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Compte-Rendu - 2c1b85
Document publié le Jeudi 24 février 2011 par la commune de Vallée.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2c1b85)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Union Européenne,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 24 février 2011
Nombre de membres
En exercice : 15
L’an deux mil onze, le 24 février à 20 heures 30, le conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans ce lieu habituel de ses séances, sous la présidence de :
Monsieur GAILLOT Jean-Paul
Présents : GAILLOT Jean-Paul, LUTARD Jacques, CHAUVEL Pierrick, DEBOIS Eric, BADUFLE Guy, PENICHON Jean-Frédéric, CREUSOT Martial, ROLLAND Jérôme
Absents : TEXIER Nicolas, BOURSIQUOT Gérard, CHEVREAU Dominique, DEROSIER Jean-Pierre, LEFEBVRE DE LATTRE Elisabeth
Excusés : HILLAIRET Nadine donnant procuration à Mr PENICHON OCTEAU Laurent donnant procuration à Mr LUTARD
A été nommé secrétaire : CREUSOT Martial
Compte-rendu réalisé par Mme COUTURIER Karine
MISE EN SERVICE DU NOUVEAU LOGICIEL ORPHEE POUR LA BIBLIOTHEQUE
Monsieur PENICHON prend la parole afin d’expliquer au conseil la fonction du nouveau logiciel.
Le coût : le logiciel s’élève à 2000 euros
la maintenance s’élève à 170euros/an
la formation s’élève à 700 euros pour une journée, pour la totalité des communes inscrites. Le prix sera donc au prorata du nombre de commune (3 ou 4) participantes.
Le dossier de renouvellement pour l’ordinateur est en cours auprès de la BDME.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité (08 pour + 2 procurations) :
- Accepte le renouvellement de l’ordinateur
- Accepte le coût du logiciel
- Donne tout pouvoir au maire pour signer les documents afférents au dossier.
NUMEROTATION RUE
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de délibérer afin de donner un numéro pour la maison de Mme LANUZA, référence cadastrale AB 59.
VU le code Général des Collectivités Territoriales,
VU le code de l’Urbanisme,
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - Donne le n° 1, soit 1 rue de la cantine
- Autorise la transmission de ces informations au cadastre pour mise à jour. - Donne tout pouvoir au maire pour signer les documents afférents au dossier. ACHAT TERRAIN
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal du courrier envoyé par Maître RIVIERE, notaire, concernant la succession vacante de Monsieur Jean-Louis RENAUD pour l’acquisition du terrain situé à « La Roche » ZS n° 21, 22 et 90, en vue de fixer un prix.
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - Accepte d’acquérir le bien au prix actuel des terres agricoles. - Donne tout pouvoir au maire pour signer les documents afférents au dossier.
SIGNATURE CONVENTION
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal du souhait de signer la convention de la direction des infrastructures qui concerne l’étude d’aménagement de la traverse RD128.
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - Accepte de signer la convention établie par Mr LAURENT du Conseil Général. - Donne tout pouvoir au maire pour signer les documents afférents au dossier.
INFORMATIONS DIVERSES
Choix des candélabres : Le Maire informe l’assemblée sur le choix des candélabres et après un commun accord avec le conseil, décide d’attendre pour prendre la décision. La priorité sur le choix sera le bois.
Chemins : Au niveau de la CDC, la commune dispose d’un avoir de 74 000 euros. L’utilisation est uniquement pour les chemins, les fleurs, élagage….. La commission des chemins se réunira le 06 mars 2011 à 9h00.
Information sur l’aménagement du Bourg et bâtiment garderie : Mme PLAIRE est venue pour conseiller et voir l’aménagement du futur projet, en passant par la SEMDAS (Société Economie Mixte pour le Développement d’Aunis et de la Saintonge), en prévision de 2012-2013.
Feu d’artifice : Un devis a été reçu. La soirée Entrecôte n’ayant pas lieu cette année, nous attendons une proposition pour qu’une autre association reprenne le flambeau.
SIVOS : Suite à la réunion une augmentation des charges d’environ 1000 euros est à prévoir.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00
GAILLOT Jean-Paul LUTARD Jacques CHAUVEL Pierrick
DEBOIS Eric BADUFLE Guy PENICHON Jean-Frédéric
CREUSOT Martial ROLLAND Jérôme