Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 2 octobre 2020
Compte-Rendu - juin 16 2023 compte rendu du conseil municipal
Compte-Rendu - avr 09 2021 compte rendu du conseil municipal
Compte-Rendu - avril 04 04 2025 compte rendu du conseil municipal
Compte-Rendu - avril 12 2024 compte rendu du conseil municipal
Compte-Rendu - jan 15 2021 compte rendu du conseil municipal
Compte-Rendu - 11 12 2020 compte rendu du conseil municipal 1
Compte-Rendu - dec 01 2023 compte rendu du conseil municipal
Compte-Rendu - 06 11 2020 compte rendu du conseil municipal
Compte-Rendu - jan 14 2022 compte rendu conseil municipal web
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 2 octobre 2020
Document publié le Vendredi 2 octobre 2020 par la commune de Laparrouquial.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 2 octobre 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Logement,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 2/10/2020
Présents : L. Deshayes, J. Allemand, G. Marty, S. Lourot-Martin,B. Goudoffre, D. Rouzies, A. Guises
Excusés : A. Bertrand, S. Michaud, J. Marty
Secrétaire de séance : J. Allemand
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 20h30.
****
Exposé de Mr. Le Maire
Un Conseil Municipal extraordinaire est réuni afin de désigner , à la demande du service des Impôts, les habitants de la commune qui siègeront à la Commission des Impôts, Commission qui est nouvelle.
Il faut désigner 24 personnes payant des impôts sur la commune (foncier bâti ou non bâti, ou taxe d’habitation).
Parmi ces 24 personnes dont la liste doit être transmise au plus tard lundi 5/10, le service des Impôts choisira 12 personnes (titulaires ou suppléantes) qui feront partie de cette nouvelle Commission . Elles seront prévenues par la Mairie.
Cette Commission a pour but de faire rencontrer des représentants de la commune et des représentants des Impôts afin de discuter des différentes taxes sus-mentionnées. Cette Commission siègera 1/fois par an . Le Maire en fait partie d’office.
Monsieur le Maire propose alors d’écarter de la liste les aînés âgés de + 70ans afin de leur épargner tout tracas ainsi que les personnes qui, bien que payant des impôts sur Laparrouquial, n’y habitent pas.
Proposition adoptée à l’unanimité.
Il reste ainsi 25 noms sur la liste. Il n’en faut que 24.
Après tirage au sort, le nom de J. Marty est éliminé.
La liste des 24 noms envoyée au Service des Impôts sera affichée en Mairie, les personnes retenues avisées directement .
****
Ensuite Mr. Le Maire propose un point rapide sur les travaux en cours à
Laparrouquial :
– un employé mis à disposition par la 4C a commencé à désherber le
cimetière( pratiquement terminé).
--Toujours avec l’aide de la 4C le monument aux Morts devrait être nettoyé si possible avant la cérémonie du 11/11 (on l’espère)
--la porte de la Mairie a été changée
--des devis ont été demandés pour les fuites de l’école et de l’église
--en ce qui concerne l’adressage, la demande de subvention a été déposée . Les travaux vont pouvoir commencer. A noter que les panneaux ne pourront pas être posés par des bénévoles du village car il y a des règles à respecter.
--En ce qui concerne la fibre, c’est SFR qui a obtenu le marché bien que les travaux aient été réalisés par la SERC. A suivre donc.
Il n’y a pas d’autres questions et la séance est levée à 21h.