Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM N 29 2023 exec COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGE
Déliberation - DCM N 19 2024 execut.COMPTE ADMINISTRATIF 2023 REG
Déliberation - DCM N 31 2023 exec COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGE
Déliberation - DCM N 65 2023 exec CONCESSIONS AU CIMETIERE TARIFS
Déliberation - DCM N 66 2023 exec CELLULES CONCESSIONS DANS COLUM
Déliberation - DCM N 18 2024 execut.COMPTE ADMINISTRATIF 2023 EAU
Déliberation - DCM N 67 2023 exec REMPLACEMENT COMPTEUR EAU GELE
Déliberation - DCM N 69 2023 exec PARTICIPATION POUR ASSAINISSEME
Déliberation - DCM N 88 2022 exe CONCESSIONS AU CIMETIERE TARIFS
Conseil Municipal - DCM exec.N°44 2023 REPRESENTANTS DU CM AU SEIN AFP
Déliberation - DCM N 17 2024 execut.COMPTE ADMINISTRATIF 2023 COMMUNE
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - DCM N 17 2024 execut.COMPTE ADMINISTRATIF 2023 COMMUNE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 17/04/2024
Reçu en préfecture le 17/04/2024
Publié le 17/04/2024 ER
ID : 073-217302314-20240404-2024DELIB_017-BF
DCM_N° 17 /2024
République Française EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Département de LA SAVOIE DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrondissement de
ST-JEAN-DE-MAURIENNE
COMMUNE de
ST-ETIENNE-DE-CUINES -— 73130
L'an deux mil vingt-quatre, le quatre avril , à dix- huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en Séance Publique, sous la Présidence de M. LAZZARO Dominique, MAIRE.
MEMBRES PRESENTS : MM. ALPE Martine - BIGNARDI Martine —- CLAPPIER Yves - CLEMENT Pierre-Benoît - COMBET-BLANC Françoise - CURCIO Véronique - DEJEAN Jocelyne — - LEMAIRE-LÉVY Florence - PACHOUD Bernard - ROCHETTE Pierre - ROL Nelly - TOGNET André -
MEMBRE ABSENT EXCUSÉ : - M. DEPLANTE Benjamin (procuration donnée à M. TOGNET André)
M. TOGNET André a été élu Secrétaire de Séance.
DATE CONVOCATION C.M. :
29/03/2024
DATE PUBLICATION SUR SITE INTERNET ET AFFICHAGE LISTE D.C.M. : 08/04/2024
+ DATE ENVOI DCM EN SOUS-PREFECTURE de ST-JEAN-DE-MAURIENNE : A 10412024
- DATE PUBLICATION D.C.M. SUR SITE INTERNET : A 10412024
NOMBRE DE CONSEILLERS
*EN EXERCICE : 14
* PRESENTS : 13
* VOTANTS : 13
BRUNE OUR UNE NCUCNS USE CUUUUUUUUTONNUUE NULL US SO NUNUeNensennu OBJET : COMPTE ADMINISTRATIF 2023 —- BUDGET COMMUNE -
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré,
Par 13 VOIX POUR , M. Le Maire ne prend pas part au vote,
- ADOPTE le COMPTE ADMINISTRATIF 2023 du budget de la COMMUNE :
e FONCTIONNEMENT :
-DEPENSES : 1.196.325,58 €
-RECETTES: 2.004.117,65 €
e INVESTISSEMENT :
-DEPENSES : 366.972,26 €
-RECETTES: 159.369,03 €
RESULTAT DE CLOTURE ï 600.188,84 €
FAIT ET AINSI DELIBERE, les jours, mois et an ci-dessus
POUR COPIE CONFORME, 10 AVRIL 2024.
M. LAZZARO Dominique, M. TOGNET André,
Secrétaire de Séance