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Déliberation - 2c1b85
Document publié le Mardi 19 mars 2019 par la commune de Vallée.
Lien du pdf (Déliberation - 2c1b85)
Thèmes du document : Union Européenne, Aménagement du territoire, Logement,
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 Mars 2019
Nombre de
membres :
En exercice 15
L’an deux mil dix-neuf, le 19 mars à 20h30, le conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans ce lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur GAILLOT Jean-Paul
Présents :
GAILLOT Jean-Paul, LUTARD Jacques, LE ROLLAND Brigitte, CREUSOT Martial, HILLAIRET Nadine, DEBOIS Éric, OLLIVIER Nathalie, MARTINEAU Thierry, LEFEBVRE DE LATTRE Elisabeth, ROLLAND Jérôme, OCTEAU Laurent, VIGNAUD Dominique, ROBIN Nathalie
Absents excusés :
PENICHON Jean-Frédéric
Absents :
CHAUVEL Pierrick
A été nommé secrétaire : LUTARD Jacques
Le compte rendu du 19 février 2019 a été approuvé, à l’unanimité. Aucune remarque n’a été faite. Le quorum étant atteint. Monsieur le Maire ouvre la séance.
Objet de la délibération : Numérotations voirie - Désignation impasse
Après réflexions sur le sujet, Monsieur la maire suggère l’appellation impasse Saint Vivien. La numérotation des nouvelles constructions sera le 7 pour la maison la plus près de la départementale, puis du 9 pour la seconde.
VU le code Général des Collectivités Territoriales,
VU le code de l’Urbanisme,
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité ces 3 choix :
- Décide de numéroter les nouvelles habitations impasse Saint Vivien. Sont ainsi désignés :
La parcelle n° 1 (la maison la plus proche de la départementale) le numéro 7 est attribué. La parcelle n° 2 le numéro 9 est attribué.
- Autorise la transmission de ces informations au cadastre pour mise à jour. - Donne tout pouvoir au maire pour signer les documents afférents au dossier.
Attendre l’accord du Cadastre, une seule unité foncière ne permet pas d’attribuer deux numéros de parcelle. Informations et questions diverses :
Bureau des élections :
ELECTIONS EUROPEENNES
Permanence Bureau de vote
26 Mai 2019
8h00 à 10h30 13h00 à 15h30
LEFEBVRE DE LATTRE Elisabeth
HILLAIRET Nadine
MARTINEAU Thierry
LUTARD Jacques
LE ROLLAND Brigitte
CREUSOT Martial
10h30 à 13h00 15h30 à 18h00
OCTEAU Laurent
PENICHON Jean-Frédéric
VIGNAUD Dominique
OLLIVIER Nathalie
ROBIN Nathalie
CHAUVEL Pierrick
Panneaux photovoltaïques :
Suite à la future installation des panneaux photovoltaïques et afin de préserver des races d’oiseaux en voie d’extinction.
La commune ayant un terrain qui jouxte la future zone a reçu une offre de location. Des renseignements complémentaires seront donnés au prochain conseil.
Visons d’Europe :
Monsieur le maire donne lecture d’une lettre concernant des terrains réservés aux visons d’Europe.
Piste Piétonne :
Une conseillère suggère que l’accès à l’étang puisse se faire par la voie piétonne de la départementale en traversant le près, ce qui permettrait un départ de la salle des fêtes. Le projet est à l’étude.
Ecole Primaire :
Monsieur VIGNAUD Dominique expose les nouvelles lois sur l’école primaire. Afin d’éclaircir un sujet inquiétant, une lettre sera envoyée à chaque député et sénateur, dans les meilleurs délais, et nous ne manquerons pas d’analyser les réponses lors du prochain Conseil.
Stationnement :
Des véhicules stationnent sur la départementale en direction de Saint-Hippolyte. Suite à des interrogations des conseillers, Monsieur le maire donne les renseignements fournis par le Conseil Départemental, qui autorise le stationnement sur la route, ce qui ne manquera pas de ralentir la circulation. Le Conseil semble dubitatif.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22h40.