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Compte-Rendu - CM25 03 06 CR
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Fercé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM25 03 06 CR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
6 MARS 2025
1
Commune de Fercé-sur-Sarthe
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MARS 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le six mars à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni
en séance extraordinaire, sous la présidence de Monsieur Dominique DHUMEAUX.
Nombre de conseillers
En exercice : 15 Présents : 8 Votants : 10
Etaient présents : MM. Dominique DHUMEAUX, Aurélien AUBERT, Jean-Claude CHAMPION, Jean-Luc
LOUEDEC, Laurent NICOLLE, Mmes, Yolande GUÉRIN, Fanny MAUBOUSSIN, Sidonie QUERVILLE
Absents excusés : MM. Maxime BARILLEAU, Philippe BERGUES, Yoann BEREL, Mmes Christine BOUCHER,
Emilie GERVAIS, Marion LE BLAY, Jocelyne PAVY
Mme Marion LE BLAY a donné procuration à Mme Fanny MAUBOUSSIN.
Mme Jocelyne PAVY a donné procuration à Mme Yolande GUERIN.
Date de convocation : 4 mars 2025
Formant la majorité des membres en exercice.
Ordre du jour
Monsieur le Maire rappelle l’ordre du jour de la séance.
✓ Réhabilitation énergétique de la Maison du Temps Libre et du Groupe Scolaire
1. Devis missions de contrôle technique et Sécurité Protection de la Santé afin de lancer la consultation
des entreprises
2. Affaires diverses
Réhabilitation énergétique de la Maison du Temps Libre et du
Groupe Scolaire – devis missions de contrôle technique et sécurité
protection de la santé (SPS) (25.05)
Monsieur le Maire prend la parole. Dans le cadre de la réhabilitation énergétique de la Maison du Temps Libre et du Groupe Scolaire, il est nécessaire de nommer des cabinets qui devront assurer les missions de contrôle technique et de Sécurité et Protection de la Santé (SPS).
Mission de contrôle technique
Entreprise Montant HT Montant TTC
SOCOTEC 9 130,00 € 10 956,00 €
BUREAU VERITAS 12 150,00 € 14 580,00 €
APAVE 8 775,00 € 10 530,00 €
Mission SPS SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
6 MARS 2025
2
Commune de Fercé-sur-Sarthe
Entreprise Montant HT Montant TTC
PIERRE SPS 4 160,00 € 4 992,00 €
JACKY JARDIN 6 716,00 € 8 059,20 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
• Décide de retenir l’offre de APAVE pour un montant de 8 775,00 € HT, 10 530,00 € TTC pour la
mission de contrôle technique
• Décide de retenir l’offre de PIERRE SPS pour un montant de 4 160,00 € HT, 4 992,00 € TTC pour la
mission Sécurité et Protection de la Santé (SPS)
Affaires diverses
• Monsieur le Maire propose aux élus de former une commission pour le recrutement des
repreneurs du commerce.
La séance est levée à 20h15.
M. Dominique DHUMEAUX M. Philippe BERGUES Mme Marion LE BLAY M. Maxime BARILLEAU
Absent excusé Absente excusée Absent excusé
M. Aurélien AUBERT M. Yoann BEREL M. Jean-Claude CHAMPION M. Jean-Luc LOUEDEC
Absent excusé
M. Laurent NICOLLE Mme Christine BOUCHER Mme Emilie GERVAIS Mme Yolande GUERIN
Absente excusée Absente excusée
Mme Fanny MAUBOUSSIN Mme Jocelyne PAVY Mme Sidonie QUERVILLE
Absente excusée