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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 19 decembre 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 19 décembre 2024 à 20 h 30
Espace François Mitterrand
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
ADMINISTRATION GENERALE
Rapport n° 1 : Orientations du projet de règlement local de publicité (RLP) Rapport n° 2 : Rémunération des agents recenseurs
Rapport n° 3 : Rapport d’activités 2023 – communauté de communes Thelloise Rapport n° 4 : Avenant à la convention de mise à disposition du Centre sportif Marie-Amélie Le Fur avec le Badminton club Chambly Oise
Rapport n° 5 : Extension de la compétence GEMAPI – communauté de communes Thelloise RESSOURCES HUMAINES
Rapport n° 6 : Participation de la ville au contrat de prévoyance des agents Rapport n° 7 : Ouvertures de postes
Rapport n° 8 : Mise à jour du tableau des effectifs
Rapport n° 9 : Convention de mise à disposition d’un agent de la ville à la CCT Rapport n° 10 : Actualisation du règlement du comité social territorial
Rapport n° 11 : Adoption du nouveau régime indemnitaire de la police municipale FINANCES
Rapport n° 12 : Décision modificative n°2
Rapport n° 13 : Dispositions financières applicables avant le vote du budget primitif 2025 Rapport n° 14 : Demandes de subventions
URBANISME
Rapport n° 15 : Acquisition d’un terrain boisé
Rapport n° 16 : Rétrocession de voiries
Rapport n° 17 : Acquisition d’une parcelle à titre gratuit
Rapport n° 18 : Conventions de servitudes
VIE ASSOCIATIVE
RAPPORT N° 19 : Conventions d’objectifs et de moyens avec :
o FC Chambly SAS
o FC Chambly association
o Diapason
o C.L.E.C.
o La Ferme Pédagogique de Chambly
o Bois-Hourdy
o Badminton Club Chambly Oise
o Ecole de Musique
o Handball
Rapport n° 20 : Mise à jour du règlement intérieur de la salle Moulin-Neuf
Le Maire
David LAZARUS