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Déliberation - 24 04 03 001
Déliberation - 24 04 03 010
Convocation - 1 Convocation CM 03 04 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation CM 03 04 24)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT
du
PUY-DE-DÔME
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
TN
Le
Cendre,
le
28
mars
2024.
Cendre Une ville de
nature #
à
surprendre
@
OBJET
: Convocation
du
Conseil
Municipal
N/REF.
: SEC/MC-24/.£)
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
savoir
que
le
Conseil
Municipal
se
réunira
le :
Mercredi
3
avril
2024,
à
18
heures
30
en
Mairie
salle
du
Conseil
Municipal
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
salutations
distingué Le
Maire,
Hervé
PRONONCE.
:
) {un
+
clermont
|
.
…
auvergne
Hôtel
de
Ville
- 7, rue
de
la Mairie
- 63670
LE
CENDRE
métro
ole
Tél.04
73
77
51
00
- Fax
04
73
77
51
09
- messagerie
: mairie@lecendre.fr
P ORDRE
DU
JOUR
D
Approbation
du
compte
administratif
2023.
@)
Approbation
du
Compte
de
Gestion
du
Receveur
Municipal
—
Exercice
2023.
G@)
Reprise
et
constitution
de
provisions
pour
dépréciation
des
comtes
de
redevables. (@)
Reprise
des
résultats
2023.
(5)
Vote
des
taux
de
fiscalité
directe
locale
pour
l'année
2024.
@
Budget
général:
Délibération
portant
approbation
du
budget
primitif
pour
l'exercice
2024.
D
Offre
d’un
bon
d’achat
aux
personnes
déposant
un
permis
de
construire
sur
la
commune.
Foncier:
Division
et
acquisition
partielle
de
la
parcelle
Al
n°436
-
Emplacement
réservé
pour
création
d'un
cheminement
piéton.
©)
Attributions
de
subventions
de
fonctionnement
et/ou
de
subventions
exceptionnelles
aux
associations,
coopératives
scolaires
et
organismes
sociaux.
Validation
des
demandes
de
subventions
au
titre
de
la
DALD
pour
l’organisation
de
manifestations
sportives
et culturelles
à portée
départementale.
QUESTIONS
DIVERSES