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Compte-Rendu - CR CM du 02 novembre 2023
Document publié le Jeudi 2 novembre 2023 par la commune de Montagny-près-Louhans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 02 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 2 NOVEMBRE 2023.
Le conseil municipal s’est réuni le jeudi 2 novembre 2023 à 20 h 30, salle de réunion de la mairie, sous
la présidence du maire Jacky BONIN.
Absents excusés : Guillaume NICOLAS, Christophe RAVASSARD.
Après avoir approuvé le procès-verbal de la séance précédente, le conseil municipal à étudié les
points suivants :
AUTORISATION POUR SIGNATURE DU MARCHE « CHAUFFERIE ».
Le maire informe le conseil municipal que pour donner suite à l'analyse des plis reçus dans le cadre
de la mise en concurrence pour la création d'une chaufferie bois avec réseau de chaleur, il convient
d'attribuer les offres les plus avantageuses pour la réalisation de cette prestation à savoir :
Lot numéro 1 : CHAUFFERIE. Entreprise ARBAN Chauffage pour un montant de 145.410 euros HT.
Lot numéro 2 : GROS ŒUVRE. Entreprise DESPINARD pour un montant de 37.000 euros HT.
Le maire précise qu'une réunion de préparation aura lieu dans les semaines qui viennent afin de fixer
le planning exact de cette réalisation.
RAPPORT D’ACTIVITE BLI ANNEE 2022.
Le maire présente le rapport d'activité 2022 de la communauté de communes Bresse Louhannaise
Intercom qui ne suscite aucune remarque particulière des conseillers municipaux.
POSE ET DEPOSE ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE.
Comme les années précédentes, le SYDESL a été sollicité par la municipalité pour la pose et la dépose
des illuminations de fin d'années.
Considérant que la commune ne dispose pas du personnel qualifié et du matériel approprié à ce
genre de travaux, le conseil municipal décide d'accepter le devis proposé par le SYDESL pour un
montant de 809,28 euros HT.
SOLUTION DE SAUVEGARDE COSOLUCE.
Le maire informe le conseil municipal que pour garantir une meilleure sécurité de notre système
informatique, il conviendrait de se doter du progiciel « OPALINE », solution de sauvegarde en ligne.
Le devis présenté par COSOLUCE s'établit à 738,17 euros TTC comprenant l'installation du progiciel et
le premier abonnement annuel de 558,17 euros TTC.
Après examen, le conseil municipal décide d'autoriser le maire à accepter ce devis et signer le contrat
correspondant.
RPQS « EAU POTABLE ».
Le maire, en tant que délégué du Syndicat Intercommunal des Eaux de la région Louhannaise, fait la
synthèse du rapport « prix et qualité « de l’eau potable pour l’année 2022.
Les conseillers prennent acte de ce rapport.
ADHESION SOUVENIR FRANÇAIS. Le maire donne lecture d’un courrier du Président du Comité Louhannaïis du Souvenir Français par
lequel il sollicite l'attribution d’une subvention en échange de laquelle le Comité s'engage à
entretenir, fleurir et pavoiser les 3 tombes des soldats morts pour la France.
Le conseil municipal décide d’adhérer en attribuant une subvention de 100 euros au Comité.
DELEGATION CONSENTIE AU MAIRE.
Afin de garantir une bonne administration communale, le conseil municipal décide de procéder à
l'ajout d’une délégation au maire pour la durée du présent mandat, à savoir :
De procéder au dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme relatives à la démolition, la
transformation ou à l'édification des bien municipaux.
POINT SUR DOSSIER MAISON D’ASSISTANTES MATERNELLES.
Le maire informe que le projet porté par deux assistantes maternelles avance et que les plans
d'aménagements ont été réalisés par un architecte et transmis au Président de la PMI. En parallèle,
une demande d'aide a été sollicitée auprès de la Caisse d'Allocations Familiales. D'autres demandes
d'aides seront présentées en fin d'année à divers financeurs et selon les résultats, le conseil municipal
aura à se prononcer sur la réalisation ou non de cette opération.
CADEAU AUX LAUREATS D'EXAMEN SCOLAIRE.
Le maire rappelle que chaque jeune, habitant sur la commune, ayant obtenu en 2023 un diplôme :
CAP, BEP ou BAC peut se présenter en mairie avec une copie de son diplôme et un RIB pour se voir
attribuer une somme de 50 euros.
LAVEUSE PARQUET.
Le maire précise que comme prévu lors de l'établissement du budget, la commune envisage de faire
l'acquisition d’une laveuse électrique de type professionnel afin d'entretenir le parquet et les sols de
la Maison du Temps Libre. Ayant l'opportunité d'acquérir une machine d'occasion pour un montant
de 1.850,00 euros HT, le conseil municipal donne son aval si l’essai qui sera réalisé prochainement sur
site s'avère concluant.
COMPOSTEUR COMMUNAL.
Le conseil municipal est informé que sur proposition du maître composteur du SIVOM, un
composteur communal sera installé sur la place de la Maison du Temps Libre et mis à disposition de
toute la population.
L’inauguration de ce matériel aura lieu le samedi 25 novembre prochain à 11 heures au cours de
laquelle toutes les personnes présentes pourront assister à une démonstration en réel et obtenir
toutes les réponses aux questions qu’elles pourraient se poser.
Le verre de l'amitié offert par la municipalité clôturera cet évènement.
LE TEMPS D’UNE CREPE.
Le maire confirme au conseil municipal que la crêperie « Au Temps d’une Crêpe » est officiellement
en activité depuis le 18 octobre dernier.
REMERCIEMENTS. Le maire donne lecture d’un courrier qu’il a adressé à Madame DERUNGS afin de la remercier pour le
don de broyat qu’elle a effectué au profit de la commune afin de favoriser l'entretien des massifs
fleuris communaux.
Le conseil municipal étudie les questions diverses et fixe la prochaine réunion au vendredi 22
décembre à 20 heures en salle de réunion de la mairie.