Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEC 2025 006
Déliberation - DEC 2026 052
Déliberation - DEC 2026 001
Déliberation - DEC 2026 044
Déliberation - DEC 2026 002
Déliberation - DEC 2026 007
Déliberation - DEC 2024 006
Déliberation - DEC 2026 005
Déliberation - DEC 2026 003
Déliberation - DEC 2026 038
Déliberation - DEC 2026 006
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Chessy.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2026 006)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité : Fraternité
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
CANTON DE SERRIS
VILLE DE CHESSY
OBJET Convention de mise à disposition - Toc Toc !
Le maire de la commune de Chessy,
Visas _ Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122_22etL2122-23;
Vu la délibération n° 2020-05-04 du conseil municipal en date du 28 mai 2020 portant délégation d’attributions du conseil municipal au maire dans le cadre des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de la convention de mise à disposition ;
Considérant Les orientations municipales dans le domaine de la politique culturelle et
plus spécifiquement la volonté de développer une programmation accessible et familiale et Le soutien des compagnies locales, amateures ou professionnelles ;
La proposition artistique de l’association La Scène et Marne, dans le cadre
d’une captation vidéo public du spectacle Toc Toc ! de Laurent Baffie, est
adaptée à un public familial selon la demande de la commune.
Décide Article 1
La convention est conclue avec l'association La Scène et Marne,
représentée par Monsieur Jérémie WIRICH, président, pour captation vidéo public le vendredi 13 février 2026, 20h30, à la Ferme des Tournelles, auditorium Joséphine Baker à Chessy.
Article 2
La dépense résultant de cette convention est d’un montant total de 0 € TTC
(zéro euro)
Registre des décisions du maire - 2026
8.9 Culture
Accusé de réception en préfecture
077-217701119-20260202-DEC_2026_006-CC
Date de télétransmission : 02/02/2026
Date de réception préfecture : 02/02/2026
Mise en ligne le 02/02/2026 RÉPU BLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité : Fraternité
Décision du maire n° 2026.006
Article 3
La présente décision sera transmise au préfet de Seine-et-Marne et aux services de gestion comptable de Chelles.
Pour extrait conforme, fait à Chessy le 22/01/2026
Notifié le Le maire,
Olivier BOURJOT Le maire informe que la présente décision peut faire l’objet d’un recours pour
excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois
à compter de la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi
grâce à l'application « télérecours citoyen » accessible sur le site
www.telerecours.fr
Registre des décisions du maire : 2026
8.9 Culture
Accusé de réception en préfecture
077-217701119-20260202-DEC_2026_006-CC
Date de télétransmission : 02/02/2026
Date de réception préfecture : 02/02/2026