Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DE2026035 commission Communication
Déliberation - DE2026034 commission Vie Associative
Déliberation - DE2026036 commission Enfance vie scolaire et peris
Déliberation - DE2026036 commission Enfance vie scolaire et peris
Déliberation - DE2026032 commission Finances
Déliberation - DE2026037 commission environnement agriculture
Déliberation - DE2026049 commission environnement agriculture
Déliberation - DE2026051 representant commission thematique
Déliberation - DE2026054 convention CCG
Déliberation - 2024 039 modification de la commission urbanisme
Déliberation - DE2026033 commission urbanisme
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Archamps.
Lien du pdf (Déliberation - DE2026033 commission urbanisme)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2026
Reçu
en
préfecture
le 08/04/2026
Publié
le
ne
ID
:674-217400167-20260401-DE2026033-DE
COMMUNE
D’ARCHAMPS
DE2026033
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n°
DE2026033
Le
1*
avril
deux-mille-vingt-six,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Archamps
(Haute-
Savoie)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
David
ZAMOFING,
Maire,
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: le 27
mars
2026
Présents
: David
ZAMOFING,
Anthony
REY,
Véronique
MAGNIN,
Manuel
RITLEWSKI,
Anaïs
FRANCESCHI,
Vincent
MAYET,
Ute
HAMILTON-JAMES,
Nicole
GOUJON,
Amalia
MARTINEZ,
Jean-Baptiste
GOIRAN-MANFREDINI,
François
CATHERINET,
Benoît
HALILAJ,
Nicolas
BONCI,
Anaïs
REV-LAESER,
Anne
RIESEN,
Nathalie
HERLEMONT,
Philippe
BAUDRION,
Cyril
SHAROUA.
Absents
excusés
: Alina
STOIAN.
Secrétaire
de
séance
: Vincent
MAYET.
Pouvoirs :
—
Alina
STOIAN
a donné
pouvoir
à Vincent
MAYET.
Création
de
la
commission
municipale
«
urbanisme,
Travaux,
Voirie
»
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
dispositions
de
l’article
L.2121-22
du
Code
générale
des
collectivités
territoriales,
relatives
aux
commissions
pouvant
être
formées
afin
d’étudier
les questions
soumises
à l’assemblée.
Il
rappelle
que
les
commissions
municipales
ne
peuvent
être
composées
que
des
conseillers
municipaux.
Il
appartient
au
Conseil
municipal
de
décider
du
nombre
de
conseillers
siégeant
dans
chaque
commission
en
respectant
le
principe
de
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l’expression
pluraliste
des
élus.
Il est
rappelé
que
le Maire
est président
de
droit
de
toutes
les
commissions.
En
cas
d’absence
ou
d’empêchement,
les commissions
sont
convoquées
et présidées
par
le vice-président.
Le
Conseil
Municipal
est appelé
à :
—
CRÉER
une
commission
« Urbanisme
»
chargée
d’examiner
et de
donner
un
avis
sur
les
dossiers
d’autorisation
d’urbanisme,
sur
les
projets
de
travaux
« bâtiments
et
voirie
», sur
les programmes
d’entretien
de
la voirie
et des
bâtiments
;
—
DÉCIDER
que
cette
commission
comportera
au
maximum
8 membres.
Après
appel
à candidature,
et considérant
la présence
d’une
liste
pour
cette
commission,
sont
désignés
au
sein
de
la
commission
« Urbanisme
» : e
Anthony
REY
e
Benoit
HALILAJ
e
François
CATHERINET
e
Amalia
MARTINEZ
e
Vincent
MAVET
e
Nicolas
BONCI
e
Cyril
KHAROUA
e
Philippe
BAUDRION
Décisions
prises
à l’unanimité
des
membres
présents.
Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
08/04/2026
Publié
le
S
L
O7
ID
: 074-217400167-20260401-DE2026033-DE
Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
susvisés
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le
:
Télétransmis
en préfecture
le :
Affiché
le
:
Le
Maire
David
ZAMOFING