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Déliberation - DE2026036 commission Enfance vie scolaire et periscolaire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Archamps.
Lien du pdf (Déliberation - DE2026036 commission Enfance vie scolaire et periscolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2026
Reçu
en
préfecture
le 08/04/2026
Publié
le
ne
ID
:674-217400167-20260401-DE2026036-DE
COMMUNE
D’ARCHAMPS
DE2026036
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n°
DE2026036
Le
1%
avril
deux-mille-vingt-six,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Archamps
(Haute-
Savoie)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
David
ZAMOFING,
Maire,
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: le 27
mars
2026
Présents
: David
ZAMOFING,
Anthony
REY,
Véronique
MAGNIN,
Manuel
RITLEWSKI,
Anaïs
FRANCESCHI,
Vincent
MAYET,
Ute
HAMILTON-JAMES,
Nicole
GOUJON,
Amalia
MARTINEZ,
Jean-Baptiste
GOIRAN-MANFREDINI,
François
CATHERINET,
Benoît
HALILAJ,
Nicolas
BONCI,
Anaïs
REY-LAESER,
Anne
RIESEN,
Nathalie
HERLEMONT,
Philippe
BAUDRION,
Cyril
KHAROUA.
Absents
excusés
: Alina
STOIAN.
Secrétaire
de
séance
: Vincent
MAYET.
Pouvoirs :
—
Alina
STOIAN
a donné
pouvoir
à Vincent
MAYET.
Création
de
la
commission
municipale
«
Enfance,
vie
scolaire
et
périscolaire
»
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
dispositions
de
l’article
L.2121-22
du
Code
générale
des
collectivités
territoriales,
relatives
aux
commissions
pouvant
être
formées
afin
d’étudier
les
questions
soumises
à l’assemblée.
Il
rappelle
que
les
commissions
municipales
ne
peuvent
être
composées
que
des
conseillers
municipaux.
Il appartient
au
Conseil
municipal
de
décider
du
nombre
de
conseillers
siégeant
dans
chaque
commission
en
respectant
le
principe
de
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l’expression
pluraliste
des
élus.
Il est
rappelé
que
le Maire
est président
de
droit
de
toutes
les
commissions.
En
cas
d’absence
ou
d’empêchement,
les commissions
sont
convoquées
et présidées
par
le vice-président.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré:
—
CRÉE
une
commission
« Enfance,
vie
scolaire
et périscolaire
»
—
DÉCIDE
que
cette
commission
comportera
au
maximum
6 membres.
Après
appel
à
candidature,
et
considérant
la
présence
de...
liste
(s)
pour
cette
commission,
sont
désignés
au
sein
de
la
commission
«
Enfance,
vie
scolaire
et
périscolaire
»
chargée
de
gérer
l’organisation
des
accueils
du
matin
et du
soir
ainsi
que
des
loisirs,
de
gérer
le restaurant Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
08/04/2026
Publié
le
S
L
O7
ID
: 074-217400167-20260401-DE2026036-DE
scolaire,
d’impulser
et
suivre
la
mise
en
œuvre
du
Plan
Educatif
Territorial,
de
gérer
les
relations
avec
la Maison
d’ Assistants
Maternels :
e
Anaïs
FRANCESCHI
e
Nicolas
BONCI
e
Alina
STOIAN
e
Manuel
RITLEWSKI
e
Véronique
MAGNIN
Décisions
prises
à l’unanimité
des
membres
présents.
Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
susvisés Le
Maire
David
ZAMOFING
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le :
Télétransmis
en
préfecture
le
:
Affiché
le
: