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Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Saint-Pair-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - saint pair mer liste DELIBERATIONS septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Aménagement du territoire,
1
Conseil municipal du 15 septembre 2023
1509 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 mai 2023.
1510 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023.
1511 -Procès-verbal du Conseil Municipal du 4 juillet 2023.
1512 - Présentation rapport CRC.
1513 - Modification du règlement marché.
1514 -Autorisant le remplacement d’agent public momentanément indisponible.
1515 - Autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent.
1516 - Mise en place d'une gratification pour les stagiaires BAFA.
1517 - Décision modificative du budget n°2
1518 - Proposition subvention Amicale Sapeurs-pompiers.
1519 - Remboursement Arrhes cabine de plage.
1520 - Annulation du titre n°460 relatifs à la réservation de l’emplacement n°20 du Camping du Pont
Bleu.
1521 - Réduction du titre n°365 relatifs à la réservation de l’emplacement n°10 des Jardins Familiaux.
1522 - Le Moulin : création d'un budget annexe.
1523 - Mensualisation loyer EHPAD.
1524 - Révision du régime des astreintes
1525 - Taxe sur les résidences secondaires.
1526 - Subvention association AFM
1527 – Subvention « Les Jullouvillaises »
1528 - Approbation du dispositif territoires engagés pour la nature- candidature
1529 - Contrats et conventions