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Déliberation - 67tcjst4srybcs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Déliberation - 67tcjst4srybcs)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE-RENDU
de
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
4 FEVRIER
2012
Est
absent
et a donné
procuration
:
Madame
Corinne
VOGEL
à Madame
Marylène
HOFFMANN
;
Monsieur
Claude
LORENTZ
à Monsieur
Jean-Louis
BITSCH
;
Monsieur
Pierre
HOENEN
à Claude
HOENEN.
Est
absente
excusée
:Madame
Anne-Dominique
ELGER
La
séance
est
ouverte
à
09h00
;
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
deux
points
à
l’ordre
du
jour,
à
savoir
:
- La
dénomination
d’une
rue
à
BEHLENHEIM
;
- Une
délibération
relative
au
SCOTERS.
La
proposition
est
acceptée
à l’'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
DECEMBRE
2011.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
19
décembre
2011
est
approuvé
à l'UNANIMITE.
2)
RENOVATION
ET
EXTENSION
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
DE
TRUCHTERSHEIM
-— ATTRIBUTION
DES
MARCHES.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
les
coûts
des
travaux.
Il
a été
retenu
les
entreprises
ci-après
aux
conditions
indiquées
dans
le
tableau
suivant
:
ñ
Marché
de
base
Lot
Entreprise
Montant
€ HT
N°
1 - Démolition
GCM
29
380,00
€
N°2
- Gros
Oeuvre
SCHREPFER
216
272,03
€
N°3
-
Assainissement
/ VRD
ASP
26
926,10
€
N°
4
- Charpente
WENDLING
2
880,00
€
N°
5
- Echafaudage
ACCES
PRO
3
252,00
€
Fe
-
=
—
N°6
Isolation
extérieure
/
DECOPEINT
34
270,00
€
Enduits
extérieurs
N°7 - Couverture/ Bardage/ |
15 TOITURES
59 500,00 €
Etanchéité
.
.
SCHMITT
6e.
’
N°8 -
Menuiserie
extérieure
FRIDOLIN
57
194,00
€
Oo
_
Atr
1
‘
N°9 -
Plâtrerie
/ Cloisons
/
GASHI
33
030,00
€
Faux
plafonds
N°
10
- Menuiserie
bois
JUNG
27
364,00
€
5
—
SCHMITT
N°
11
- Serrurerie
FRIDOLIN
8
838,00
€
N°
12
- Electricité/ Courants
forts
/ Courants
faibles
KLEIN
45.964,70 à
Marché
de
base
Lot
Entreprise
Montant
€
HT
N°
13a
VMC
32
518,65
€
N°13b
Chauffage
AESECMEYER
48
570,00
€
N° 14- Plomberie /
FALIERES
17 178,00 €
Sanitaires
N°
15
- Chapes
carrelages
|
SCHREPFER
PASCAL
7
912,21
€
N°
16
- Revêtement
de
sols
CDRE
18
715,00
€
souples
N°
17-
Stores
VOIL’NET-WETTIG
21
037,43
€
N° 18 -Pemte
HITTIER
18 670,00 €
Revêtements
muraux
N°
19
- Ascenseur
AMS
25
722,00
€
N°
20
- Espaces
verts
Sans
suite
MONTANT
TOTAL :
735
194,12
€ HT
Les
attributions
sont
acceptées
à l'UNANIMITE.
3)
AUTORISATION
D'URBANISME.
Monsieur
Le
Maire
expose
les
obligations
d’installation
d’une
sortie
de
secours
sur
le
bâtiment
de
l’ancienne
Mairie
en
vue
d’accueillir
deux
classes
pour
les
travaux
de
l’école
primaire. Il propose
que
soit
installée
une
porte
de
secours.
La
proposition
est
acceptée
à l’'UNANIMITE.
4)
AVENANT
AU
MARCHE
DE
RENOVATION
DE
L’EGLISE
SAINT-GEORGES
A
BEHLENHEIM
SIGNE
AVEC
L'ENTREPRISE
ACCES
PRO.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
signer
un
avenant
au
contrat
pour
la
société
ACCES
PRO
d’un
montant
de
600
€
en
raison
de
l’augmentation
d’un
mois
de
la
durée
de
location
de
l’échafaudage. La
proposition
est
adoptée
à l'UNANIMITE.
