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Compte-Rendu - CR CM du 22 octobre 2021
Document publié le Vendredi 22 octobre 2021 par la commune de Montagny-près-Louhans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 22 octobre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE 2021.
Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 22 octobre 2021 à 20 heures à la
salle de réunion de la mairie.
Absents excusés : Guillaume NICOLAS, Anthony MARMEYS.
Après avoir approuvé le procès-verbal de la séance précédente, le conseil
municipal a étudié les points suivants :
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL
BLI.
Le conseil municipal approuve la mise à disposition à titre individuel de
Madame Nelly MALANDRINI, agent de Bresse Louhannaise Intercom’ auprès de
la commune de MONTAGNY-PRES-LOUHANS à raison d’un temps partiel de
travail de 7/35 ème pour la période du 1°’ janvier 2022 au 31 décembre 2024
en cas d’absence de la secrétaire de mairie et autorise le maire à signer la
convention correspondante.
ASSURANCE DU PERSONNEL COMMUNAL.
Le maire informe le conseil municipal que le contrat CIGAC assurant les
garanties statutaires du personnel communal arrive à terme au 31/12/2021 et
qu’il convient de le renouveler. Après avoir pris connaissance de la nouvelle
proposition de CIGAC et des taux correspondants, le conseil municipal décide
de renouveler ce contrat et autorise le maire à signer le bulletin d'adhésion
correspondant.
RAPPORT D’ACTIVITES 2020 DE BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM'.
Le maire présente le rapport d'activités 2020 de la communauté de communes
BLI qui ne suscite aucune remarque particulière de la part du conseil municipal.
BILAN D’ACTIVITES 2019 ET 2020 DU SYDESL.
Messieurs REMONDY et GONZALEZ, délégués au sein du Comité Territorial des
Campagnes de Bresse, commentent le bilan d'activités 2019 et 2020 du
Syndicat Départemental d’Energie de Saône et Loire. Ce rapport reçoit un avis
favorable de la part du conseil municipal.
PANIER BRESSAN. Après avoir pris connaissance du bilan de l'assemblée générale du 24
septembre 2021 qui relate l’activité et la situation financière de cette
association , le conseil municipal décide de reconduire pour l’année 2021 son
adhésion à raison de 0.25 centimes d’euro par habitant soit 120 euros pour
notre commune.
EMBAUCHE SUITE AU DEPART EN RETRAITE DE MME TREFFOT.
Le maire informe le conseil municipal que Marie-Line TREFFOT, agent
technique, va faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1° janvier 2022 et
qu’il convient de préparer son remplacement. Actuellement, Mme TREFFOT est
mise à disposition de BLI à raison de 8 heures par semaine dans le cadre de la
compétence scolaire. Le prochain contrat sera mis en place par BLI et le nouvel
agent sera embauché à raison de 8 heures par semaine par BLI afin d'effectuer
le ménage à l’école et 24.50 h par semaine par la commune afin d’assurer la
gestion de la Maison du Temps Libre, la surveillance des enfants à l’école et la
cantine ainsi que le ménage des locaux communaux.
Le conseil municipal émet le souhait que l'embauche se fasse à compter du 15
décembre afin que Mme TREFFOT puisse former sa ou son remplaçant pendant
deux semaines.
VEGETALISATION DU CIMETIERE.
Prévue vers le 15 octobre, ces travaux ont été décalés au mardi 9 novembre
avec une préparation du terrain pendant la semaine précédente afin de
respecter les visites au cimetière en cette période de Toussaint.
POINT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX DE LA HALLE.
Le maire précise que les travaux en sont au stade de la finition et qu’une
réception des travaux pourrait intervenir le mercredi 10 novembre. Un devis a
été sollicité auprès de DESIGN PUBLICITE pour la confection et la pose d’une
enseigne en lettres relief à apposer sur le mur du bâtiment et pour l’application
d’un film dépoli sur le vitrage du hall d’Entrée. Le conseil municipal donne son
accord sur ce devis et indique son choix parmi les différents modèles proposés.
Le conseil municipal étudie les questions diverses et fixe la prochaine réunion
au vendredi 3 décembre à 20 heures.