Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEC 2025 044
Déliberation - DEC 2026 052
Déliberation - DEC 2026 001
Déliberation - DEC 2026 007
Déliberation - DEC 2026 006
Déliberation - DEC 2026 002
Déliberation - DEC 2026 005
Déliberation - DEC 2026 003
Déliberation - DEC 2026 038
Déliberation - DEC 2026 010
Déliberation - DEC 2026 044
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Chessy.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2026 044)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
CANTON DE SERRIS
VILLE DE CHESSY
Décision du maire n° 2026.044
OBJET Contrat de cession - Les Malheurs de Sophie
Le maire de la commune de Chessy,
Vu le Code général des collectivités territoriales et ses textes d'application, Visas . notamment l’article L.2122-22 ;
Vu la délibération n° 2026-16 du conseil municipal en date du 20 mars 2026
portant délégation d’attributions du conseil municipal au maire dans le
cadre des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des
collectivités territoriales ;
Considérant Les orientations municipales dans le domaine de la politique culturelle et
plus spécifiquement la volonté de développer une programmation
accessible et familiale ;
La proposition artistique de la compagnie Rêvolante est adaptée à un
public familial selon la demande de la commune;
Vu le projet du contrat de cession
Décide Article 1°
Le contrat de cession est conclu avec la compagnie Rêvolante, représentée
par Roselyne DESCHAMPS, présidente, pour trois représentations le
mercredi 15 avril 2026 à 15h et le jeudi 16 avril 2026 à 10h et 14h30, à la
ferme des Tournelles, salle Joséphine Baker.
Article 2
La dépense résultant de cette opération d’un montant total de 2800 € TTC (Deux mille huit cents euros) sera imputée sur les crédits inscrits à cet effet au budget de l’exercice 2026.
Registre des décisions du maire : 2026
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Accusé de réception en préfecture
077-217701119-20260403-DEC_2026_044-CC
Date de télétransmission : 03/04/2026
Date de réception préfecture : 03/04/2026
Mise en ligne : 03/04/2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
Décision du maire n° 2026.044
Article 3
La présente décision sera transmise à M. le préfet de Seine-et-Marne, aux services de gestion comptable de Chelles.
Pour extrait conforme, fait à Chessy le 26/03/2026
Notifié le Le maire,
Cyril MARSAUD Le maire informe que la présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois
à compter de la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi grâce à l'application « télérecours citoyen » accessible sur le site
www.telerecours.fr
Registre des décisions du maire : 2026
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Accusé de réception en préfecture
077-217701119-20260403-DEC_2026_044-CC
Date de télétransmission : 03/04/2026
Date de réception préfecture : 03/04/2026