5)
AVENANT
AU
MARCHE
DE
RENOVATION
DE
L'EGLISE
SAINT-GEORGES
A
BEHLENHEIM
SIGNE
AVEC
L'ENTREPRISE
WIEDEMANN.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
signer
un
avenant
d’un
montant
de
2
592,82
€
HT
pour
les
travaux
de
:
- Pose
de
lambris
sur
l’auvent
de
l’entrée,
- Pose
de
gouttières
sur
l’auvent
de
l’entrée
- Pose
d’habillage
des
planches
de
rives
en
cuivre.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 6)
AVENANT
AU
MARCHE
DE
L’AMENAGEMENT
ET
DE
L’EXTENSION
DE
L’ECOLE
MATERNELLE
SIGNE
AVEC
L'ENTREPRISE
COTRAL.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
signer
un
avenant
pour
un
ensemble
de
travaux
imprévus
et
de
travaux
supplémentaires
dans
l’aménagement
de
l’école
maternelle
pour
un
montant
de
10
126,40
€ AT.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
Par
ailleurs,
il
y
a
lieu
de
signer
un
avenant
pour
des
travaux
de
ragréage
fibré
en
raison
des
malformations
du
sol
avec
l’entreprise
KAPAR.
Cet
avenant
est
d’un
montant
de
2
480,00
€
HT.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
7)
RENOVATION
ET
EXTENSION
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
—
LOCATION
DE
BATIMENTS
MODULAIRES.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
les
travaux
de
l’école
élémentaire
nécessiteront
le
déplacement
de
5 classes,
dont
deux
seront
placées
dans
des
bâtiments
modulaires.
Monsieur
Le
Maire
indique
que
trois
entreprises
ont
été
sollicitées
et
propose
de
confier
les
travaux
à
l’entreprise
ayant
fait
l’offre
économiquement
la
plus
avantageuse
à
savoir
la
société
ALGECO
pour
un
montant
de
22
463,30
€
H.T.
pour
une
durée
de
14
mois.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
8)
RENOVATION
ET
EXTENSION
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
—
CHOIX
DES
BUREAUX
D’ETUDES
FLUIDE
ET
STRUCTURE.
Monsieur
Le
Maire
indique
que
trois
bureaux
d’études
fluides
ont
soumissionné
et
trois
bureaux
d’études
structure.
Il
propose
de
confier
les
travaux
aux
entreprises
les
moins
disantes
:
- Ja
mission
d’étude
fluide
au
groupement
d’études
Richert
J.P.
pour
un
montant
de
17
900
€
HT.
;
- Ja
mission
d’étude
structure
à CALLISTO
INGENIERIE
pour
un
montant
de
9
900
€
HT.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
9)
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
_ET
DU
COMPTE
DE
GESTION
DE
L’EXERCICE
2011
-
TRANSPORT
SCOLAIRE.
Monsieur
Le
Maire
présente
les
dépenses
d’investissement
d’un
montant
total
de
5 431,25
€
et
les
dépenses
de
fonctionnement
d’un
montant
total
de
16
831,69
€.
Puis
Monsieur
Le
Maire
présente
les
recettes
d’investissement
d’un
montant
total
de
10
796,74
€
et
les
recettes
de
fonctionnement
d’un
montant
total
de
19
901,03
€.
L’excédent
de
fonctionnement
de
clôture
est
de
3
069,34
€,
l’excédent
d’investissement
de
clôture
est
quant
à lui
de
5 365,49
€.
