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Convocation - 1 Convocation CM 29 05 24
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation CM 29 05 24)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Consommateurs, Famille,
DÉPARTEMENT
du
PUY-DE-DÔME
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
UN
Le Cendre, le 23 mai 2024.
Cendre Une ville de
nature #
à
surprendre
@
OBJET
: Convocation
du
Conseil
Municipal
N/REF.
: SEC/MC-24/
Li h
+
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
savoir
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
le
:
Mercredi
29
mai
2024,
à
18
heures
30
en
Mairie
salle
du
Conseil
Municipal
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
<
Hervé
PRONONCE.
Ta De
né
+
clermont
Hôtel
de Ville - 7,rue
de
la Mairie
- 63670
LE CENDRE
ES
Tél.04
73
77
51
00
- Fax
04
73
77
51
09
- messagerie
: mairie@lecendre.fr
metr
po
e En
début
de
réunion,
le
Conseil
Municipal
accueillera
M.
Boris
BOUCHET,
architecte,
qui
viendra
présenter
le
point
n°1.
ORDRE
DU
JOUR
@
Espace
Verger
du
Caire
—
Projet
de
construction
d'une
salle
polyvalente
—
Désignation
du
lauréat
du
concours
de
maîtrise
d'œuvre.
@)
Souscription
d’un
emprunt
pour
le
budget
principal.
@
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Régional
Auvergne
Rhône-Alpes
pour
financer
les
actions
culturelles
de
la Ville.
(4)
Modification
de
la
tarification
de
la
taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
(TLPE). ©
Syndicat
Intercommunal
d'Assainissement
de
la
Vallée
de
l'Auzon
(SIAVA) :
Rapport
Prix
Qualité
Service
2023.
@
TE63
Eclairage
—
Eclairage
de
l’espace
des
Marronniers.
@)
TE63
Eclairage
—
Iluminations
de
Noël.
Convention
de
mise
à
disposition
de
services
avec
Clermont
Auvergne
Métropole
: adoption
de
la
fiche
prévisionnelle
pour
2024.
©
Convention
de
soutien
à
la
réserve
opérationnelle
—
Garde
nationale
- 2024
Réexamen
du
RIF-S.E.E.P.
(Régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel).
QD
Approbation
de
l'avenant
n°1
de
la
Convention
Territoriale
Globale
(C.T.G.)
entre
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Puy-de-Dôme
(CAF)
et
les
communes
de
LE
CENDRE/COURNON
D'AUVERGNE.
QUESTIONS
DIVERSES