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Compte-Rendu - compte rendu daffichage du conseil municipal du 15 novembre 2016
Document publié le Mardi 15 novembre 2016 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu daffichage du conseil municipal du 15 novembre 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 Novembre
2016(Article L.2121-25 du C.G.C.T.)
L’an deux mille seize, le 15 Novembre à 20 heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 8 Novembre, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur LAVILLE, Maire.
Présents :
M. LAVILLE - Mme MANDON - Mme BALICHARD - M. FAGONT – Mme ALAPETITE - M. FLOQUET - M. MARTINEZ - Mme PIRONIN - Mme COUTANSON - M. THABEAU - M. PRADIER - M. ESPINASSE - Mme BEURIOT - M. BERNARD
Excusés ayant donné procuration :
Mme SOARES à Mme BEURIOT
Mme SIMEON à Mme MANDON
Mme CHETTOUH à Mme BALICHARD
Mme GUILLEMAT à Mme ALAPETITE
Mme MAHAUT à M. PRADIER
Excusée : Mme MATHEY
Absente : Mme CHASSAGNOL
Secrétaire de séance : Mme Pascale COUTANSON
Ouverture de la séance : 20 heures 05.
M. Le Maire présente le compte-rendu du Conseil Municipal du 18 Octobre 2016 qui est adopté à l’unanimité sans modification.
MI.
ADMINISTRATION GENERALE
Détermination du nombre d’Agents Recenseurs
Mme Alapetite rappelle que la collecte du recensement de la population à Aulnat, organisée par la Mairie, se déroulera du 19 Janvier au 18 Février 2017. Pour assurer cette mission, il est proposé de recruter 10 agents recenseurs.
Modalités de rémunération
Mme Alapetite continue en indiquant les modalités de rémunération proposées par le Bureau Municipal, dans le cadre de l’enveloppe financière attribuée par l’Etat, fortement en baisse par rapport à 2012.
Avant le vote, les Elus relèvent la faiblesse de cette enveloppe, qui entraine des rémunérations très limitées.
M. Le Maire indique également que l’Elu en charge du Personnel n’a pas eu toutes les informations détaillées concernant les autres charges de personnel liées au recensement.
Vote de ces deux délibérations: Unanimité
Compte-rendu d’affichage – Conseil Municipal du 15 Novembre 2016
1 FINANCES
Budget principal – virement de crédits n°10 : fonds de péréquation intercommunale et communale
Mme Mandon explique que, suite à la notification définitive du Fonds de péréquation intercommunale et communale pour l’année 2016 dont le montant s’élève à 11 001 € et compte tenu du 1er versement de 2 751 € déjà effectué, il est nécessaire de prévoir un crédit supplémentaire de 8 250 € de la façon suivante :
Compte 022 Dépenses imprévues de fonctionnement : - 8 250 € Compte 73925 Fonds de péréquation : + 8 250 €
Vote : Unanimité
Tarifs des salles
M. Fagont indique que la commission de la vie associative propose de réactualiser les tarifs de location des salles municipales, la dernière mise à jour datant de Juillet 2014. Les augmentations sont très limitées en valeur absolue, les autres conditions de location restant identiques.
Vote : Unanimité
PERSONNEL
Suppression d’un poste d’Adjoint d’animation de 2ème classe a temps complet M. Floquet explique qu’une décision de la CNRACL en date du 24 octobre 2016 avec effet au 8 avril 2016 accorde le départ en retraite pour invalidité d’un agent. Cela permet la suppression du poste dans le tableau des effectifs.
M. Le Maire souhaite que les modalités financières liées à cette situation de l’agent soient respectées.
Vote : Unanimité
INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
M. Le Maire rappelle le rendez-vous, ce samedi, de l'inauguration de la renaturation de l'Artière : sujet qui a été long et parfois compliqué. Il souhaite la présence de nombreux élus.
Il indique également qu’Auvergne Nouveau Monde Tourisme nous a fait parvenir un courrier indiquant la confirmation pour notre commune du label « Ville Fleurie », avec félicitations.
M. Espinasse annonce un atelier jardin sans pesticide ce samedi matin.
L'ordre du jour étant épuisé, M. Le Maire lève la séance à 20 h 45
Compte-rendu d’affichage – Conseil Municipal du 15 Novembre 2016
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