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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 111 2023 Choix dun scenario pour loptimisation du tri des dechets
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 111 2023 Choix dun scenario pour loptimisation du tri des dechets)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
GOMMLNAUTEDE COHHUNES
me
———
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
Accusé
certifié
exécutoire
19260 Treignac
qu
© ÊE
fra
12]
Lundi
26 juin
2023
|
Feuillet
- 2023
|
|
Tr
LE
1
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
28
.
Suppléants
avec
vote
2
Le vingt-six juin de l'an deux mille
vingt-trois à dix-huit heures trente, les membres
.
ne
;
du conseil communautaire se sont réunis à l'espace mille sources à Bugeat, sur la
Date
de la convocation
20/06/2023
convocation
qui leur a été adressée par le Président, JENTY Philippe.
Certifié
exécutoire
le
27/06/2023
.
Date d'affichage
29/06/2023
TITULAIRES PRESENTS AVEC
VOTE:
BERNARD
Sylvain,
BONNET
TENEZE
Envoyé
en
préfecture
le
30/06/2023
Véronique,
BORD
Jean-Pierre,
BOURROUX
François,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COISSAC
Vincent,
COUTURAS
Alain,
,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX-
VERDIER
Simone,
JANICOT
Véronique,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LELIEVRE
Carla,
MEUNIER
Colette,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
SYLVIE,
SENEJOUX
Geneviève,
TAVERT
Gérard,
TER-HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane. SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE:
Delaunay
Jean
Paul,
GAGE
Pascal
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
:
EXCUSES
: BOUCHOT
Estelle
(représentée),
BOURDARIAS
Sophie,
CHABRILLANGES
Maurice
(donne
procuration
à
SAVIGNAC
Sylvie),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
DEGERY
Sylvie
(donne
procuration
à
COIGNAC
Gérard),
JARRIGE
Didier
(donné
procuration
à
PEYRAMAURE
Pierre),
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à SARDENNE
Josiane),
PETIT
Christophe
(représenté),
ROME
Hélène
({ donne
procuration
à
COUTURAS
Alain),
SENEJOUX
Philippe
(donne
procuration
à
JENTY
Philippe),
URBAIN
Jean
Yves
(donne
procuration
à
ROUCHEREAU
Patrice).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
111-2023
: choix
d'un
scénario
pour
l'optimisation
du
tri
des
déchets
En
vue
de
l'optimisation
du
service
de
collecte
des
déchets,
Suite
à
la
présentation
sur
site,
d'un
bac
de
regroupement
pucé
avec
seau,
permettant
la tarification
incitative
et
l'identification
de
l'usager,
par
la société
FM
Développement,
Suite
à
la
présentation
synthétique
de
l'étude
sur
les
trois
derniers
scénarios
retenus,
consistant
à conserver
le
maillage
existant
de
bacs
à ordures
ménagères
(porte
à porte
+
points
de
regroupement)
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
29
voix
pour
le
scénario
6,
8
voix
pour
le
scénario
5
et
2
voix
pour
le
scénario
7 :
Décide
de
retenir
le scénario
6
consistant à
:
- Remplacer
les
bacs
Ordures
Ménagères
des
points
de
regroupement
par
des
bacs
permettant
à terme
l'identification
de
l'usager
et
la tarification
incitative,
- Ajouter
à
chaque
point
du
maillage
existant
un
bac
jaune
pour
la collecte
des
emballages
(porte
à
porte
+
points
de
regroupement).
- Modifier
les
tournées
de
collecte
de
façon
alternée
: semaine
1 Ordures
Ménagères
/ Semaine
2
Emballages,
etc
Fait
à
Treignac
le
29/06/2023
Le
Président
Philippe
JENTY LRDERES
: