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Déliberation - liste des deliberations 03 04 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 03 04 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03/04/2023
Uains
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
lundi
3
avril
2023
deux
mille
vingt-trois
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire. Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs
:
PVR
CARNET
Jean
Philippe
P
|
JUGAN
Nathalie
a.
SAVARY
Chantal
P
DEBON
Anthony
P
|
LECHARTIER
Sébastien
P
STRUGALA
Philippe
P
|
PVR
DEVILLE
Olivier
P
LEMOINE
Vincent
P
TETREL
Guylène
cr
DOUBLET
Thierry
P
|
POULET
Sandrine
P
|
THÉAULT
Chantal
P
FAGUAIS
François
P
|
RENOUF
Pascal
P
|
TIMONNIER
Gillian
P
Secrétaire
de
séance
: Élu
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
CGCT
: M.
RENOUF
Pascal
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 13
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Convocation
: 27/03/2023
Affichage
: 27/03/2023
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
13
mars
2023
Délibération
20230403-01
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
2.
Budget
communal
: Vote
du
compte
de
gestion
2022
Délibération
20230403-02
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
3.
Budget
communal
: Vote
du
compte
administratif
2022
Délibération
20230403-03
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03/04/2023
Vains
LISTE
DES
DELIBERATIONS
4.
Budget
communal
: Affectation
du
résultat
de
l'exploitation
de
l'exercice
2022
Délibération
20230403-04
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
5.
Budget
communal
: Vote
des
taux
2023
Délibération
20230403-05
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
6.
Budget
communal
: Vote
du
budget
primitif
2023
Délibération
20230403-06
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
7.
Budget
lotissement
les
Domaines
: Vote
du
compte
de
gestion
2022
Délibération
20230403-07
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
8.
Budget
lotissement
les
Domaines
: Vote
du
compte
administratif
2022
Délibération
20230403-08
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
9.
Budget
lotissement
les
Domaines
: Vote
du
budget
primitif
2023
Délibération
20230403-09
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
10.Versement
d’une
subvention
de
fonctionnement
au
CCAS
dans
le
cadre
du
dispositif
argent
de
poche Délibération
20230403-10
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
La
présente
séance
est
levée
à
vingt-deux
heures
quarante-cing
et
contient
10
délibérations
numérotées
20230403-01
à
20230403-10.