Monsieur
Le
Maire
s’absente
et
Monsieur
Henri
WEISS,
Premier
Adjoint,
fait
procéder
au
vote. Les
comptes
sont
approuvés
à l'UNANIMITE. 10)
AFFECTATION
DU
RESULTAT
D'EXPLOITATION
DE
L’EXERCICE
2011
—
TRANSPORT
SCOLAIRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’affecter
l’excédent
d’exploitation
de
2011
d’un
montant
de
3.069,34
€
à la
ligne
002
(excédent
de
fonctionnement
reporté)
La
proposition
est
acceptée
à l’'UNANIMITE
11)
APPROBATION
DU
BUDGET
__
PRIMITIF_
DE
L’EXERCICE
2012
—
TRANSPORT
SCOLAIRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’approuver
le
budget
primitif
de
l’exercice
2012
comme
suit
:
- Section
de
fonctionnement
pour
une
dépense
de
21.001,00
€
et
des
recettes
pour
un
montant
de
21.001,00
€
;
- Section
d’investissement
pour
une
dépense
votée
de
16.137,00
€
et
des
dépenses
reportées
pour
un
montant
de
16.137,00
€
La
proposition
est
adoptée
à l'UNANIMITE
12)
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
__— __
REVISION
SIMPLIFIEE
N°1
_-
APPROBATION.
Monsieur
Le
Maire
cède
la
parole
à
Monsieur
Henri
WEISS,
adjoint
en
charge
de
l'urbanisme,
qui
présente
la
révision
et
indique
que
le
commissaire
rapporteur
a donné
un
avis
favorable. Il
est
proposé
d’adopter
la
révision
simplifiée.
La
révision
simplifiée
est
adoptée
à l'UNANIMITE.
13)
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
— MODIFICATION
N°5
- APPROBATION.
Monsieur
Le
Maire
cède
la
parole
à
Monsieur
Henri
WEISS,
adjoint
en
charge
de
l'urbanisme,
qui
présente
les
modifications
à adopter.
Il
est
proposé
d’adopter
la
modification
n°5
du
plan
local
d'urbanisme.
La
proposition
est
acceptée
à l’'UNANIMITE.
14)
RUE
DE
L'EGLISE
-
RETROCESSION
POUR
VOIRIE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accepter
la
rétrocession
que
souhaite
faire
Monsieur
Lucien
MITTELHEISER
au
profit
de
la
commune
d’un
terrain
d’une
superficie
de
0,02
are
à
lPeuro
symbolique. Le
terrain
sera
versé
dans
le
domaine
public
communal.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
15)
BATIMENTS
COMMUNAUX
—
VERIFICATION
PERIODIQUE
DE
LA
SECURITE
DES
INSTALLATIONS
ELECTRIQUES
—
SOUSCRIPTION
D'UN
AVENANT.
Monsieur
Le
Maire
indique
que
compte
tenu
du
déménagement
des
bureaux
de
la
Mairie
et
du
contrat
de
vérification
périodique
de
la
sécurité
des
installations
électriques,
il
y
a
lieu
de
conclure
un
avenant
excluant
désormais
cet
ancien
bâtiment.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
signer
cet
avenant
visant
à
supprimer
le
bâtiment
de
l’ancienne
Mairie.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 16)
ENTRETIEN
MENAGER
DES
LOCAUX
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNE
DU
KOCHERSBERG.
Monsieur
Le
Maire
indique
que
suite
au
déménagement
des
services
de
la
Communauté
des
Communes,
il
y
a
lieu
de
signer
un
avenant
à
la
convention
du
29
août
2005
réduisant
la
quotité
d’heures
de
ménage.
La
Communauté
des
Communes
s’engage
à rembourser
à
la
Commune
les
heures
effectuées,
soit
un
montant
de
4.000,00
€
par
an.
Monsieur
le
Maire
propose
de
régulariser
la
convention.
La
proposition
est
acceptée
à l’'UNANIMITE
17)
ACCEPTATION
DES
INDEMNITES
DE
SINISTRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accepter
deux
indemnités
de
sinistre,
à savoir
:
-
759,46
€
pour
le
remplacement
des
bacs
à
fleurs
endommagés
Place
du
Marché
à
TRUCHTERSHEIM
;
- 974,06
€
pour
le
remplacement
du
lampadaire
sinistré
rue
des
Prés
à TRUCHTERSHEIM.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
18)
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
SEJOUR
A
PARIS
DES
CLASSES
DE
L’'ECOLE
ELEMENTAIRE.
Monsieur
Le
Maire
indique
que
les
élèves
de
CM1/CM2
et
CM2
souhaitent
faire
un
voyage
à
PARIS. La
directrice
de
l’école
élémentaire
sollicite
une
subvention
d’un
montant
de
765
€
représentant
5 €
par
nuit
et
par
élève
(51
élèves,
3
nuitées).
