre 2015 nommant les praticiens responsables de pôle hospitalo-universitaire ;
VU la délibération du conseil de surveillance du CHU, en date du 27 juin 2016 approuvant le règlement intérieur du CHU de Montpellier ;
VU le décret du 1er février 2016 portant nomination de Monsieur Thomas LE LUDEC, en qualité de Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier (Hérault) ;
CONSIDERANT l'organigramme de gouvernance en date du 1er octobre 2016,
DECIDE
CHEFFERIE DE POLE
Article 1 - Délégation de gestion est donnée à Madame le Professeur Diane PURPER-OUAKIL, Chef du pôle hospitalo-universitaire Psychiatrie, pour la mise en œuvre de la contractualisation interne concernant son pôle d'activité.
À cet effet, Madame le Professeur Diane PURPER-OUAKIL reçoit délégation de signature des documents utiles à la gestion contractualisée du pôle, conformément aux domaines décrits dans l’annexe 1 ci-jointe, qui précise les niveaux de délégation consentis.
Article 2 - La présente décision de délégation de gestion est prise en application de l'article L.6146.1 alinéa 8 du Code de la Santé Publique, relatif à la signature des contrats de pôle.
Le CHU reste la seule personne morale juridiquement reconnue. Le Directeur Général, représentant légal de l'établissement, demeure la seule autorité de négociation externe (fournisseurs, Etat, collectivités territoriales, ARS,…).
Dans l'exercice des actes de gestion pour lesquels le Chef de pôle hospitalo-universitaire bénéficie d'une délégation, il est placé sous l'autorité du Directeur Général, seul responsable légal de l'établissement.
Article 3 – En cas d’absence ou d’indisponibilité de Madame le Professeur Diane PURPER-OUAKIL, délégation est donnée à Madame le Docteur Delphine CAPDEVIELLE, Chef de pôle adjoint du pôle Psychiatrie, à l’effet de signer, dans la limite des attributions de Madame le Professeur Diane PURPER- OUAKIL et au nom du Directeur Général, l’ensemble des documents utiles à la gestion contractualisée du pôle visés à l’article 1.Page 2 sur 3
COLLABORATEURS INTRA-POLE DU CHEF DE POLE
Article 4 – Délégation est donnée à Madame Valérie CHEVRON-GAILLARD, cadre administratif du pôle Psychiatrie, pour le personnel administratif affecté sur le pôle, à l’effet de signer au nom du Directeur Général du CHU les documents suivants :
- Les assignations en cas de grève
- Les autorisations d'absences
- Les demandes de changement de quotité de temps de travail
- La mobilité à l’intérieur du pôle
- Les ordres de missions pour des déplacements ponctuels (avec ou sans frais). - Les conventions de stages des patients du pôle
- Dans le cadre de sociothérapie :
o Les demandes de financement de repas
o Les conventions
- Dans le cadre de l’Accueil Familial thérapeutique :
o Les contrats d’accueil
o Les courriers à l’attention des familles d’accueil
o Les courriers Paie.
Article 5 – Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis LASTRA, cadre supérieur de santé du pôle Psychiatrie, pour le personnel paramédical affecté sur le pôle, à l’effet de signer au nom du Directeur Général du CHU les documents suivants :
- Les assignations en cas de grève
- Les autorisations d'absences
- Les demandes de changement de quotité de temps de travail
- La mobilité à l’intérieur du pôle
- Les ordres de missions pour des déplacements ponctuels (avec ou sans frais).
COLLABORATEURS EXTRA-POLE DU CHEF DE POLE
Article 6 – Délégation est donnée à Monsieur Bernard TROUGNOU, cadre supérieur de santé à la Direction Coordination Générale des Soins (DCGS), pour le personnel du pool court du service central de remplacement (IDE, aide-soignant, auxiliaire de puériculture, puéricultrice), les cadres de santé de nuit et les agents d’accueil de nuit, à l’effet de signer au nom du Directeur Général du CHU les documents suivants : - Les assignations en cas de grève
- Les autorisations d'absences
- Les demandes de changement de quotité de temps de travail
- Les ordres de missions pour des déplacements ponctuels (avec ou sans frais).
Article 7 – Délégation est donnée à Monsieur Bernard MORENO, cadre de santé à la Direction Coordination Générale des Soins, pour les kinesithérapeutes, les ergothérapeutes et les podologues affectés à la DCGS à l’effet de signer au nom du Directeur Général du CHU les documents suivants : - Les assignations en cas de grève
- Les autorisations d'absences
- Les demandes de changement de quotité de temps de travail
- Les ordres de missions pour des déplacements ponctuels (avec ou sans frais).
Article 8 – Délégation est donnée à Monsieur Eric JEANNIN, cadre supérieur de santé à la Direction Coordination Générale des Soins, pour le personnel du service central de remplacement Manipulateur Electro-Radiologie (MER), à Madame Anne-Marie AMELINE, cadre de santé à la Direction Coordination Générale des soins, pour les diététiciennes affectées à la DCGS, à l’effet de signer au nom du Directeur Général du CHU les documents suivants :
- Les assignations en cas de grève
- Les autorisations d'absences
- Les demandes de changement de quotité de temps de travail
- Les ordres de missions pour des déplacements ponctuels (avec ou sans frais).Page 3 sur 3
DISPOSITIONS GENERALES
Article 9 - La liste et les modalités d'application de ces délégations sont formalisées dans le guide de la délégation de gestion aux pôles d'activité médicale par domaine, joint au contrat de Nouvelle Gouvernance et à ses annexes.
Chaque action fait l'objet d'une fiche décrivant les missions respectives du délégant et du délégataire, à savoir : - la finalité de l'action,
- les acteurs concernés,
- le rôle du Chef de pôle hospitalo-universitaire
- le descriptif des changements,
- les indicateurs de suivi.
Article 10 - Le délégant et le délégataire s'engagent à échanger toutes informations utiles à la réalisation de leurs missions, afin de favoriser la solution d'éventuels problèmes dans un esprit de dialogue, de concertation et de conseils.
Article 11- La présente délégation de gestion, et la délégation de signature afférente, prennent effet à la date de signature de la présente décision. Elle est renouvelable d'année en année par tacite reconduction et ne peut excéder la durée du mandat du Chef de pôle hospitalo-universitaire. Il peut être mis fin à cette délégation par le Directeur Général :
- à tout moment, à son initiative, après en avoir précisé les motifs au délégataire - sur la demande du Chef de pôle hospitalo-universitaire délégataire, sous réserve du respect d'un préavis d'un mois.
Article 12 - La présente délégation portant délégation de gestion avec délégation de signature annule la délégation n° 2017-10 en date du 17 février 2017.
Fait à Montpellier, le 16 août 2017