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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 14 novembre 2016
Document publié le Lundi 14 novembre 2016 par la commune de Saint-Sauvant.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 14 novembre 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Le quatorze novembre deux mil seize, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Saint Sauvant se sont réunis en salle de conseil en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément aux articles L. 2121-10, L.2121-11 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales.
Étaient présents : M. Christophe CHAPPET, Maire, Mme Josette CORBIN, Adjointe, M. Mathieu RIGAULT Adjoint, M. Alain CHAMAILLARD, Adjoint, M. Yves EPRINCHARD, Mme Aurélie JOYEUX, Mme Valérie ARDILLON, M. Sébastien VERON, M. Pierre ROUGET, M. Fabrice CHARLES, Mme Anne-Sophie THIOLLET-AUGER, formant la majorité des membres en exercice, le conseil étant composé de 15 membres.
Excusés :
- Mme Nathalie POINT qui a donné son pouvoir à M. Alain CHAMAILLARD - Mme Agnès KRESSMANN qui a donné son pouvoir à Mme Aurélie JOYEUX - Mme Yvette BEAULIEU qui a donné son pouvoir à Josette CORBIN
- Mme Laure EHRMANN qui a donné son pouvoir à M. Christophe CHAPPET sur le 1er point
Le Conseil Municipal a choisi Aurélie JOYEUX pour secrétaire de séance.
Objet : Vote des statuts du syndicat à vocation scolaire
-Mme Valérie ARDILLON annonce au conseil municipal qu’elle ne prendra pas part au vote relatif à la Communauté de communes du Pays Mélusin, du fait qu’elle y est employée-
Le Maire donne lecture du projet des statuts du syndicat intercommunal à vocation scolaire du Pays Mélusin.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, avec 14 voix pour, approuve les statuts du syndicat à vocation scolaire (consultable en Mairie).
Objet : Décision modificative n°1 – Budget Mairie
Il est nécessaire de prévoir des crédits supplémentaires suite aux frais générés par le déblocage de la ligne de trésorerie.
Le Maire propose au conseil municipal la décision modificative suivante Article Montant Article Montant
6232 - Fêtes et Cérémonies -800 €
66 111 - Intérêts 800 €
Total 0 € Total 0 €
Fonctionnement
Dépenses Recettes
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, avec 14 voix pour, approuve la décision modificative n°1 du budget Mairie.
Le conseil entend :
- Aurélie Joyeux propose 3 titres pour le bulletin municipal. « L’Echo de la Piane » est retenu.
- Fabrice Charles informe l’assemblée que des déchets illicites ont été déposés dans la masse de Pouzeau. Il demande l’état d’avancement du projet de sécurisation de la route départementale 26 qui traverse Pouzeau. Le Département est informé du projet et est sollicité pour évoquer les solutions adaptées. Anne-Sophie THIOLLET-AUGER mentionne que la rue du 8 mai est également confrontée à la vitesse excessive.
- Sébastien Véron propose de prévoir une réunion d’information animée par un spécialiste qui expliquerait les aspects néfastes de la mise en place de réserves d’eau sur la commune. Le Maire mentionne qu’il est possible d’organiser une réunion d’information tout en sachant que le conseil ne pourra pas s’opposer aux décisions de l’Etat.
- Alain Chamaillard informe de son rendez-vous pour une étude photovoltaïque sur la salle des fêtes.
Séance levée à 21 h 40.