Après
une
discussion
générale
relative
aux
subventions
scolaires,
Monsieur
le
Maire
propose
d’accorder
cette
subvention
exceptionnelle.
La
proposition
est
acceptée
avec
20
voix
POUR
et
1 voix
CONTRE.
19)
EQUIPEMENT
PAYSAGER
—
MODIFICATION
DU
CHOIX
D’UNE
BARRIERE
FLORALE.
Monsieur
le
Maire
propose,
pour
des
raisons
esthétiques
de
changer
les
barrières
qui
avaient
été
choisies
lors
de
la
séance
du
7 novembre
2011.
Le
prix
unitaire
est
fixé
à 286
€ HT.
Par
ailleurs,
suite
à la
réunion
organisée
pour
déterminer
le
nombre
de
barrières
et
de
potelets
nécessaires,
il
est
proposé
de
compléter
la
délibération
du
7
novembre
2011
par
le
rajout
de
quelques
potelets
amovibles
au
prix
unitaire
de
97,00
€
HT.
Les
propositions
sont
acceptées
à l'UNANIMITE.
20)
ACQUISITION
MOBILIER
SCOLAIRE.
Monsieur
Le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
compléter
le
mobilier
de
l’école
pour
3
salles
de
classes. Trois
entreprises
ont
soumis
des
offres
recevables.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
l’offre
économiquement
la
plus
avantageuse
à
savoir
celle
formulée
par
la
société
BBS
pour
un
montant
de
14
074,76
€
HT.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 21)
PERSONNEL
COMMUNAL
— CREATION
DE
POSTES.
Monsieur
Le
Maire
indique
que
suite
à la réussite
de
l’examen
de
deux
employés
communaux
il y a lieu de
supprimer
deux
emplois
à temps
complet
d’adjoint
technique
de 2°”
classe.
Par
ailleurs,
il
propose
de
créer
deux
emplois
permanents
à temps
complet
d’adjoint
technique
de
1°
classe
à compter
du
1°
mars
2012
avec
une
durée
hebdomadaire
de
service
afférente
fixée
à 35h00.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
22)
DENOMINATION
D’UNE
RUE.
Monsieur
Le
Maire
indique
que
suite
au
dépôt
du
permis
d’aménager
de
la
société
PERSPECTIVE
à BEHLENHEIM,
il y a lieu
de
donner
un
nom
à l’impasse
créée.
Monsieur
le
Maire
cède
la
parole
aux
élus
de
BEHLENHEIM
qui
propose
de
retenir
le
nom
«Impasse
des
Tourterelles»,
en
alsacien
« DE
TURTELDIIWELSCHLUPF
».
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
23)
SCOTERS.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
valider
le
retrait
de
la
Communauté
de
Commune
de
GAMBSHEIM-KILSTETT
du
Syndicat
du
SCOTERS
pour
intégrer
le
SCOT
de
la
Bande
Rhénane
Nord.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
24)
DIVERS.
Monsieur
Le
Maire
expose
les
nouvelles
directives
qui
s’appliquent
désormais
en
matière
d’urbanisme
et notamment
les
obligations
en
matière
de
création
de
nouveaux
logements.
Il
est
par
ailleurs
évoqué
les
modalités
d’une
création
d’une
circulation
en
site
propre
de
navettes
de
transports
en
bus,
les
modalités
devant
encore
être
discutées.
En
outre,
il
est
également
évoqué
les
difficultés
liées
à
l’accroissement
de
la
population
des
collèges. Monsieur
Henri
WEISS,
Adjoint
au
Maire
en
charge
de
l’urbanisme
et
des
travaux
fait
un
état
des
travaux
en
cours
à l’école
maternelle
et
des
travaux
à venir
à l’école
élémentaire.
Il est
également
évoqué
:
- les
futurs
projets
urbanistiques
;
- l’aménagement
de
l’aire
de jeux
pour
les
enfants
dans
le parc
;
- l'aménagement
du
skate-park
;
- la réorganisation
du
parcours
de
santé.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
17h15. Rendez-vous
est
pris
pour
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le
lundi
5 mars
2012
ou
lundi
26
mars
2012.
€ 19
MARS
2012