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Document publié le Jeudi 15 février 2018 par la commune d'Écouché-les-Vallées.
Lien du pdf (Déliberation - 2018 02 11 Signature d une convention avec l association Les Chemins du Mont Saint Michel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Industrie,
Fait et délibéré les jours,
mois et an que dessus,
Le registre dûment signé.
Pour copie conforme.
Le Maire,
Jean Pierre LATRON
N° 2018-02-11 Signature d’une convention avec l’association « Les Chemins du Mont-Saint-Michel »
Le Conseil municipal,
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 1612-1, L. 2121-29 et L. 2122-21,
CONSIDERANT la proposition présentée par l’association « Les Chemins du Mont-Saint- Michel » en vue de faire de la commune déléguée d’Ecouché une ville étape de l’un des parcours menant au Mont-Saint-Michel,
CONSIDERANT que cette proposition s’inscrit pleinement dans la démarche de valorisation touristique de la commune,
A l’unanimité,
DELIBERE
ACCEPTE la proposition de l’association « Les Chemins du Mont-Saint-Michel » de faire de la commune déléguée d’Ecouché une ville étape de l’un des parcours menant au Mont-Saint-Michel.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer une convention formalisant cet engagement.
République française
Département de l’Orne
Canton de Magny-le-Désert
Arrondissement d’Argentan
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL D’ÉCOUCHÉ-LES-VALLÉES
SÉANCE DU 15 FÉVRIER 2018
L’An deux mil dix-huit, le quinze février à vingt heures trente minutes, le Conseil municipal de la commune d’Écouché-les-Vallées, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle Notre-Temps, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre LATRON, Maire.
Présents : M. AUMOITTE, M. BALLON, C. BARRE, M. BEAUDOIN, J.-N. BERRIER, F. BISSON, A. BODEY, J. BOISARD, D. BOUQUEREL, N. CARDON, E. CHAPLAIN, L. CHAPLAIN, M. CHAUVOT, C. DIVAY, C. GELY, D. GESBERT, E. GOURDAN, L. HAMEL, P. HOROLD, M. JOUSSET, J.-P. LATRON, M. LEBRETON, L. LESGAGES, R. LEREBOURS, A. LOLIVIER, E. MADOUI, A. PAUMIER, J. PEIGNEY, M. PILLON, R. PITEL, J. POUSSIER, P. RAGUENEL, J. ROBINE, E. RUELLE, B. TERREAU, B. TILLY, M. TURPIN, G. VIEL.
Absents excusés : L. ARLEY (procuration à A. LOLIVIER), E. HARDY, P. LEVEILLE, N. MERELLE (procuration à G. VIEL), D. MORICE (procuration à C. DIVAY), P. PICHONNIER, A. PIEDERRIERE (procuration à J.-P. LATRON).
Absents : G. BARIL, A. BLAIS, J.-M. BOULAIRE, M.-T. BRARD, C. BUREL, B. CARBON, I. CHARPENTIER, O. COQUEREAU, R.-M. CORNN, C. DENIS, J.-C. DIONOT, J. ECLANCHER, G. ETOURNEAU, N. FABRE, J. GALLOT, S. GENISSEL, C. HEUCLIN, P. LECELLIER, C. MEYER, O. PECCATTE, G. PELLOIN, C. PEPIN, P. PITEL, P. PRINS, E. SLAMA, L. THOMAS, M. TURPIN.
Mme BODEY a été désigné secrétaire de séance.
Convocation : 09/02/2018
Affichage : 22/02/2018
Membres : En exercice : 72
Présents : 38
Votants : 42