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Compte-Rendu - 12 compte rendu du conseil municipal du 27 novembre 2015
Document publié le Vendredi 27 novembre 2015 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 12 compte rendu du conseil municipal du 27 novembre 2015)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Vieillesse,
Compte-rendu d’affichage – Conseil Municipal du 27 Novembre 2015 1
COMPTE-RENDU DE LA
SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 27 Novembre 2015
(Article L.2121-25 du C.G.C.T.)
L’an deux mille quinze, le 27 Novembre à 19 heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 20 Novembre 2015, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur LAVILLE, Maire.
Présent(e)s : M. LAVILLE - Mme MANDON - Mme BALICHARD - M. FAGONT - Mme SOARES - M. FLOQUET - M. MARTINEZ - Mme SIMEON - M. VERGNE - Mme PIRONIN - Mme MATHEY - M. THABEAU - M. PRADIER - Mme GUILLEMAT - M. ESPINASSE - Mme BEURIOT - Mme MAHAUT – M. BERNARD (arrivée 19h20)
Excusés ayant donné procuration :
Mme ALAPETITE à Mme GUILLEMAT
Mme CHETTOUH à Mme BEURIOT
Mme COUTANSON à M. FAGONT
[M. BERNARD, jusqu’à 19h20] à Mme BALICHARD
Excusés :
Absents : M. LOUBIER- M. NAVARRE - Mme CHASSAGNOL
Secrétaire de séance : Mme GILLEMAT
Ouverture de la séance : 19 heures 05.
En ouverture de séance, M. Le Maire demande au Conseil Municipal, en mémoire de Monsieur Franck MATHIEU, Adjoint au Maire décédé brutalement en début de mois, d’observer une minute de silence.
En fin de ce temps de recueillement, unanimement respecté par les Elus et le public, M. Le Maire ouvre les débats.
ADMINISTRATION GENERALE
Election d’un(e) nouvel(le) Adjoint(e)
M. Le Maire rappelle le cadre règlementaire à suivre pour permettre l’élection d’un nouvel Adjoint qui aura à poursuivre le travail de M. Mathieu.
En fin de ces explications, il donne la parole à Mme Mandon, qui propose M. Philippe Espinasse.
Avant de procéder au vote, M. Vergne demande pourquoi l’ordre du jour initial a dû être précisé. M. Le Maire indique que les questions ont été détaillées afin de respecter le déroulement juridique précis préconisé par la Préfecture.
Suite à ces explications, le Conseil Municipal procède au vote, et indique que M. Espinasse sera inscrit au 7ème rang dans l’ordre du tableau Compte-rendu d’affichage – Conseil Municipal du 27 Novembre 2015 2
Vote :
Abstention : 1 (M. Vergne)
Pour : 20
Les Conseillers municipaux félicitent M. Espinasse pour cette élection.
Maintien ou retrait de fonction de M. Navarre
M. Le Maire continue en indiquant que, suite à l’intention de démissionner exprimer par M. Navarre, et conformément aux préconisations de la préfecture, il convient au Conseil Municipal de se prononcer sur le maintien ou le retrait des fonctions d’adjoints de M. Navarre.
Vote :
Non-participation au vote : 1 (M. Vergne)
Abstention : 1 (M. Floquet)
Pour le retrait : 19 voix
Maintien ou retrait de fonction de M. Loubier
M. Le Maire indique que M. Loubier fait la même démarche que M. Navarre. Le Conseil municipal a donc à se prononcer selon la même procédure.
Vote :
Non-participation au vote : 1 (M. Vergne)
Abstention : 1 (M. Floquet)
Pour le retrait : 19 voix
Détermination du nombre d’Adjoints
M. Le Maire indique qu’au vu des modifications de l’équipe municipale et des intentions de deux Elus, il est proposé de ramener le nombre des Adjoints à 6.
Il présente également les modifications du tableau.
Avant de passer au vote, M. Vergne demande à lire une déclaration commune établie par Mrs Navarre, Loubier et lui-même éclairant leur position.
Il tient également à préciser sa position personnelle (demande de retrait de ses délégations, maintien de son rôle de Conseiller municipal), qui correspond à son souhait d’accompagner les dernières évolutions du Centre d’Ornano.
Il achève son intervention en souhaitant bonne réussite pour la commune d’Aulnat, dans un contexte compliqué (baisse des dotations, émergence de la communauté urbaine, projet du Pôle Enfance).
M. Le Maire indique qu’il répondra directement à M. Vergne, mais en privé.
Vote sur la détermination du nombre des Adjoints, et le tableau : Unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30