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Déliberation - DE2026034 commission Vie Associative
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Archamps.
Lien du pdf (Déliberation - DE2026034 commission Vie Associative)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2026
Reçu
en
sréfecture
le 08/04/2086
Publié
le
ss
ID
:674-217400167-20260401-DE2026034-DE
COMMUNE
D’ARCHAMPS
DE2026034
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n°
DE2026034
Le
1°
avril
deux-mille-vingt-six,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Archamps
(Haute-
Savoie)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
David
ZAMOFING,
Maire,
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: le 27
mars
2026
Présents
: David
ZAMOFING,
Anthony
REY,
Véronique
MAGNIN,
Manuel
RITLEWSKI,
Anaïs
FRANCESCHI,
Vincent
MAYET,
Ute
HAMILTON-JAMES,
Nicole
GOUJON,
Amalia
MARTINEZ,
Jean-Baptiste
GOIRAN-MANFREDINI,
François
CATHERINET,
Benoît
HALILAJ,
Nicolas
BONCIH,
Anaïs
REV-LAESER,
Anne
RIESEN,
Nathalie
HERLEMONT,
Philippe
BAUDRION,
Cyril
KHAROUA.
Absents
excusés
: Alina
STOIAN.
Secrétaire
de
séance
: Vincent
MAYET.
Pouvoirs :
—
Alina
STOIAN
a donné
pouvoir
à Vincent
MAYET.
Création
de
la
commission
municipale
«
Vie
Associative»
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
dispositions
de
l’article
L.2121-22
du
Code
générale
des
collectivités
territoriales,
relatives
aux
commissions
pouvant
être
formées
afin
d'étudier
les questions
soumises
à l’assemblée.
Elle
rappelle
que
les
commissions
municipales
ne
peuvent
être
composées
que
des
conseillers
municipaux.
Il
appartient
au
Conseil
municipal
de
décider
du
nombre
de
conseillers
siégeant
dans
chaque
commission
en
respectant
le
principe
de
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l’expression
pluraliste
des
élus.
Il est
rappelé
que
le Maire
est président
de
droit
de
toutes
les
commissions.
En
cas
d’absence
ou
d’empêchement,
les commissions
sont
convoquées
et présidées
par
le vice-président.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré:
—
CRÉE
une
commission
« Vie
Associative
» chargée
d’assurer
le
lien
entre
la mairie
et
les
associations
locales,
d’instruire
les
demandes
de
subvention,
de
gérer
les
ressources
(accès
aux
salles,
matériel,
minibus.)
—
DÉCIDE
que
cette
commission
comportera
au
maximum
5 membres.
Après
appel
à candidature,
et considérant
la présence
d’une
liste
pour
cette
commission,
sont
désignés
au
sein
de
la commission
« Vie
associative» : e
Jean-Baptiste
GOIRAN
e
François
CATHERINET
e
Ute HAMILTON-JAMES
e
Alina
STOIAN
e
Nathalie
HERLEMONT
Décisions
prises
à l’unanimité
des
membres
présents.
Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
08/04/2026
Publié
le
S
L
G
ID
: 074-217400167-20260401-DE2026034-DE
Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
susvisés
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le
:
Télétransmis
en
préfecture
le
:
Affiché
le
:
Le
Maire
David
ZAMOFING